Conchylius - juridique, politique, atypique

Quand la fable devient théorie d'économie politique

2011-06-09T12:19:00.012+02:00

Le droit administratif est bien né d'une gamine de 5 ans percutée par un wagonnet, la première crise économique a pour cause des tulipes, et les corn flakes sont le produit d'une erreur.

L'économie politique a aussi une particularité, qui est d'avoir parmi ses éléments fondateurs une ... fable.

Au préalable, pourquoi faire un article sur l'économie politique ? C'est vrai quoi, ça a l'air sinistre comme sujet. Déjà "économie", mais en plus si on lui rajoute "politique", brr, ça fait vraiment fuir.

Je vous rassure très drôle : il suffit de baigner quelques doigts de pieds dans cette discipline pour y prendre goût, et par delà de son austérité à côté de laquelle la Place des Vosges est une fantaisie rococo, on y trouve un tissu de théories, de personnages et d'idées drôlement amusants. (Moi, pas convaincant ? Noon ...)

Le top du top étant à mon goût une fable animalière, qui, malgré sa légère différence avec les gros pavés de théories, a été l'un des éléments fondateurs de cette matière.

Cette fable, c'est la Fable des Abeilles, de Bernard Mandeville, publiée en 1714. Sa thèse, étonnante et détonante, c'est : les vices privés font les vertus publiques.

Bon, comme la matière n'est pas vraiment connue de tout le monde, je vais essayer d'en retracer les lignes historiques générales (très important pour le 2e semestre d'histoire du droit !), sans adopter de style magistral, avant de plonger dans les délices mielleux de la fable de Mandeville.

* *

On a tous (du moins tous ceux qui ont fait un bac ES) à peu près à l'esprit l'idée que l'économie politique est née au XVIIIe siècle, et qu'elle est née libérale. C'est à peu près vrai, mais il est imprudent de parler de libéralisme : il est mieux de se référer à son ancêtre, le courant physiocrate. Son fondateur est François Quesnay, dont on connaît le principe : laissez faire, laissez aller. (Keynes a écrit un livre intitulé : The end of Laissez-Faire). Ce courant a inspiré les réformes de Turgot sous Louis XVI.

Le courant, en outre, se développe dans un mouvement plus vaste, qui est bien sûr celui des Lumières. On se met à philosopher de tout, et l'un des topics à la mode est le sujet du luxe : il est alors perçu comme un frein, comme une plaie.
Mais alors, un drôle de personnage ne tarde pas à apparaître. Il a 3 centres d'intérêt : l'économie, la politique, et les fables - il traduit d'ailleurs en anglais celles de la Fontaine. Il faut savoir que si à l'époque les fables, surtout animalières, intéressent beaucoup les gens, c'est parce qu'elles permettent aux hommes de mettre en évidence la tyrannie de leurs passions ; le poids de leurs défauts quoi.
Alors ce bonhomme, Bernard de Mandeville, met la main à la pâte. Etant convaincu que la convoitise, l'orgueil et la vanité sont les sources de l'opulence, il se lance dans sa Fable des Abeilles.
C'est l'histoire d'une ruche, où toutes les abeilles ont les mêmes vices que nous, mais où tout est pourtant harmonie. Mais un décret de Jupiter les rend vertueuses, et la ruche tombe en faillite.

Evidemment, elle est assez mal reçue ... Les journaux le fustigent, l'Eglise le condamne, partout Mandeville devient "Man-Devil".

Pourtant, il résiste. Pour lui, c'est indéniable, les vices privés font les vertus publiques.
Ce qu'il entend par vice, ce n'est pas n'importe quel défaut, kleptomanie, mensonge, fumeur de oinj, attention. Il appelle ainsi tout ce que l'homme veut accomplir pour satisfaire ses appétits sans considération pour le bien public. La vertu est, au contraire, toute action qui s'oppose aux impulsions de la nature et qui cherche à faire le bien public.
Ainsi, le vice, c'est ce qui nous pousse à acheter un Blackberry pour remplacer un Iphone, ce qui nous pousse à embaucher des jardiniers pour son balcon, à vouloir aller à la fac en Porsche, ... C'est en somme tout ce qu'on fait pour chercher à devenir riche et pour dépenser abusivement pour montrer ce qu'on est devenu. L'orgueil et l'égoïsme sont à l'origine de la prospérité.

Ayant ces définitions, reste évidemment une question : pourquoi le vice agit-il ainsi sur la vertu ? Tout simplement parce que, en caricaturant, les caprices des riches font bosser les pauvres. En élargissant un peu, cela veut dire que les intérêts personnels font tourner la société. Comme mon pote a eu un Blackberry, j'ai voulu m'acheter un HTC, faire ainsi rentrer des bénefs à ma boutique Orange et assurer le travail des employés, mais aussi à l'entreprise HTC et à toutes ses sous-traitantes, pour assurer le travail du dernier petit nigérien qui a bossé dans la chaîne d'extraction des métaux pour la fabrication des composants électroniques assemblés en Chine partant ensuite pour une autre usine, roumaine, où ils sont montés et enfermés dans la coque, pour enfin être chargé par des transporteurs jusqu'à nos magasins. Tout ça pour se la péter plus que son pote ...

Dites, les ES ou anciens ES ... Cela ne vous rappelle rien ?
Oui : en y réfléchissant, on trouve beaucoup de cette théorie dans la Main invisible d'Adam Smith ! Ce qui est normal, car la fable fut un fondement du courant physiocratique, qui enfanta ensuite le libéralisme, Smith avec.

Avant de conclure, j'aimerai ajouter quelque chose. J'aime bien savoir la réelle origine des idées, et je peux vous dire que la thèse qui rendit Mandeville célèbre n'est pas nouvelle. En 1675, dans son Traité de la charité et de l'amour-propre, Pierre Nicole soutient que que la satisfaction des passions pouvait rendre la société humaine harmonieuse. A peu près en même temps, Le calviniste hollandais Jurieu déclare que la Providence divine se sert, à défaut de la charité, de la vanité des hommes, des riches en particulier, pour donner du travail et de la nourriture aux pauvres.

Voilà ! Bon, j'ai vraiment vulgarisé un sujet très complexe, probablement à outrance : les experts me pardonneront si je n'ai pas réussi à expliquer toutes les subtilités ...

* *

Quelques liens sans trop de rapports pour les férus d'Histoire du droit ?
La valeur d'un blog se mesure au désintéressement de son auteur, dit-on (enfin non, on ne le dit pas, mais c'est vrai je trouve) ; ceux-ci sont d'une grande qualité.

- http://parlementdeparis.hypotheses.org/ : dirigé par mon ancienne prof d'Histoire du droit, ce blog compile les travaux de chercheurs hautement qualifiés, et nous plonge dans les archives du Parlement de Paris ; tantôt édifiantes, tantôt amusantes. L'ambiance de ce blog, agréable, cordiale et amicale, donne envie de le découvrir.

- http://michel-bottin.com/ : ce site offre une étude très riche de la pré-Révolution, à partir des réformes qui eurent lieu sous Louis XVI. Son point fort, ce sont les liens : non seulement chaque article de cette étude en regorge, mais en plus son auteur a décidé de faire une rubrique contenant quelques ... 200 liens.

"Papa, tu peux m'acheter ce ballon ?" - L'économie expliquée aux enfants

2011-06-03T21:02:00.000+02:00

Kikoo les gens.
Un petit dessin que j'ai retrouvé dans un site d'un prof de SES, que j'avais fait en première ES. ;)

(cliquer pour zoomer) !

Solidarité administrative - Actualité toute fraîche de la jurisprudence Martin : CE 11 mai 2011, Société Lyonnaise des eaux de France

2011-05-23T01:29:00.003+02:00

Et mes excuses, "pléthode" n'existe pas. Ce fut une bourde personnelle dont je fus le premier étonné.

Voilà la rubrique Solidarité Administrative ! Comme vous vous en rappelez, elle avait été inaugurée par une petite mais nécessaire explication de l'arrêt Arcelor, et se veut cordiale, franche et modeste. Point donc de grands mots, de tournures complexes et de phrases périodiques, on est ici pour comprendre, non pour psalmodier.

Arrêts mentionnés par l'article :
- CE 11 mai 2011 Société Lyonnaise des Eaux de France
- CE 11 janvier 1961, Barbaro
- CE 10 juillet 1996 Cayzeele
- CE 30 octobre 1998 Ville de Lisieux
- CE 26 janvier 1877 Compans
- CE 19 mai 1899 Levieux
- CE 4 août 1905 Martin
- CE 30 mars 1905 Ballande
- CE 16 juillet 2007 Tropic Travaux Signalisation
- CE 3 octobre 2008, SMIRGEOMES
- CE 28 décembre 2009, Commune de Béziers (mais j'y reviendrai dans un autre article).

Une théière.
Je sais, ça n'a aucun rapport.
Mais je n'avais pas envie
d'accompagner cet article d'une
photo du Conseil d'Etat,
ce qui manque cruellement
d'originalité.
Et puis, allez illustrer le REP contre
les actes détachables d'un
contrat administratif, tiens.
Alors donc, une théière.

Par une décision très discrète (mais qui n'a pas échappé à l'oeil avisé de Conchylius) du 11 mai 2011 que l'on retiendra sous le nom de Société Lyonnaise des eaux de France (disponible ici), le Conseil d'Etat est venu apporter une petite précision sur sa vaste jurisprudence relative aux recours pour excès de pouvoir dans le domaine des contrats administratifs.

Revenir sur les faits n'aura que trop peu d'utilité - vous pourrez les découvrir dans une indicible joie en cliquant sur le lien fourni. Toujours est-il que les hauts magistrats ont admis le recours contre un acte détachable d'un contrat administratif, même s'il n'a pas lésé le requérant.

On connaît cette belle arme que notre Droit a donné aux particuliers : le recours pour excès de pouvoir. Pour rappeler simplement, on peut par lui demander l'annulation d'une décision administratif ayant violé une règle de droit, et ce même en l'absence de textes. Mais ce "REP" a des limites, et en principe, il n'est pas admis dans le cadre des contrats administratifs (CE 11 janv. 1961, Barbaro).

Mais, comme le disant un brillant enseignant de la fac, on mesure la valeur d'un principe au nombre de ses exceptions. Et les exceptions abondent en ce domaine. Traçons-en rapidement les délinéaments, avant de voir ce qu'a apporté l'arrêt, pourquoi cela ne correspond pas à la logique du Conseil d'Etat, et pourquoi en a-t-il été décidé ainsi.

Des REP spécifiques possibles dans le contentieux des contrats administratifs

Impossible de faire un REP contre un contrat administratif, cela était tout de même dérangeant. La liberté contractuelle est certes un principe du droit civil (implicite dans l'article 1134 C.Civ), mais tout contrat peut comporter des clauses illégales, fût-il privé ou public. Or, ce principe, directement subordonné au principe de constitutionnel de légalité, veut que tout ce qui n'est pas interdit soit permis dans le contrat. Il fallait donc transposer cette règle au droit administratif, afin d'inhiber les tentations des contractants d'insérer des clauses pas vraiment légales dans leur contrat.

Fidèle cependant aux principes du droit public - dont il est souvent l'auteur, le Conseil d'Etat a préférer répondre à ce problème en les ornant d'exceptions. Ainsi, le REP est devenu possible contre les clauses réglementaires du contrat (CE 1996 Cayzeele), les contrats de recrutement des agents publics (CE 1997 Ville de Lisieux), et les actes détachables du contrat.

Ce dernier fut en réalité, chronologiquement, le premier. Admis sporadiquement (1877 Compans, 1899 Levieux), il fut fermement posé en 1903 par l'arrêt Commune de Gore pour les parties, puis en 1905 par l'arrêt Martin pour les tiers.

Pourquoi avoir admis les recours contre les actes détachables d'un contrat administratif ? Dans ses conclusions à l'arrêt Martin, Romieu estimait qu'il fallait offrir aux administrés une voie de critique contre les actes de puissance publique participant à la conclusion ou à l'exécution de ce contrat, qui les concernent, qui intéressent la légalité et qui risqueraient de rester autrement impunis jusqu'à, "dans certains cas, aboutir à de véritables dénis de justice" (C. Guettier, Droit des Contrats Administratifs, coll. Thémis, P.U.F.).

Un arrêt un peu étonnant

Ce titre est affreusement inacadémique ; c'est là tout le bonheur de disserter dans un blog.

Cette décision est en effet assez surprenante, car l'on se serait plutôt attendu à ce que le Conseil d'Etat interdise le recours contre les actes détachables n'ayant pas lésé le requérant, plutôt que de l'autoriser.

Car en observant les affaires de recours contre excès de pouvoir contre des actes détachables qu'a eu à traiter le Conseil d'Etat, l'on constate que dans chacun des cas, un intérêt des requérants avaient été effectivement lésé. Ainsi une candidature non-retenue d'une entreprise à l'attribution d'un contrat (CE 30 mars 1906 Ballande), parmi d'autres affaires qu'on ne détaillera pas. Le reste n'était que cas d'espèces, et aucune règle n'était posée.

Plus marquant encore, le grand arrêt Société Tropic Travaux Signalisation rendu en 2007 avait ouvert le recours de plein-contentieux contre des candidats qui avaient été évincés par la conclusion d'un contrat administratif.

Et enfin, on pouvait attendre à ce que le Conseil d'Etat aligne sa jurisprudence en cette matière sur celle qu'il avait établi en matière de référé précontractuel : l'arrêt SMIRGEOMES (ou, pour les petits rigolos, Syndicat Mixte Intercommunal de réalisation et de gestion pour l'élimination des ordures ménagères de l'Est-Sarthois) n'admettait dans ce cadre que les manquements aux obligations de publicité et mise en concurrence préalable susceptibles d'avoir lésé le requérant ou risquant de le léser.

Eh ben non.

Tout requérant peut, même si l'acte détachable ne lui a rien fait de mal, former un REP contre celui-ci.

Un arrêt quand même honorable

Honorable, oui. Car le Conseil d'Etat a préféré par la présente décision laisser un peu ses principes de côté pour se focaliser sur la victime potentielle et le respect du principe de légalité.

Il faut dire que c'est son gros kif du moment, au Conseil d'Etat, de démocratiser le contentieux du contrat administratif. Tout étudiant de L2 de cette année a sûrement dû entendre parler de l'arrêt Commune de Béziers, par lequel l'office du juge en ce contentieux a été bougrement élargi : alors qu'il ne pouvait avant que constater la nullité d'un contrat, il peu désormais faire ce qu'il veut : en décider la poursuite, le modifier, le résilier, l'annuler ... Mais cela sera l'objet d'un autre article.

En attendant, c'est un honneur que le Conseil d'Etat fait aux administrés. Soucieux de son sort, il se place ainsi dans ce vaste mouvement du Droit qu'avait prophétisé le doyen Carbonnier, où la victime devient de plus en plus, à ses yeux, "la personne la plus importante au monde".

Doit-il y avoir des définitions dans la loi ?

2011-05-15T14:11:00.002+02:00

Articles qui mériteraient d'être relus :
- Où l'on lit l'arrêt Blanco raconté comme une nouvelle
- Où, sur le site du Petit Juriste, l'auteur se demande si la déontologie est morale ou droit
- Où l'on découvre que la démocratie ne trouve pas ses racines dans l'Occident
- Où l'on apprend comment fabriquer des adages
- Où il est donné conseil aux L1 pour gérer leur race en droit constitutionnel
- Où sont partagés des conseils intemporels pour apprendre à se taire intelligemment
- Où le blog nous invite, à travers divers ateliers, à acquérir un savoir-faire technique en apprenant par exemple à bâtir un Etat totalitaire

*
* *

Le juriste a horreur des notions dont la loi use et abuse sans les définir : ainsi, dès lors qu'il en rencontre une d'entre elles, telle que l' "artisan" ou l' "imposition", il part sonder le droit en grands puis en petits caractères afin d'en récolter par-ci par-là quelques maigres éléments. Pourtant le mineur, la tutelle, le contrat, la propriété, l'aveu ou encore le quasi-contrat, quant à eux, sont expressément définis ; cela ne soulève pas moins de problèmes.

Alors que le Droit est sévèrement mis en garde par la maxime omnis definitio in jure civili periculosa est (toute définition en droit civil est dangereuse, périlleuse), il est pourtant en lui une tradition millénaire de spécifier les objets qu'il régule et qu'il encadre : à titre d'exemple, le Digeste compte presque 250 définitions. Et cela n'est pas une particularité française : les législations anglo-saxonnes en usent systématiquement, ainsi que les conventions internationales - ce qui est, pour ces dernières, normales : le Droit n'est pas le même partout (par exemple, la notion de cause en droit français n'a rien à voir avec celle du droit anglais), et il faut s'entendre sur ce dont on parle.

En notre légistique, la place de la définition légale varie : si, pour certaines notions, l'on doit chercher dans la jungle réglementaire des éléments constitutifs, elle est obligatoire pour d'autres, notamment en matière pénale au nom du principe de la légalité des peines - n'entend-on pas parfois entre étudiants en droit des exclamations de type "Hé ! Tu as soustrait frauduleusement mon stylo !" (2)

Cela étant, il n'en demeure pas moins que la définition légale est une entreprise risquée, et les résultats peuvent parfois surprendre, aussi bien par leur laconisme que par leur non-sens.

Est-ce alors une fonction de la loi, que de définir ?

Je nous invite à se demander si, d'une part, il est vraiment du rôle de la loi de définir ce qu'elle encadre, et si, d'autre part, elle pourrait se passer de ce pouvoir de définition. Il sera alors possible de s'interroger sur le sens, la valeur, la fonction qu'on doit attribuer à ces définitions.

Est-ce vraiment son rôle ?

La loi est-elle bien placée pour s'arroger le pouvoir de définir les notions qu'elle encadre ? Au début du XIXe Siècle, lorsque le Code Civil vivait ses très riches heures, on pouvait lire d'un auteur les interrogations suivantes :

"A quoi bon, par exemple, définir le contrat ? La loi doit-elle définir des mots ? En le faisant, n'empiète-t-elle pas sur le domaine de la science, au grand détriment de l'une et de l'autre ? Avoit-on pour but, dans ces définitions, de fournir à tous les citoyens les notions nécessaires pour arriver à connoître la loi sans le secours des légistes ? Mais alors, il eût fallu tout définir ; car le langage du Code, quoiqu'en général très-pur et très-correct, n'est point celui de la vie ordinaire". (1)

Cette dernière remarque brûle encore de vérité. La définition du contrat diffère sensiblement entre l'article 1101 du Code civil, les colonnes du Robert (dont l'auteur était pourtant à la base juriste !) et les termes du Cornu.

Il est sensé de remarque que le Droit ne semble pas occuper une position légitime pour définir les mots dont il se charge. Etant son outil, permettrait-il alors à l'Etat d'outrepasser ce que la langue et la science (qui eux sont les vrais parents de la définition) ont construit, afin de construire un champ sémantique officiel, au risque de le séparer par dénaturation d'avec les acceptions originelles ?

Ne nous inquiétons pas. Il est admissible que la loi puisse définir. Car nombreux sont les mots qui sont ou bien ambigus, ou bien polysémiques. Or le Droit se doit d'être clair, et d'amener en conséquence à l'univocité des acceptions de ce dont il parle. La Loi pose ainsi des définitions, afin de préciser la nature réelle de la matière qu'elle vient à traiter.

N'est-ce pas indispensable ?

La définition légale, si elle apparaît aussi techniquement pernicieuse que légitimement douteuse, semble pourtant indispensable. Comment prévoir, encadrer et réguler un objet dont on ne précise même pas la nature ? Cela paraîtrait invraisemblable que le Code civil circonscrive le mariage et le divorce de dizaines d'articles, sans pour autant préciser ce que c'est.

... C'est pourtant exactement ce qu'il fait. Et ainsi va la loi tant pour le mariage et le divorce, que pour le contrat administratif, le service public, le culte, le fonds de commerce ou encore le domaine public.

Les raisons de ces vides sont évidemment des motifs d'opportunité. La définition est dangereuse ? La loi s'en accommode, et recourt à une pratique séculaire : celle du standard, encore appelé notion-cadre. On pourrait résumer le fonctionnement du droit français comme suit - admettant le caractère éminemment parodique de la maxime, caractère néanmoins inhérent à toute tentative de résumé bref et impactant : la loi pose, la jurisprudence interprète, la doctrine systématise. Du moins ces trois agents essayent, car l'erreur est humaine, et le Droit en est la science (3). L'emploi de ces notions vagues par la Loi permet alors aux deux autres acteurs du droit de faire jaillir une multitude de règles nécessaires à la société, telles que la responsabilité générale du fait des choses, l'administrativité du contrat entre deux personnes privées dont une est mandataire d'une personne publique (CE 2 juin 1961 Leduc) ou encore le caractère meuble et incorporel du fonds de commerce pour ne citer qu'eux.

Mais ces silences sont parfois sources de nombreux troubles : l'un des plus virulents est bien celui du mariage. S'il n'est nullement défini par le Code parce qu'il tombait sous le sens, l'on s'est par la suite demandé si l'union entre deux partenaires du même sexe pouvait être considérée comme telle. Et le manque de définition a suscité de nombreuses migraines et une scission entre ceux qui affirment cette possibilité au nom de cette absence de définition, et ceux qui ont pu récolter dans d'autres articles des éléments parlant du mariage (mais n'ayant pas pour but de le définir) tels que "l'union de l'homme et de la femme".

Quel sens accorder véritablement aux définitions légales ?

Tout juriste se heurte un jour à cette question, surtout en cette époque où, à côté des définitions pleinement normatives et de celles partiellement normatives, en sont apparues des nouvelles qui n'ont rien de normatif. Ces dernières tendent à se multiplier dans les règlements qui présentent les politiques publiques, et pullulent déjà en droit économique. On connaît la tendance actuelle, que dénonçait le doyen Carbonnier, qui consiste à faire des lois qui ne sont ni générales, ni impersonnelles. Ces lois, mémorielles ou autres, telles que "La France reconnaît le Génocide arménien de 1915" (loi du 29 janvier 2001) sont sources de nombreuses définitions dont la valeur légale est nulle - ou frise la nullité. A quoi les reconnaît-on ? Au fait qu'elles sont elles-mêmes composées de notions-cadres tout aussi flous.

Il n'est pas lieu ici de procéder à une typologie des fonctions des définitions légales. Cela est long, et assez ennuyeux. Mais je pense qu'il est nécessaire de formuler une mise en garde à tout juris-aventurier qui tente de comprendre une notion par ce que la Loi en dit.

On tend trop souvent à considérer que les définitions légales ont pour objet de circonscrire la notion qu'elles recouvrent. Cela n'est pas vraiment le cas. Au contraire, il serait souhaitable, et cela Carbonnier nous y invitait déjà, de les considérer comme étant des éléments d'éclaircissement de ces notions ; somme toute, elles auraient plutôt pour but de clarifier ces notions. Elles ne forment pas une boucle qu'il faut considérer et appliquer de manière exégétique, mais plutôt des orientations, des précisions permettant au juge d'apprécier la Loiavec justesse.

Exemple : les quasi-contrats. Ils sont définis par le Code civil en tant que faits purement volontaires de l'homme, dont il résulte un engagement quelconque envers un tiers, et quelquefois un engagement réciproque des deux parties. Les articles qui suivent ont ainsi entré dans ce champ la gestion d'affaires, et la répétition de l'indu (4). Mais ce ne sont pas des bornes. Grâce à cette définition, le juge a pu agrandir cette catégorie avec le célèbre enrichissement sans cause, appauvrissement d'un patrimoine corrélatif à l'enrichissement d'un autre, et plus récemment avec les pertes dues aux loteries déceptives (5). On le voit : la définition légale n'a pas pour finalité de dire ce qui n'est pas, mais plutôt de montrer ce quipourrait être.

Tant que j'y suis, c'est l'article idéal pour vous conseiller leVocabulaire Juridique de Gérard Cornu. Très grand juriste, il est l'auteur de cette oeuvre monumentale et on lui doit un très riche manuel de linguistique juridique aux éditions Montchrestien, dans lequel il étudie le vocabulaire et la façon de parler des lois, des tribunaux, des coutumes et des adages. Quant au Vocabulaire Juridique, il est un outil de base, il est indispensable à tout étudiant qui veut réussir !

***

(1) A.-E. Cherbuliez, De la Codification

(2) A vrai dire, non, on ne l'entendrait pas vraiment. Ce pour trois raisons : d'abord, parce que l'on aborde pas forcément la définition du vol en droit pénal, ensuite parce que cette matière peine à se frayer une place à la hauteur de son importance dans les enseignements des facultés, enfin parce que les étudiants n'ont plus de stylo, mais des Mac. B'enfin, ça serait rigolo, quand même.

(3) C'est vrai, après tout, pourquoi pas. Une société parfaite, en tant que système social où toutes les relations et interactions seraient harmonieuses, si elle pouvait exister - il ne faut pas avoir peur d'imaginer la perfection - serait une société sans droit. C'est de l'imperfection de l'Homme, à mon sens, que jaillit le Droit. C'est parce que sa négligence a fait percuter un wagonnet contre une jeune fille de 5 ans, c'est parce qu'un cambrioleur a tué un passant avec une voiture qu'il a volé, c'est parce qu'un homme a décidé un jour de mettre des piquets pointus dans son jardin qui ont malencontreusement crevé un dirigeable, que le Droit s'est développé. Enfin, après avoir pensé à cela, je me rends compte que c'est une évidence.

(4) C'est à dire, le fait de s'occuper des affaires d'un autre sans son autorisation, et le fait de se tromper dans un paiement.

(5) Vous savez, ces fameuses lettres que vous recevez qui vous dites que vous, Monsieur X., vous avez gagné la somme de 300 000 €, et qu'il vous suffit de renvoyer un bon pour les avoir ! Eh bien il est arrivé qu'un homme renvoie ce bon et attende. Ne recevant rien, il a demandé réception de la somme devant les tribunaux. Ce que la Cour de Cassation a accepté, ayant considéré au vu de la définition du Code qu'était né entre l'organisateur de la loterie et l'intéressé un quasi-contrat.

Avis de recherche : P. Mimin, Le Style des jugements

2011-03-25T09:14:00.000+01:00

Chers tous,

Conchylius n'est point mort, loin de là, mais parenthèses l'encadrent momentanément face au nitty-gritty de la L2.
Point d'inquiétude ! Par derrière de cette morne inertie, c'est l'effervescence.

Mais voici que je recherche, et c'est là l'objet de ce maigre billet, un ouvrage que je ne trouve nulle part, point même à la B.U.

Il s'agit du livre de Pierre Mimin, Le Style des Jugements, qu'importe l'année d'édition.

Si quelqu'un l'a et qu'il souhaite le vendre, je l'invite à me faire signe par commentaire à cet article.

Qu'est ce qu'un citoyen ?

2011-02-17T19:35:00.002+01:00

Raaah, ce que cette question a pu me saoûler. Depuis les cours d'éducation civique de cm2, le prof nous la pose, et un grand silence règne. Et, au bout d'un long moment, on ne produit comme résultat que l'éternel "bah c'est avoir des droits et des devoirs".

Dans un tout autre contexte, on a souvent pu se demander pourquoi notre Déclaration de 1789 s'adresse-t-elle à l'homme ... et au citoyen. N'est-ce pas la même chose ? Sont-ils totalement différents ? Les auteurs ont voulu, en séparant dans le titre l'homme du citoyen, distinguer le privé et le public, c'est-à-dire les droits humains et les droits politiques. Le problème, c'est que les articles des deux natures se mélangent totalement. Du coup, aujourd'hui, on reste admiratif de ce sacro-saint texte, et on définit le citoyen en se basant dessus, et en le liant aux droits de l'homme. (Et inversement, d'ailleurs).

Il est temps de dire clairement les choses dès maintenant.

Si la DDHC a séparé les deux dans son titre, c'est qu'il y a une raison, évidemment. On peut comprendre par là que ses auteurs aient voulu d'un côté délimiter et protéger la sphère du privé par une déclaration publique, et d'un autre côté définir le statut du citoyen et sa place dans l'Etat. Et si les articles les concernant sont mélangés, il y a une raison implicite : c'est pour montrer que le citoyen ne peut déroger aux droits de l'homme, et que l'homme ne peut pas compter sur ses droits pour manquer à son rôle de citoyen.

Le citoyen donc, c'est l'homme qui doit laisser tomber le privé pour le public. Cette thèse rejoint celle d'un autre grand auteur, JEAN BODIN.
Jean Bodin, il faut en parler maintenant, est un jurisconsulte du XVIe siècle. Il faut savoir deux choses de lui :
1. Il a théorisé la souveraineté, qui est pour lui la "puissance absolue et perpétuelle d'une République" ;
2. Il est sur Facebook, et il est très rigolo.
Il donne deux définitions du citoyen, qui se rejoignent. La première, dans son Methodus, dit que "le citoyen est celui qui jouit de la liberté commune et de la protection de l'autorité". La seconde, dans ses Six Livres de la République, dit qu'il est un "franc sujet tenant de la souveraineté d'autrui".
On retrouve ici deux notions capitales : liberté et autorité. Le citoyen est dans un système public (l'Etat) qui implique nécessairement une autorité, et de même le citoyen a nécessairement la liberté, puisqu'il a des droits civiques. C'est bien connu, quand il n'y a plus de liberté, il n'y a plus de droit.
D'emblée, il faut signaler que la citoyenneté vue comme ça, soumise à une autorité, ça ne veut pas dire qu'on ne peut pas désobéir. Bon, on ne peut pas désobéir à l'Etat pour des raisons personnelles. Être citoyen, c'est respecter les lois, le Gouvernement même si on le désapprouve, agir par la non-violence, c'est aussi comme disait Aron aller "jusqu'à la guerre exclusivement". Mais on peut user d'un certain type de désobéissance appelée désobéissance civile. Le terme a été inventé par Henry David Thoreau, philosophe amerloque un peu taré du XIXe siècle, qui estime qu'on peut désobéir aux lois, tant que cela est légitime. Il avait par exemple refusé de payer un impôt qui finançait la guerre contre le Mexique. Le citoyen peut désobéir de la sorte, si l'autorité n'arrive plus à assurer sa protection ou si elle le prive de liberté.

Aristote avait réfléchi là dessus. Il s'est dit qu'un homme qui est mauvais citoyen, c'est un citoyen injuste, et que comme injuste est synonyme de faux, il n'est pas citoyen du tout. Mais il s'est dit d'autre part qu'un gouvernement injuste ... ça reste un gouvernement. Or, le citoyen fait partie de ceux qui gouvernent. Donc un citoyen, même injuste, reste un citoyen.
Ce qui nous amène à un autre versant de la citoyenneté. Aristote condisère plus loin qu'il n'y a pas forcément de coïncidence entre les qualités que quelqu'un et ses vertus en tant que citoyen. L'idée est simple : le citoyen, c'est la sphère publique, les qualités perso, c'est la sphère privée. On n'est pas citoyen parce qu'on est bon, loyal ou droit, mais parce que l'égalité nous le doit. On ne peut être plus citoyen qu'un autre...

Tout cela nous amène, par ailleurs, à un débat assez chaud en ce moment : est-il vertueux de proposer des lois qui font en sorte qu'un citoyen français polygamme ne puisse plus être citoyen ? ... Aristote pleurerait en voyant ça ...

Bon. Il y aurait une pléthore de kyrielle de myriade d'autres choses à dire sur le citoyen. Je ne propose pas de définition en guise de conclusion, parce que je n'ai pas la science infuse, je ne suis pas un expert sur la notion de citoyenneté, je ne suis pas prof, j'ai pas envie et je vous laisse vous en faire une. :)

Au plaisir !

Quel bouquin m'a aidé ?

Pour cet article, je me suis aidé d'un gros pavé très intéressant de Julien Freund, l'Essence du Politique. Il est dans toutes les bonnes BU, et bourré de données passionnantes - comme par exemple, qu'est ce que l'amitié et l'inimitié et que sont-elles en politique. Ou encore, qu'est ce que l'ordre, qu'est ce que l'opinion, etc.

La diversité dans la Constitution ?

2010-11-27T21:34:00.001+01:00

Même si on se souvient plus que notre Président a souhaité cristalliser son idéologie dans les institutions de la Ve République en inscrivant un objectif constitutionnel de réduction du déficit budgétaire obligatoire à chaque Gouvernement, un autre de ses projets, datant de 2008, mérite d'être souligné.

Dans un discours prononcé à l'Ecole Polytechnique, Sarkozy a émis le souhait d'inscrire la diversité dans la Constitution, dans le cadre de la grande réforme du 23 juillet.

Si ce projet n'a pas été retenu par la Commission Veil, il mérite tout de même de ne pas être oublié.

L'auteur du blog Diversité Révélée s'est chargé d'étudier la question, et notamment les raisons opportunistes - et, finalement, chimériques - qui ont poussé une telle idée à naître.

Vous pouvez le consulter ici : Diversité et Constitution ou constitution d’une diversité.

Voilà un article intéressant dont l'aspect transversal me permet par une subtile transition de vous présenter - et vous recommander - ce blog, où l'auteur publie des réflexions sur la diversité. Ce genre de blog aux articles écrits de manière assez épurée et naturelle, mais dont le fond est tel qu'à la fin de la lecture, on se fait : "Ah ... ouais ..."

Enjoy !

Critiquons la démocratie avec Schumpeter

2010-11-24T17:11:00.001+01:00

Cet article est long, mais il vous fera certainement voir la démocratie autrement !

Joseph Aloys Schumpeter est un des plus grands économistes du XXe siècle - il est au programme d'SES mais invisible en fac de droit ou en IEP - dont la pensée hétérodoxe (c'est à dire qu'on ne rattache à aucun courant) ne cessera de surprendre.

J'indique tout de suite que Schumpeter est très dur à lire, mais son style est rigolo. C'est souvent l'auteur préféré des terminales ES. Il est très particulier, floral, folâtre, champêtre : j'ai remarqué que bon nombre de ses expressions sont des images de phénomènes naturels : grappes d'innovations, essaims d'entrepreneurs, forêt marxiste, ou même la divisions de ses cycles en printemps, été, automne et hiver.

Bref ! S'il est surtout connu pour avoir repris et approfondi les cycles de Kondratiev, pour avoir théorisé la figure de l'entrereneur et pour avoir une tête particulièrement effrayante, il l'est aussi subsidiairement pour avoir écrit un ouvrage dont le contenu atypique surprend obligatoirement le lecteur.

Ce livre, c'est Capitalisme, Socialisme et Démocratie, écrit dans la dernière décennie de sa vie, en 1942. L'oeuvre est déroutante, surtout quand on sait qu'elle provient d'un économiste libéral occidental états-unien qui a souvent eu l'occasion de critiquer Marx. Car c'est justement sa pensée qu'il détaille dans une première partie, pour éclaircir le néophyte dans la "forêt marxiste" ; et pour s'y prendre, il intitule ses sous-parties "Marx le prophète", "Marx le sociologue", "Marx l'économiste" et "Marx le professeur".

Mais ce n'est pas tout, et ce n'est même qu'un début. Car notre yankee entreprend ensuite de constater que le capitalisme est condamné à mourir rongé par sa propre gloire, pour démontrer alors de manière bien rationelle que le socialisme, lui, est un système voué à la pérennité et dont l'avènement est presque certain.

Enfin, il consacre sa dernière partie à la démocratie, et c'est cette partie qui va être l'objet de cet article, car il est un pur moment savoureux dans lequel Schumpi démontre sans aucun mal l'absurdité et l'impertinence des principes de ce régime tant sanctifié. Bien sûr, comme tout théoricien qui se respecte, il indique ensuite sa vision à lui de ce que doit être une démocratie.
Allez, hop, une fiche de lecture s'impose.

Pour en finir avec la "doctrine classique de la démocratie"

I. Le bien commun et la volonté du peuple.
Pour commencer son chef-d'oeuvre argumentatif, Schumpi part de la définition classique de la méthode démocratique, qu'il définit de la manière suivante : elle est la technique institutionnelle de gestation des décisions politiques qui réalise le bien commun en chargeant le peuple lui-même de faire pencher le plateau de la balance en élisant des individus qui se réunissent ensuite pour accomplir sa volonté.
Une définition formelle d'une démocratie sous sa forme représentative. C'est beau, mais le style abstrait et "je-récite-d'une-traite" de sa formulation laisse un peu comprendre qu'il ne va pas faire lui faire de fleur.

Première pomme de discorde : le "bien commun". Tel qu'on le perçoit, il s'agit d'une entité facile à déterminer, dont la présence va de soi, et qui met tous les citoyens d'accord en formant une "volonté commune du peuple". Les institutions politiques doivent l'avoir pour base. Schumpeter s'insurge, et sa réfutation est sèche : la volonté du peuple n'existe pas. Pourquoi ? Principalement parce que le "bien commun" implique forcément des choses différentes pour des individus et des groupes différents. Même si l'on éduque les gens à penser intérêt général ! Qui sera perçu différemment entre un français qui dit "le problème des roms doit être réglé par la répression" et un autre qui dit "le problème des roms doit être réglé par l'éducation". La suite de son argumentation est à mon sens secondaire, car Schumpi est plus préoccupé par l'envie de démonter les utilitaristes que celle d'expliquer son point de vue - qui est déjà assez clair.

II. Volonté du peuple et volition individuelle
(La volition est l'acte par lequel la volonté se détermine. Le terme vient de Locke).
Schumpeter approfondit les raisons de son opposition à l'idée de volonté générale. Pour lui, même si l'on peut dégager une opinion publique nécessaire au "processus démocratique", les résultats n'auraient pas de sens parce que la volonté du peuple est privée d'unité rationnelle, et même de sanction rationnelle. Pour aller plus loi, c'est la nécessité d'attribuer à la volonté de l'individu une indépendance et une qualité rationnelle qui est irréaliste. Et là je vous donne la définition schumpétérienne de la volonté individuelle, qui est une perle : c'est un ramassis confus de vagues impulsions mollement rattachées à des slogans tout faits et à des impressions erronées. Schumpi démonte ici le mythe démocratique classique et les théories de l'homme être rationnel, pour se rapprocher de la pensée plus "terre-à-terre" d'un Montesquieu ou d'un Sieyès. Après tout, le meilleur moyen de prouver le manque de raison dans la volonté de l'homme, le voici : essaye, toi qui lis ces lignes, de définir ce qu'est l'intérêt général en France. ... Héhé. Dur dur, hein ? Et je suis sûr que le peu d'éléments que tu trouves est maculé de slogans ou d'expressions de ton alignement politique. T'inquiète, pour moi aussi. L'homme à la volonté indépendante et rationnelle sur lequel se base la théorie démocratique sait tout de suite ce qu'il veut que son gouvernement fasse, après avoir au préalable dégagé rapidement des observations et des interprétations teintées d'esprit critique sur les informations qu'il détient sur son gouvernement, sans se laisser influencer par quoi que ce soit...

III. La nature humaine en politique.
Il n'en demeure pas moins que la justification de son opposition à la théorie de l'homme rationnel n'est pas encore clairement expliquée : c'est ce qu'il tente de faire ici.
Il constate que cette théorie a commencé à être remise en cause dans la 2e moitié du XIXe siècle, et cite deux exemples d'oppositions :
1. Gustave Le Bon, premier théoricien de la psychologie des foules (ci joint le lien pour qui veut lire son livre). Pour ceux qui ne connaissent pas, il a montré que des hommes, quand ils sont agglomérés, pouvaient sous l'influence des autres faire des trucs complètement idiots, parfois graves. (ça rejoint le principe de l'expérience de Milgram, dont une adaptation a été diffusée il y a peu sous Fr2). Evidemment, ça a été un coup dur pour la conception de la nature humaine sur laquelle reposait la démocratie.
2. Le comportement des consommateurs : leurs besoins sont définis, et ils se font influencer par la pub, qui dicte leur volonté. Et pan pour la démocratie. (Enfin, ce que je résume par "et pan pour la démocratie", c'est 5 pages où l'auteur nuance ce second point, et explique pourquoi le citoyen moyen n'arriverait pas à se mêler de la politique de manière intelligente. Je dois sauter, sinon mon article ne finira jamais ...)

IV. Raisons de la survivance de la doctrine classique

Alors pourquoi cette doctrine qui s'avère si contraire à la réalité survit-elle encore aujourd'hui ?

Le premier argument qu'apporte Schtroumpf-Péteur (pardon) est religieux. Selon lui, la doctrine classique de la démocratie tire son origine des utilitaristes, dont les schémas de pensée sont eux-même baignés dans le protestantisme (même si beaucoup d'entre eux rejetaient la religion). Cet esprit religieux a teinté la théorie démocratique d'une espèce de sacralisme, qui fait que la critiquer devient presque comme un péché (allez dire dans les rues que la volonté populaire est une chimère, vous aurez trois réactions possibles : on vous insultera - on vous tapera - on vous demandera ce qu'est une chimère). Critiquer le "bien commun" ou le concept d'égalité suscitera l'indignation morale.

Le deuxième argument est moins contestable : il y est estimé que la démocratie classique survit car ses formules et sa phraséologie séduisent le peuple. Quand un pays veut sortir d'un régime mal-aimé, il lance les promesses de démocratie, avec tous les jolis mots qui vont avec : libertés, égalité, discussion publique, souveraineté populaire, gouvernement du/par/pour le peuple ... Mmh, alléchant tout ça ! Quel exemple donne Schumpi ? Les USA.

Le troisième argument est que la démocratie classique fonctionne très bien dans certaines sociétés. Primitives ou non, certes, mais forcément petites et/ou n'ayant pas à digérer des problèmes trop ardus. Un exemple ? La Suisse, évidemment.

Le dernier argument est une baffe lancée dans la tronche des politiciens qui cherchent leur légitimité dans les fondements démocratiques et n'hésitent pas à accabler leur adversaire "au nom du peuple souverain".

Mais alors, après avoir savoureusement démonté tous les fondements de la doctrine classique de la démocratie, Schumpeter s'arrête-t-il là ? Bien sûr que non, le travail serait à moitié fait. Il propose alors SA vision de ce que devrait être une démocratie.

Mais nous n'allons pas l'aborder, héhé.

Non, loin de là. Mais pour aller au bout de notre travail, on ne peut pas se borner à déblatérer tous les reproches d'un homme : à notre tour, maintenant !

Critiquons la critique schumpétérienne

C'est nécessaire. Si vous voulez parler de Schumpi dans un devoir, il vous faut savoir tout le contenu de ce que vous abordez, aussi bien ses vérités que ses défauts. Flanquer la théorie schumpetérienne comme ça à l'arrache, ça ne sera qu'un travail à moitié fait.

Bien ! Commençons par la définition classique que donne notre auteur au nom inorthographiable. En gros, c'est pour lui un régime qui donne le pouvoir au peuple afin de concourir au bien commun. Bon. Deux remarques à faire : d'abord, cette définition n'est que formelle ; ensuite, elle est très rousseauiste, non ? Evidemment, un tas de savants ont critiqué cette définition, pour eux trop vague. Il faut bien savoir que la démocratie n'est pas qu'un ensemble de procédures ou de mécanismes : elle a aussi un fond. C'est ce qu'on appelle sa définition substantielle. Ainsi, elle implique un ensemble de droits et libertés, obligations, et promeut un bel ensemble de valeurs (liberté, égalité, justice, tolérance ...). Bon, on peut peut-être comprendre la raison du choix d'une définition strictement instrumentale : l'approche substantialiste est très dure à cerner. Mais de là à l'omettre, on s'éloigne beaucoup trop de la définition que la doctrine classique de la démocratie.
La théorie classique attribue 3 fonctions à la démocratie :
1. Son importance intrinsèque dans la vie des hommes : Par la possibilité de participer à la vie politique de la communauté, elle donne à l'homme des libertés, des droits et des devoirs.
2. Sa valeur instrumentale : elle permet l'écoute des revendications, et provoque par là la résolution de nombreux problèmes (ce n'est pas étonnant si la Chine a eu la famine la plus mortelle jamais connue, alors que le Botswana, pays démocratique, quand une famine de la même ampleur a débarqué, s'en est très bien sorti)
3. Son rôle constructif : elle donne aux citoyens une chance d'apprendre les uns par les autres, et permet à la société de donner forme à ses valeurs et priorités.

Brefaille. Voilà donc un fâcheux mauvais point : Schumpi part sur une définition inexacte - pervertie, même - de la démocratie ... Positiviste qu'il est, Schumpeter ne veut pas admettre l'existence d'une démocratie éthique et ne voit la démocratie que électorale (la distinction entre les deux est une idée provenant de David McCord Wright, prof et économiste états-unien).

On arrête là ! Je pense que c'est bien assez long et dense comme ça.

Pour en savoir davantage sur la réception de la théorie schumpétérienne, allez ici. Ces rapides travaux ont quelque chose de très intéressant, c'est qu'ils sont canadiens. Le style est tout autre, et on se base sur des auteurs que l'on ne connaît pas du tout mais que les américains connaissent très bien ... Et pour certains nous devrions en faire autant. Je pense à Amartya Sen, économiste, mais qui a écrit un super bouquin intitulé la Démocratie des Autres. Mais ça, j'en ai parlé dans mon précédent article !

Les Grands Quizz de la jurisprudence administrative - Volume I. Les sources du droit administratif

2010-11-16T23:41:00.005+01:00

Chers bloggeurs, chers camarades, chers juristes en pleines révisions de droit administratif, bonjour !

Comme mes galops d'essai (manière assez hautaine de dire "exams blancs" dans certaines facultés comme la mienne) approchent à grand pas, et que je me sens envahi sous un monticule de jurisprudence à y perdre la tête, je fais partie de ceux qui réfléchissent aux manières les plus sordides et délirantes de faire rentrer ces décisions dans le crâne.

Tous les moyens sont bons, le loisir aussi !! C'est pourquoi je vous propose un quizz que j'ai réalisé, afin de réviser vos sources du droit administratif (Constitution, Préambule, traités internationaux, droit communautaire et PGD y sont traités). Amusez-vous bien, si je puis dire, et surtout : BON COURAGE POUR VOS REVISIONS ! :-)

Test proposé depuis Quizz.biz

La Loi Salique

2010-10-31T20:16:00.000+01:00

On sait tous que la loi salique était il y a bien longtemps un texte de vieux mérovingiens phallocrates et psychorigides qui ne voulaient pas qu'une femme vienne faire du trône de France un salon de commérages.

Ce n'est pas tellement faux. Seulement, j'aimerai ajouter des précisions sur cette loi qui fut l'un des rouages de l'histoire du droit français.

Contons-en donc l'odyssée.

Heum ... Cet article est un GROS article. Il est plutôt important pour les L1 droit, car c'est un des gros morceaux du programme d'histoire du droit, approfondi comme il se le doit.

Clovis, Roi des Francs.
Ou en tout cas, la
vision que l'on en
a tous. Car cette
image donnée dans
tous les livres
d'Histoire et tous les
sites internet n'est qu'une
représentation moderne
mâtinée de romantisme
et de fantaisie légendaire
d'un roi dont on ne conserve
aucun portrait, et qui, s'il se
trouve, était blond, imberbe,
et efféminé.

L’origine de la Loi salique a fait couler beaucoup d’encre. On l’attribua à Pharamond, mais on est à présent presque sûr qu’il n’est qu’un ancêtre mythique du peuple franc : cette Salique de Sallogast (littéralement : gouverneur des pays saliens) aurait néanmoins été écrite en 422 en langue tudesque (en langue germanique), mais on ne trouve guère plus cette rédaction. Le débat tourna surtout autour de l’étymologie du mot « salique », mais toujours est-il qu’on accepte aujourd’hui la Loi Salique comme ayant été écrite sous Clovis, pour le peuple des Francs saliens.

On en connaît deux versions. D’abord, celle de Clovis, que l’on a tirée d’un manuscrit de l’abbaye de Fulde, et dont il est mentionné dans l’ancienne préface qu’elle a été corrigée et publiée par Thierry, Childebert, Clotaire et Dagobert, après lequel elle s’est maintenue en son état jusqu’à Charlemagne. Ce dernier est à l’origine de la seconde version, qu’il a réformée et remise en vigueur. Elle s’intitulait Lex Salica Karolina. Elle se présente comme un recueil de lois civiles, mais aussi et surtout pénales, où chaque crime n’est cependant pas réprimé par une sanction plus lourde que l’amende. Et d'ailleurs, si vous vous ennuyez, lisez la loi salique : elle est poilante. On y découvre que le fait de tuer quelqu'un est puni par une amende ; qu’un article punit l’homme qui tranche la main d’un autre, mais que le suivant punit celui qui ne l’a pas entièrement détachée ; de même, il constatera que devait payer 120 deniers l’homme qui traitait son prochain de « merdeux » (Titre XXXII. Art. 2). Un délice juridique.

Peu après Louis le Pieux, la loi Salique n’a plus d’applicabilité que dans la France septentrionale, puis elle sombre dans l’oubli. Elle ne sera exhumée qu’en 1358 par un moine chroniqueur et historiographe, Richard Lescot, à la demande d’un conseiller de Jean II le Bon. Mais on en reparlera plus tard.

Une question se pose alors : cette loi interdisait-elle vraiment les femmes de gouverner ? Bah en fait, pas trop.

A l’origine, la Loi Salique, en sa version mérovingienne tout comme sa version carolingienne, ne présentait aucun article interdisant aux femmes de monter sur le trône ni d’exercer le pouvoir monarchique. Le seul texte pouvant se rapprocher de ce principe était l’article 6 du titre LXII intitulé De Alode, et qui concernait les alleux, qui étaient des terres dont le propriétaire n’était subordonné à aucun seigneur. Ce texte dispose : « En ce qui concerne la terre salique, aucune part de l’héritage ne sera transmise à une femme mais tout l’héritage de la terre passera au sexe viril ». Somme toute, cette ordonnance n’était censée réguler que les terres allodiales. Mais le plus important est qu’elle était tempérée – voire contredite – par d’autres ordonnances, situées dans le même titre ou non. Au final, la loi salique prise dans son ensemble autorisait l’héritage féminin des terres familiales, et même la transmission matrilinéaire ; ce principe s’inscrivait alors dans la législation des autres pays européens. Enfin, il faut rajouter une anecdote intéressante quant à l’effectivité de l’application de l’ordonnance sur la transmission allodiale. Dans le second livre des Formules de Marculfe (abbé de Saint Denis), écrit entre 650 et 655, il est relaté que lors de l’héritage, le père pouvait amener sa fille devant un comte ou un commissaire, et dire : « Ma chère fille, un usage ancien et impie ôte parmi nous toute portion paternelle aux filles ; mais ayant considéré cette impiété, j’ai vu que, comme vous m’avez été donnés tous de Dieu également, je dois vous aimer de même. Ainsi, ma chère fille, je veux que vous héritiez par portion égale avec vos frères dans toutes mes terres ».

Alors on voit que la loi salique n'était en rien privatrice de trône pour les femmes.

Qu'est ce qui a fait qu'elle l'est devenue ?

Deux hommes l'ont modifiée, interprétée, interpolée, falsifiée, bousillée : il s'agit de Richard Lescot et Jehan de Montreuil.

Moine, historiographe et chroniqueur de l’abbaye de Saint Denis, Richard Lescot découvre dans ses archives une version carolingienne de la Lex Salica. Il compose alors en 1358 un traité, le Genealogia Aliquorum Regum Francie (ce qui signifie ... C'est sans importance), dans lequel il parvient à affirmer que les lois carolingiennes sont liées à la succession monarchique exclusivement masculine. En conséquence, il procure à ses lecteurs (peu nombreux) l’impression trompeuse que la masculinité du pouvoir est issue d’une antique loi salique qui a valeur de loi fondamentale du royaume. Mais son analyse passa inaperçue, et les troubles de la couronne auxquels il fut contemporain furent certes résolus, mais sans aucune invocation d’une quelconque loi salique.

L’analyse de Jehan de Montreuil a eu plus de retentissements. Prélat, diplomate et secrétaire des finances de Charles VI, prévôt de Lille et enfin écrivain et humaniste, il voulait donner au principe d’exclusion des femmes une source dépassant la simple coutume, en se basant de même sur la loi salique. Il avait plus de pain sur la planche que n’en avait son prédécesseur idéologique, car il devait répondre à l’argumentation puissante de Christine de Pisan sur l’existence d’un lien entre exclusion des femmes du gouvernement et diffamation de celles-ci. Alors il décide d’exhumer la loi salique dans son traité nommé A Toute la chevalerie, écrit entre 1409 et 1413. Là, Môssieur prétend carrément avoir découvert une version de la loi salique, qui exclut l’accès des femmes au trône, en citant un fragment dans lequel ont été rajoutés deux mots, « du royaume », qui font toute la différence : « Nulle partie du royaume ne passera à une femme ». Et pour achever sa besogne, il y affirme que Charlemagne avait aussi décidé d’exclure les fils issus de ces femmes. Mais cette interpolation a été supprimée dans un autre traité écrit en 3 versions quelques années plus tard, le Traité Contre les Anglois . Montreuil restitue la version originale de la loi salique, mais il la commente en disant qu’elle « exclut et forclot felles de tout en tout de pouvoir succéder a la couronne de France ». Ainsi donc, il décide de conserver la substance de la falsification qu’il avait opérée antérieurement.

Alors, voilà. Grâce à ces deux idiots, la loi salique devient toute autre. Ainsi leur apport idéologique inscrit la loi de masculinité dans les Lois Françaises Fondamentales, ou encore les Lois Fondamentales du Royaume, qui sont des principes formulés sous forme de coutume vers 1595. L’Encyclopédie de Diderot les définit comme « toute loi primordiale de la constitution d’un gouvernement ». De plus, elles sont d’abord des ordonnances qui « déterminent quelle doit être la forme du gouvernement, & comment on succédera à la couronne ». Leur existence en France fut d’abord explicitée par l’ambassadeur de la République de Venise, entre 1560 et 1593. Leurs piliers sont au nombre de 3 : le principe de primogéniture, l’hérédité de la couronne, et ... la loi de masculinité. Elle est alors considérée comme une convention « constitutionnelle » car elle est règle essentielle régissant la dévolution du pouvoir. La vieille loi salique (les legues barbarorum) a pu devenir, mutatis mutandis, une base inébranlable au principe de masculinité.

Voici donc l'histoire d'une drôle de loi, un produit du terroir créé et remodelé par les aléas de l'épopée des Rois de France ...

Au plaisir !

Nouvelles administratives - Episode I.

2010-10-20T10:18:00.000+02:00

Bacalan. C'est dans ce tel décor que de grandes branches du droit naissent ...

Les rayons éblouissants du Soleil des matinées hivernales avaient plongé le vieux quartier industriel de Bacalan dans une enveloppe lumineuse et saturée. Les basses maisons perdaient l'aspect terni de leurs tuiles et la suie couvrant leurs murs de pierre jaunâtre pour refléter un éclat de blancheur surchargée. Une brise légère mais mordante berçait les rubans et dentelles qui ornaient le jupon d'une dame sans âge et sans visage, dont la silhouette était taillée par une version modeste de ces crinolettes qui faisaient rage en ce début des années 1870. Elle portait un petit chapeau peu garni penché sur l'avant qui cachait à moitié le regard d'une femme plongée dans d'anxieuses pensées. A quelques pas d'elle, une petite fille avançait furtivement dans l'éclat lumineux de la rue.

"Agnès, ne t'éloigne pas trop s'il te plaît !"

Le bruit de ses petites chaussures martelait le trottoir gelé. Connaissant d'avance le chemin qui allait être emprunté par sa mère, elle tourna à l'angle pour se diriger vers le passage de la manufacture de tabac, où le hangar et le magasin étaient reliés par des rails qui transperçaient le sol pavé. Mais si la fille aimait gambader à cet endroit, la mère s'inquiétait à chaque fois qu'elle s'y approchait. Ce n'était pas ainsi, auparavant, mais Bacalan a changé d'aspect ces dernières années, et a quitté son écrin de petit faubourg pour se transformer en menaçante banlieue industrielle. Comme son enfant avait tournée, elle avait disparue de sa vue ; la mère se mit tout à coup à accélérer, prise dans un mouvement d'inquiétude. Elle criait son nom dans un ton croissant. Elle ne voyait rien de la rue d'à côté. Elle n'entendait que le bruit des wagonnets qui la traversaient entre les deux bâtiments de la manufacture. Sa fille venait de s'enfoncer dans ce tumulte de choc métalliques et d'interpellations ouvrières, comme un personnage naïf pénétrait dans l'antre d'une créature monstrueuse.

Mais elle tourna, et disparu ; il était trop tard. La fille était accroupie sur les rails, insouciante, inconsciente, tandis qu'un wagon arrivait sur elle. Sa mère eut tout juste le temps de l'appeler. Mais sa fille n'eut que le temps de se rendre compte de la situation.

"Attention !" s'écria un des quatre ouvriers maniant le wagon, en un hurlement déchirant.

*
* *

"Nous n'avons pas le choix, Monsieur Blanco : il va falloir amputer la cuisse", annonça d'un ton tragique le médecin, en retirant ses lorgnettes. La mère était en larmes. Mais le père, lui, était crispé par une fulmination intérieure qui teignit son visage marqué d'une rare rougeur. Sa tristesse se mêlait dans sa rage. Cette opération aurait-elle des risques mortels ? Sa fille allait-elle avoir une vie normale ? Allait-il pouvoir assurer le coût de l'opération ?

Il allait de soi que Monsieur Blanco voulait que la justice soit rendue. Pour lui, la faute devait être assumée par les ouvriers, mais aussi par le véritable propriétaire de la manufacture : l'Etat.

Mais, en les assignant, Monsieur Blanco ignorait qu'il allait créer un monstre glacial qui changerait à jamais la face de son pays tout entier. Il ne pensait pas que son simple nom serait connu dans tout le système juridique de sa patrie, en tant que père de cette créature ; oui, en les assignant, Monsieur Jean Blanco allait mettre bas l'hydre du droit administratif français. [...]

C'est quand la Saint-Shakespeare ? Ou : la religion de l'Humanité

2010-10-13T20:11:00.000+02:00

Paris, quartier du Marais.

Après avoir visité l'incontournable Musée Carnavalet, et avoir savouré des tonnes de gravures, estampes et carricatures de l'histoire de la capitale, il est très agréable de flâner dans les rues alentours, au beau milieu d'imposants hôtels particuliers des siècles passés.

Mais une façade attire irrémédiablement notre regard. En effet, au 5 de la rue Payenne - l'Histoire a-t-elle de l'humour ? - on lit sur une façade blanchie où un motif gothique arbore discrètement le centre d'un tout plutôt classique, les termes suivants : "RELIGION DE l'HUMANITE". Et en dessous, une devise comme issue d'un roman d'A. Huxley : "l'Amour pour principe et l'ordre pour base, le progrès pour but".

Et au milieu du motif baroque, un buste foncé et usé. C'est celui d'Auguste Comte. Qui n'est tout autre que celui qui a inventé le terme de sociologie.

Comment peut-on expliquer ça ?

Il fait un peu peur,
je l'admets.

Comte naît en 1798. Il entame une brillante carrière de Polytechnicien, mais c'est une petite caille : il est renvoyé avec ses potes pour cause d'agitation. Assistant quelques grands scientifiques de l'époque (dont Saint-Simon), il reste en marge du système et se montre comme un intello solitaire. Mais c'est un être qui fascine, et qui produit une oeuvre très très abondante. Il est cependant troublé par sa rencontre avec sa femme, Clotilde de Vaux, qu'il se met à idolâtrer. (C'était pas un thon, certes, mais bon).
Il commence à se rendre compte des mutations des sociétés européennes au coeur desquelles il vit. Il perçoit le basculement d'une société "militaire et théocratique" vers une société "industrielle et scientifique".
Comte se contente néanmoins de donner des cours et conférences privés. il fait alors une sacrée dépression. Puis, il écrit des Cours de Philosophie positive. Et à la 47e leçon, il invente un terme : celui de sociologie. Il remplace ce qu'on appelait alors la physique sociale.
Auguste est alors le véritable chef de file du positivisme. Pour lui, une société passe d'abord par un âge primitif, puis un âge métaphysique, et enfin un âge positif, c'est-à-dire un état où tout phénomène doit être expliqué rationnellement et scientifiquement.

Et là, c'est le drame. En 1846, sa femme meurt. Il essaye de faire le deuil, mais il se met à délirer (je caricature, mais c'est à but pédagogique !) : c'est le début de sa période de pensée dite "religieuse". Considérant que sa vie privée concerne l'humanité entière, Comte emploie un vocabulaire désormais très religieux : il écrit un livre de catéchisme positif, il s'imagine "grand prêtre" de l'humanité, il veut lui dédier un temple et considère que le positivisme est sa religion.
On est alors passé du positivisme scientifique au positivisme religieux. La seule solution qu'il voit pour rééquilibrer une société en crise (du fait du basculement évoqué plus haut) est de fonder une religion de l'humanité.

Et c'est très sérieux. Comte appuie sa religion sur 3 notions essentielles :
- l'altruisme. Et figurez-vous que c'est lui qui a créé ce terme !
- l'ordre. Auguste estime qu'après la Révolution, il fut nécessaire de le rétablir. Et il créa en outre une classification des sciences.
- le progrès. Qui est pour lui surtout le développement de la technique et l'industrie.

Sa religion est essentiellement un culte des morts. Elle est très calquée sur le modèle catho : il crée sept sacrements, un Grand-Être, et même un calendrier positiviste. Ce calendrier est extraordinaire. Chaque mois célèbre un homme qui représente une discipline, et les semaines de ce mois sont destinées au culte d'autres hommes célèbres de la même discipline. Exemple : le mois de novembre célèbre la philosophie moderne par Descartes. Les Dimanches fêtent successivement Saint-Thomas, Bacon, Leibnitz et Hume. Les jours de la semaine fêtent Hobbes, Locke, Pascal, Grotius, Kant, Condorcet, Fontenelle, Vico, Buffon, Cujas, etc. Les mois célèbrent successivement la théocratie initiale (Moïse), la poésie ancienne (Homère), la philosophie ancienne (Aristote), la science ancienne (Archimède), la civilisation militaire (César), le catholicisme (Saint Paul), la civilisation féodale (Charlemagne), l'épopée moderne (Dante), l'industrie moderne Guttemberg), le drame moderne (Shakespeare), la philosophie moderne (Descartes), la politique moderne (Frédéric) et la science moderne (Bichat).

Bon, c'est la fin de ma courte étude.
Cela étant, j'aime bien savoir qui a réellement utilisé pour la première fois tel ou tel mot. Et sachez que Comte n'est pas l'inventeur du néologisme sociologie. Sieyès l'a utilisé en 1789. Vlan. Comte l'a popularisé.

Une dernière chose. Sur le balcon de l'église, on trouve un drapeau brésilien. La religion de l'humanité n'existe quasiment plus, mais il existe une Eglise de l'Humanité au Brésil. Le pays a été très touché par la doctrine positiviste comtienne. Et d'ailleurs, la devise du Brésil est : Ordem e Progresso ...

Voilà ! J'espère que cette page étrange de l'histoire des idées sociologiques vous a plu !

ps : je vous mets le lien vers le calendrier positiviste, ici.

Cessons de croire que la démocratie n'est qu'occidentale

2010-10-01T21:10:00.002+02:00

Si vous êtes en première année, cliquez ici immédiatement afin d'avoir les clefs pour réussir en droit constit' !

Si vous êtes en 2e année, ruez-vous là pour comprendre l'arrêt Arcelor !

Si vous vous en fichez, lisez cet article !

Le XIXe siècle et les théories contemporaines des blocs et des chocs de civilisations ont hélas fait beaucoup de dégâts dans notre conception du monde global, à travers le virus de la généralisation. Parmis ceux-ci, les origines de la démocratie ont été particulièrement touchées, et nous avons trop tendu à les borner au seul monde occidental. Et l'on s'est constitué une vision du monde où l'Europe et les USA en étaient le seul berceau, tandis que le reste du monde était une myriade d'empires et d'autoritarismes sous leurs plus diverses formes.

Oserions-nous dire le contraire ?

Héhé. Hop. J'ose. Allons bon. C'est FAUX.

Le fondement de toute démocratie, c'est à dire le débat public, n'est pas un art grec, et il suffit de se plonger un peu dans l'histoire des grandes puissances d'autrefois (comme l'Inde) pour constater que sa dynamique était aussi présente outre-Europe. De grandes civilisations innatendues crurent en la vertu de la discussion publique.

Une Magna Carta au VIIe Siècle

Un des plus édifiants exemples se trouve au ... Japon.

Nous sommes au début du VIIe siècle. C'est la période dite Asuka (prononcer Ass'ka), qui doit son nom au village où les empereurs installaient parfois leur capitale. Située entre le VIe siècle et 710, elle est marquée par l'implantation du bouddhisme dans le pays.

Shotoku, prince gouvernant comme régent de sa mère, avait envoyé des missions chargées de rapporter de chine un peu de patrimoine culturel, littéraire et religieux. Mais il eut aussi l'idée d'initier une Constitution en 604 : c'est la Constitution des 17 articles, ou kempo.

Introuvable sur le net, elle prévoit avec insistance la nécessité de ne pas prendre seul les décisions importantes : elles doivent être discutées par plusieurs. Voici un extrait : "Ne soyons pas portés à l'esprit de ressentiment lorsque les opinions d'autrui diffèrent des nôtres. Car tout homme a un coeur, et tout coeur a ses inclinations. Ce qui est juste pour les uns est faux pour les autres, et inversement".

Beaucoup de commentateurs ayant découvert cette perle atypique y ont vu le début d'une marche progressive vers la démocratie.

Liberté, Egalité, Fraternité : bienvenue chez les amérindiens

Certains peuples amérindiens organisent leur société sous un autre fondement de la démocratie : l'égalité. C'est le cas des Hurons, peuple de langue iroquoienne originaires du sud de l'Ontario (au Canada), et ce ... de - 8000 à l'arrivée des colons.

Ils vivaient autour des Grands Lacs en une pléthore de villages qui s'organisaient en maisons longues, où habitaient les membres d'un même clan. Le travail était partagé entre hommes et femmes selon un schéma très simple : les métiers de la vie (semer, cultiver, éduquer) revenaient aux femmes, et les métiers de la mort (chasser, guerroyer, défricher) étaient pour les hommes.

La propriété privée n'existait pas. De ce fait, les tâches étaient décidées collectivement, et de manière informelle : il n'y avait donc pas de hiérarchisation du travail.

Et comme on s'en approche, voyons leur étonnant système politique.

Il repose sur deux éléments : un système de parenté matrilinéaire et une règle fondamentale issue de leur conception du commerce : la règle du don. Les richesses sont donc partagées, et parallèlement, le pouvoir connaît le même sort. Le pouvoir politique représente toute la population.

Bien sûr, il existait des chefs, de paix et quand il faut de guerre, et élus par chaque lignage en fonction principalement de leur générosité et de leur aptitude à s'exprimer. Mais voilà : point de pouvoir coercitif pour ces chefs. Et ils sont révocables en tout temps.

Ainsi donc, les hurons n'avaient point d'Etat ni de violence légitime au dessus du peuple. L'ordre et la paix sociale étaient garantis par la règle du don. Et, cerise sur le gâteau, si un groupe de privilégiés apparaissait, la guerre devait être déclarée pour y mettre fin...

Alors, occidentale, la démocratie ?

L'Occident a certes inventé la démocratie. Mais pour ce qui est de la pratique ...

Au XIIe siècle, un grand philosophe juif, Maïmonide, dut quitter l'Europe sous le poids de ses contraintes. Il trouva refuge dans une terre accueillante et tolérante, où il trouva une grande place au Gouvernement. C'était dans l'Egypte de Saladin.

L'empereur indien Ashoka, au IIIe siècle avant Jésus Christ, fait partie de ces Conseils bouddhistes qui, outre les préoccupations religieuses, se concernait pour la pratique du débat ouvert. La discussion publique sans animosité était chère à ses yeux.

Dans la fin du XVIe Siècle, l'Empereur mogol Akbar croyait au pluralisme et au rôle constructif du débat public, insistait sur le devoir de tolérance et encourageait les dialogues entre personnes de confessions différentes. Pendant ce temps, en Europe, l'on brûlait ceux qui s'écartaient un tant soit peu de la Doctrine.

Je ne cherche évidemment pas à dire que l'Europe c'est nul et c'est que des méchants, loin de là, mais je veux juste nous rappeler que la démocratie n'est pas une conception ni une pratique strictement occidentale. Je n'ai donné là que quelques exemples.

Et comme disait Desproges : étonnant, non ?

Pour en savoir plus :

- L'économiste états-unien d'origine indienne, Amartya Sen, qui est par ailleurs brillant, a réalisé un tout petit livre mais très édifiant : La Démocratie des Autres. Un peu comme dans l'optique de mon introduction, il cherche à démontrer que la démocratie n'est pas la propriété de l'Occident ; puis dans une seconde partie, il analyse la raison pour laquelle la démocratie devient valeur universelle. Cet ouvrage présente deux avantages majeurs : 1. C'est court ; 2. C'est cool.

- Un super PDF sur la société hurone.

Prolégomènes pour une sociologie de l'autobus

2010-09-30T20:47:00.002+02:00

Ce n'est pas une série d'affirmations destinées à rembourrer votre culture que je vais faire ici.

Ce n'est pas un article gorgé d'une manne canonique de laquelle on peut se nourrir en toute confiance que j'ai envie d'écrire.

C'est beaucoup plus simplement un billet d'humeur. D'humeur, certes, mais mêlée dans une envie impulsive de comprendre la société dans laquelle je me suis embourbé au moment où j'ai justement eu l'envie de l'écrire.

C'est un article d'humeur, mais je ressens la nécessité de garder le rôle que je me suis attribué vis-à-vis de vous mes chers lecteurs, c'est-à-dire celui de l'étudiant dont la générosité qu'on ne peut ni ne cherche trop à expliquer - ni même à savoir si c'en est vraiment, mais dans laquelle on se complaît - le pousse à écrire des articles utiles s'efforçant de contenir une légère manne de culture originale qui nous permet de nous sentir mieux affirmer dans le milieu dans lequel on baigne et qui parfois nous dépasse.

Cela étant, aucun amateur de sociologie ne le niera, personne ne joue qu'un rôle. Et, tel le préado qui rencontre ses copains alors qu'il faisait les courses avec sa grand-mère, j'ai très envie d'écrire un billet d'humeur dans un blog qui ne s'y prête pas.

Alors pourquoi ne pas mélanger les deux.

Un peu de poétique axiologique, de flâneries sociologiques, de mélancolie analytique. Ca ne tuerait personne : essayons.

dédicace aux tourangeaux

Alors que j'étais dans le bus, ce soir, harassé par une journée qui ne finissait pas et courbé sous le poids des complexes relationnels et des commentaires d'arrêts qui ponctuent ma vie d'étudiant, il m'est venu une question bien étrange : Pourquoi avons-nous un comportement si étrange dans le bus ?

Constat

De l'imaginaire collectif aux téléfilms sur France 2, nous avons une vision très consensuelle du bus : un moment bringuebalant qu'on aimerait éviter, où l'on baigne dans une foule de gens qui font la tronche.

On se rend bien compte : quand on entre dans un bus, on est un autre. Immédiatement, notre bouche se ferme, et notre nez devient la seule issue respiratoire même si elle s'avère parfois insuffisante. On n'ose pas aller vers le fond. Si il y a une place de libre sur quatre dans les sièges face-à-face, et ce même si l'on suffoque et/ou l'on ne sent plus ses jambes, on ne veut pas l'occuper. On refuse aussi de s'asseoir aux sièges isolés dos contre la paroi, que l'on trouve généralement derrière le soufflet.

Nous sommes tous engouffrés dans une lutte perpétuelle pour le maintien de la position debout, nous accrochant avec acharnement aux barres moites métalliques.

Nous devenons tous des autres. La sémantique des récits d'autobus nous offre des récurrences de qualificatifs : "automates", "robots", "machines". Nous sommes des masses inertes dont seule la tête inexplicablement bouffie se meut sous l'effet de la conduite nerveuse du conducteur. Personne ne se parle, tout le monde s'ignore, tous se fuient, chacun s'opprime.

Et quelle libération, lorsque notre pied heurte le pavé, et quand après un soupir bref mais profond, l'on retrouve toute l'insoutenable légèreté de l'être.

On relève cependant deux exceptions à ce constat. D'abord, dans la gente féminine : plus que cette pression ouateuse, ce que beaucoup redoutent, c'est une catégorie d'hommes s'adonnant à un sport particulier, qui est la drague de bus. 47% des femmes majeures avouent ainsi avoir été déjà victimes de flirts dans ces moyens de transport.

La deuxième exception à cette omertà sociale institutionnalisée, c'est bien les vieux. Et même surtout les vieilles. Celles à qui on laisserait volontiers notre place. Elles ne se taisent pas, elles. Elles sourient, elles clament la beauté d'un soleil ou blâment la tristesse d'une pluie. Elles sont des corps totalement étrangers à cette contrainte sociale du silence organisé.

Hypothèses

Comment expliquer ce comportement ? J'en sais rien. Mais j'ai mes hypothèses. En y réfléchissant, vous pouvez aussi en avoir - que dis-je, vous DEVEZ en avoir.

On - les fondements sociologiques - nous dit que l'homme est un animal social. On nous dit que la caractéristique principale de l'homme, c'est sa socialité, c'est-à-dire non seulement le fait qu'il vit en groupes, mais aussi la qualité qu'il a de pouvoir vivre en groupe.

On nous dit par ailleurs, dans le prolongement de cette théorie sur laquelle tous semblent unanimes, que les lois ne sont pas les seules règles qui s'imposent à nous, mais que la plupart sont d'ordre social. On appelle ça holisme, contrôle social, on l'appelle comme on veut. Chacun est même plus préoccupé par le respect de ces règles que par celui de nos lois. Tout le monde craint la marginalisation qui sanctionne l'inexécution de ces obligations.

Mais on a très certainement oublié que d'autres auteurs ne pensaient pas pareil. Et comme en sociologie, toute théorie est une lampe qui éclaire un objet biscornu (le fait social) sous différents angles, on ne peut pas passer outre les opinions différentes.

Je pense qu'évoquer Hobbes nous aiderait à comprendre l'autobus.

Ce Monsieur, qui a écrit, on le sait, le Léviathan, a développé une conception assez particulière du caractère "animal social" de l'homme. Puisque pour lui, l'homme est asocial.

Il estime que l'homme n'aime pas vivre en société, mais qu'il y est condamné, et ce parce que c'est pour lui le seul moyen de survivre. Plus qu'un "vouloir-vivre collectif", c'est un "devoir-vivre collectif" qui incombe à l'homme, afin de lutter dans une nature qui lui est hostile.

Pour expliquer notre attitude dans l'autobus, on pourrait émettre l'hypothèse suivante : l'homme, porté par ses intérêts particuliers, s'est créé un monde constitué de plusieurs sphères familières géographiquement disséminées (chez lui, à son travail, à la fac) ; ces sphères sont un refuge qui lui permettent d'éviter de se retrouver avec d'autres individus étrangers avec lesquels il ressentirait naturellement un malaise.

Et on y vient : pour aller de sphères en sphères, dans cette époque où l'on assiste à un phénomène d'éloignement de ces sphères (je vis à 35 kms de ma fac), l'homme doit PRENDRE LE BUS. De ce fait, le voyage dans ce véhicule est pour lui une confrontation forcée, mais nécessaire. L'homme prend son mal en patience, et, sachant pertinamment que ce passage est temporaire et nécessaire à la réalisation de ses intérêts particuliers, l'homme se referme pour éviter ces corps étrangers qu'il n'a jamais souhaité voir. Ce renfermement est physiquement palpable, et se traduit par une raideur corporelle, une inhibition des expressions, et de plus en plus souvent une volonté palpable de s'enfermer dans une sphère construite à la bonne franquette, par un portable, un livre ou un lecteur mp3. Mais l'homme ne veut pas croire en son caractère asocial, et préfère simplement croire - et faire croire - qu'il n'aime pas prendre le bus parce qu'il s'ennuie, ou parce qu'il faut chaud, ou parce que ça secoue et c'est pas confortable. C'est certainement vrai, mais ça n'est pas la raison profonde. La vraie raison est qu'on n'a pas envie de se coltiner ces gens bizarres dont on ignore le fonctionnement, le langage et le système de pensée. Les racailles, les bobos, les vieux, les prolos, les japonais.

Le bus, donc, une confrontation nécessaire.

Je ne prétends aucunement avoir répondu à cette question - qui par ailleurs est radicalement dénuée d'intérêt - car je n'ai fait que l'expliquer à travers la lampe de Hobbes.

Et vous, qu'en pensez-vous ?

Morrison

Solidarité administrative - L'arrêt Arcelor (8 fév. 2007)

2010-09-23T11:00:00.004+02:00

Arrêts et articles évoqués ici à connaître sur le bout des orteils :

Blanco

Sarran

Arcelor

Art. 55 Cst°

Art. 88-1 Cst°

***

C'est avec une certaine émotion (snif !) que j'inaugure ici une rubrique destinée principalement à mes camarades en 2e année de droit, dont le but est de nous clarifier l'esprit vis-à-vis de l'océan jurisprudentiel qu'offre si grâcieusement le droit administratif.

Je veux essayer ici de faire des articles sur des décisions fondamentales, sorties ou non du GAJA, afin que l'on arrive à en garder un souvenir clair et net.

Allez, je m'lance.

En première année de droit, on a eu l'occasion d'étudier les sources nationales et internationales du droit, la hiérarchie entre elles et les conflits qui en résultent. Aujourd'hui, en début de 2e année, on ne garde qu'un souvenir vague de tout cela, et on ne se rappelle que d'une chose : QUE C'EST LE GROS BAZAR. Et l'un des noeuds gordiens que le Conseil d'Etat s'est délecté de trancher est la transposition des directives communautaires (et européennes - gare à bien faire la différence) dans le droit interne.

Bon ... Pour info, un noeud gordien est un problème qui semble inextricable, qui ne peut se résoudre finalement que brutalement : c'est "trancher le noeud gordien".

L'arrêt Société ARCELOR Atlantique et Lorraine et Autres (hips) du 8 février 2007 est le résultat d'une solution audacieuse adoptée par la haute juridiction administrative pour se dépatouiller dans ce genre de problème.

D'abord, pour retenir la date, c'est archi-simple : le 8 février est aussi l'anniversaire de l'arrêt Blanco ! Petit cadeau à savourer, parce que le droit administratif français n'en fait pas tous les jours. Il y a donc en strat deux 8 févriers à retenir : 1873 et 2007.

Que s'est-il passé ?

Une directive du 13 octobre 2003 établissait un système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre. Une ordonnance, suivie d'un décret, l'ont transposée. Mais ce décret fâcha Arcelor, qui considérait qu'il était contraire à des principes constitutionnels, tels que celui d'égalité.

Comme le décret problématique était juste une transposition de la directive, on a demandé au juge administratif de pas s'embêter et d'aller directement contrôler la constitutionnalité de la directive.

Oui mais voilà : c'est pas si simple, et toutes les occasions sont bonnes pour créer encore et encore du droit administratif.

Pourquoi cet arrêt ?

Pour chercher le problème à l'origine de cette décision, allons-y par la méthode de l'entonnoir.

On sait que notre Constitution est considérée comme hiérarchiquement supérieure aux textes normatifs internationaux : c'est l'arrêt Sarran du 30 octobre 1998. On sait aussi que le droit communautaire en fait partie.

On a le droit d'avoir oublié que le droit communautaire se divisait en deux branches :

- le droit communautaire primaire, qui est constitué de tous les traités ;

- le droit communautaire dérivé, composé de tous les actes pris conformément à ces traités.

De ce dernier découlent les règlements, les recommandations, et un grand nombre de directives, qui servent à donner un objectif à atteindre aux pays membres, qui doivent s'y plier en les transposant à leur droit interne.

On sait ou on ne sait pas du tout que normalement, une norme issue du droit international qui a été transposée ne peut pas être contestée : pour s'en rappeler, connaître l'adage pacta sunt servanda : les conventions doivent être respectées.

Et c'est là que vient le problème. On constate que le droit communautaire dérivé prend beaucoup de place. Alors, on se demandait s'il fallait respecter ces règles en ce qui le concerne.

L'arrêt Arcelor s'est chargé de nous apporter la réponse.

Solution de l'arrêt

Brr ! Dans un commentaire, ne faites jamais de titre comme ça ...

Le Conseil d'Etat est allé voir les armes que lui donne la Constitution. Dans la main gauche, l'article 55 : la Constit est supérieure aux traités internationaux. Dans la main droite, l'article 88-1 : elle nous oblige à transposer les directives.

Il en résulte donc un contrôle de constitutionnalité nécessaire des actes réglementaires qui se chargent de transposer les directives.

Si on tombe sur un règlement de transposition qui s'avère être non-conforme à la Constitution, voici ce qu'il doit désormais se passer :

- Le juge doit fourrer son nez dans le droit communautaire pour voir s'il n'y aurait pas une règle ou un principe qui serait équivalent à une disposition constitutionnelle.

- Si c'est le cas, il doit regarder si la directive qui a été transposée est en accord avec cette règle. Si le problème n'est pas difficile, il peut écarter lui seul le moyen. Si c'est plus compliqué que ça, on fait un renvoi préjudiciel à la CJUE, dont la décision devra s'imposer. (Attention : la CJCE n'existe plus, c'est maintenant la CJUE. Mais pour les espèces antérieures à sa création, continuons à dire CJCE).

- Si ce n'est pas le cas, c'est simple : le juge devra contrôler le règlement de transposition par rapport à la Constitution.

Qu'est-il arrivé à Arcelor ?

Eh bien il y avait un principe de droit communautaire conforme à la Constit. Donc on a du vérifier l'accord de la directive avec ce principe. Mais l'espèce s'est avérée être très complexe. Du coup, la CJCE a eu le mot de la fin. CJCE, 16 décembre 2008, Sté. Arcelor ; CJCE, 3 juin 2009, Sté. Arcelor.

Voilà voilà ! J'espère que ça vous a aidé, vous aide ou vous aidera.

Aux Première Année - Comment être une bête en droit constitutionnel ?

2010-09-15T19:39:00.000+02:00

Mes chers L1,

Vous avez déjà pu découvrir que le droit constitutionnel est une matière fondamentale, dense et bien loin d'être facile.

Ayant été comme vous il fut un temps (hum, l'année dernière en fait), j'ai du être contraint d'explorer cette matière ô combien complexe, et, comme il s'avère que je la préférai de loin au sinistre droit civil et que je m'y sentis à l'aise, j'aimerai vous donner tous les trucs que j'ai découvert (ou qu'on m'a transmis dans le secret le plus solennel) pour être une bête en droit constitutionnel.

Je vous fais ça en deux parties (c'est la méthode juridique après tout !) : connaître son cours et réussir ses devoirs. Et je divise la première en deux sous-parties correspondant aux deux semestres, qui sont généralement TRES différents. Oui : le premier semestre est avant tout de la théorie : idéal pour ceux qui s'y connaissent déjà en philo, et qui sont familiers avec les gros concepts bien abstraits.

I. Connaître son cours comme un dieu

A. Semestre 1 : Théorie Générale

1. Les trucs à se procurer tout de suite

La première chose à faire pour gérer est de se RUER sur une Constitution de poche. Même si son étude approfondie ne débute que dans six mois. Si possible, trouvez un recueil qui possède tout le bloc de constitutionnalité (DDHC - Principes Fondamentaux reconnus par les lois de la République - Charte de l'environnement - préambule de la Constit de 1958). Je vous recommande la Constitution Commentée de S.-L. Formery.

Ayez aussi ce petit dépliant à 4€, Les Institutions de la Ve République de D. Grandguillot, éditions Gualino. Il ne faut pas s'en contenter, mais il faut le découvrir très vite.

Enfin, et c'est le plus important, ACHETEZ UN MANUEL. Nan, sérieux, c'est un super investissement. Il vous servira toute l'année, pour cours et TD ; et évitez de le fluotter jusqu'à la mort : le stabylotage est une méthode qu'on croit qu'elle marche bien, mais en fait c'est pourrave.

Prenez en un A JOUR de la réforme de 2008 (et cherchez au plus vite ce qu'est cette réforme).

Après avoir passé des journées dans la BU, je peux vous dresser mes préférences personnelles.

Mon préféré est le Droit Constitutionnel de Pactet et Mélin-Soucramanien. C'est le plus complet, le moins compliqué. Aussi bien pour la théorie générale que pour l'histoire constitutionnelle et les institutions de la Ve. Il vous servira même en droit comparé. Je cite aussi le Gicquel, très bien. Pour le 2e semestre, le Droit Constitutionnel de la Ve République de Lascombe : il y a tout, et c'est à jour.

Voici en revanche une liste de manuels supers mais que je ne vous conseille pas forcément d'acheter, mais plutôt de vous ruer dessus à la BU dès qu'une disserte vous tombe dessus :

- Celui de Favoreu, aux éditions Dalloz. Il est très précis et très complet, certes, mais un peu froid. Voire carrément glacial. Un peu décourageant quand on révise. Il reste cependant une mine d'or.

- Celui d'Olivier Duhamel. C'est un régal, avec son ton insolent et décapant. C'est une mine de culture. Mais bon sang ce qu'il est complexe. Cela étant, il n'est pas à ignorer ; d'ailleurs c'était le 2e que j'utilisais le plus.
- Le gros bouquin qui fait peur, où il y a toute la Constitution commentée articles par articles. Toute bonne BU l'a.

- ...

De toute façon, il faut se familiariser avec les manuels de droit avant de les acheter. Empruntez les, observez-les, et procurez-vous celui que vous préférez !

2. Les méthodes de révision.

2.1. Fiches ou mémentos ?

Les deux sont tentants, pas vrai ?

Pour moi, les deux reviennent à peu près au même, à ceci près que les fiches sont plus personnelles et donc plus adaptées au cours. Quoiqu'il en soit, il ne faut jamais s'en contenter. On ne vous demandera pas de savoir recracher seulement les grandes lignes de la séparation des pouvoirs ou du contrôle de constitutionnalité ! C'est pourquoi il est bon d'avoir un manuel dans lequel on peut sonder pour se forger une culture constitutionnelle personnelle qui fera plaisir au correcteur. Tout en gardant comme base le cours : j'ai fait l'erreur de m'écarter du cours pour forger un droit constit composite mêlant le cours et mes réflexions ; sachez une chose, en première année, on n'a pas le droit d'avoir d'opinion ... Sauf à l'oral pendant les TDs.

2.2 (quelle horreur ces titres à rallonge) Auteurs et notions que vous allez rencontrer.

Il y en aura un sacré tas. Faites en des fiches. Il faut que vous sachiez parler à vos proche de :

- Montesquieu et la séparation des pouvoirs

- Rousseau et la souveraineté populaire

- Sieyès et la souveraineté nationale

- Kelsen et la pyramide des normes

- Renan et la nation
- Le Royaume-Uni et le régime parlementaire
- Les USA et le régime présidentiel
- etc.

- Pour les plus ambitieux et/ou passionnés (ils sont rares mais existent), connaissez les grandes idées des grands noms du droit constitutionnel : Léon Duguit, Georg Jellinek, Georges Vedel, évidemment Kelsen ... Conseil aux plus passionnés : évitez Carl Schmitt. A cause de son nazisme, beaucoup sont ceux qui ne l'aiment pas trop.

B. Semestre 2 : Institutions de la Ve République.

Pas besoin de divisions interminables pour vous expliquer comment s'y prendre.
Ici, on quitte les notions, concepts et théories, et on se plonge vraiment dans l'étude du fonctionnement juridique des institutions de notre République. Les dissertations deviennent des problèmes juridico-juridiques, les arrêts et décisions apparaissent, et vous commencez à employer de manière récurrente les mots de "ConsCons" (Conseil Constitutionnel), "QPC" ou "responsabilité des ministres" dans votre vocabulaire quotidien.

Faites vous une fiche avec les articles les plus importants de la Constitution, que vous résumerez en un ou deux mots. (art. 3, 5, 11, 12, 16, 17, 34, 37, 49, 50, 61, j'en oublie énormément). Plus tôt vous commencerez, plus ce sera faisable !

Connaissez votre dépliant (cf. plus haut) sur le bout des doigts.

Apprenez le tout comme un jeu, parce que c'est vrai que la manière à laquelle on pratique notre Constitution est plus burlesque que sérieuse. Elle est par elle-même un texte drôle. Mon prof de science po la qualifie même de texte "hilarant".

En fait, là, il s'agit plus d'apprendre par coeur. Au premier semestre, c'était de la théorie qui frisait la philo, cela nécessitait réflexion. Mais là, on se rapproche plus du juridique. Préparez donc une grosse place dans votre cerveau pour emmagasiner tout ce bazar constitutionnel.

II. Braver les devoirs et les partiels

A. Devoirs demandés en TD.

La règle d'or : TOUJOURS DEUX PARTIES - JAMAIS DE CONCLUSION.
La méthode juridique est une méthode aveuglément formelle. Nous sommes emprisonés dans cette structure bipartite : I.A.B - II.A.B. Le droit, c'est de la forme ; trop de forme. On attache au plan plus d'importance qu'au contenu, à tel point que certains correcteurs se bornent à le lire, sans tenir compte de nos développements ...

Alors gare à la titulature ! Imaginons une disserte sur l'origine norvégienne des pots de fleurs. Voici les titres à fuir comme la peste :

- I. Définition - II. Exemples

- I. Des pots de fleurs ... - II. ... Mais d'origine norvégienne

- I. Les pots de fleurs - II. Lien avec la Norvège.

- I. Les pots de fleurs sont des récipients de forme cônique - II. Cependant, leur origine est probablement norvégienne

Faites un devoir comme ça et vous n'aurez pas plus de 10/20.
Voilà donc ce qu'il ne faut pas faire : des séparations par trois petits points, des titres d'un mot, des titres vides d'idées, des titres-phrases.

Pour faire des bons titres, il faut pouvoir caser l'idée du développement en une simple expression, qui ne sera PAS une phrase, et qui n'aura PAS de verbe.

Pour avoir la classe, essayez de faire commencer vos deux titres de parties de la même manière, genre : I. Des pots de fleurs en terre cuite - II. Des pots de fleurs d'origine norvégienne.

Si vous devez parler par exemple du fait que le contrôle de constitutionnalité en France n'était pas complet et qu'il a fallu attendre 2008 pour qu'on puisse contrôler des lois promulguées, dites : I. Un contrôle longtemps demeuré partiel - II. Un contrôle désormais pleinement effectif. (Conseil : les profs aiment le mot "effectif". Il est classe, et on peut le caser dans beaucoup d'intitulés. Attention à ne pas en abuser).

Gardez donc en mémoire que 1 TITRE = 1 IDEE = 1 EXPRESSION = 0 VERBE = 0 PHRASE.

Ainsi donc, un devoir parfait en droit constitutionnel, commentaire ou dissertation, c'est 8 pages maximum, bien présentées (à l'ordinateur, pensez à JUSTIFIER les paragraphes en faisant ctrl+j), avec 2 parties, 2 sous-parties, 2 sous-sous-parties (pas obligé, mais nécessaire à la perfection), des bons titres qui obéissent à ma règle, un équilibre des parties, sans "je" ni conclusion.

Ah, j'oubliais : comment faire une introduction ?

Le moyen idéal pour se faire tabasser est de commencer par "de tout temps les hommes ...".

Mais voilà quelques exemples d'accroches :

- Une dissertation sur la souveraineté ? Une citation de Bodin, Montesquieu, Rousseau, Sieyès.

- Sur la démocratie ? La phrase de Lincoln (gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple).

- Sur la séparation des pouvoirs ? Montesquieu. Ou un exemple historique (l'Angleterre observée par Locke).

- Sur l'article 49 de la Constitution ? Un rappel de l'appartenance de la responsabilité gouvernementale au régime parlementaire.

- Sur le contrôle de constitutionnalité ? La réforme de 2008, les Etats Unis (arrêt Marbury v. Madison de 1803).

Après l'accroche, vous pouvez développer une approche soit historique, soit comparative (voir comment c'est ailleurs), soit les deux. Puis, amenez au sujet, tournez autour du problème, et enfin posez le. Et montrez comment vous allez y répondre.

Exemple très réduit :

L'idée selon laquelle les pots de fleurs proviendraient de Mésopotamie semble être un incontestable acquis. La Botanique d'Aristote, Bible de tous les jardiniers, attribuait déjà au Croissant Fertile l'origine de ces petits récipients de terre cuite. Mais, alors que des courants doctrinaux divergents prenaient de l'ampleur pendant le Haut Moyen-Âge, tels que l'Ecole de Naple dont le chef de file était le célèbre apothicaire Guio d'Arzaletti, il fallut attendre le XVe Siècle pour que la théorie aristotéllicienne deviennent inébranlable, grâce au génie du philosophe et jardinier Michel de Beaumaray. Mais le XIXe Siècle, qui vit la naissance des sentiments nationaux, fit ressusciter, en même temps que les sagas et légendes scandinaves, le mythe de l'origine nordique des pots de fleur. Alors que notre décennie traverse une crise de l'identité du récipient qui fâche, il convient de se demander dans quelle mesure peut-on envisager une origine norvégienne aux pots de fleurs. Pour ce faire, nous étudierons leurs similarités morphologiques avec l'art scandinave (I.), avant de nous concentrer sur l'effectivité des théories nordistes sur leur origine (II).

Rien n'est vrai, évidemment. Mais la forme est bonne. Une accroche. Une approche (ici historique). La raison pour laquelle on nous pose la problématique. La problématique. L'annonce succinte du plan, avec les numéros de parties entre parenthèses.

Je ne vous donne pas la méthodo du commentaire de texte et de la disserte : ça, vos profs doivent s'en occuper. Je me contente de vous signaler ce qu'on ne signale pas tout le temps.

Par contre, voilà ma méthode pour faire des recherches :

Aller à la BU. Foncer dans le rayon droit constitutionnel. Prendre 6 ou 7 manuels. Si on doit commenter un article de la Constitution, prendre une Constit commentée. Rechercher ensuite les bouquins utiles à l'ordi. Regarder à l'index les notions-clefs de notre devoir. Photocopier massivement. Fluoter jusqu'au sang. 50 pages ? Pas grave. Emprunter les meilleurs ouvrages. Faire des pauses fréquentes. S'isoler, ou se mettre avec un bosseur.

En gros, pour optimiser ses recherches, il faut foncer TOUT DROIIIIIIIIIIT.

Et au fait, n'hésitez pas à regarder dans les gros vieux bouquins de constit à la couverture rouge et aux pages jaunies. C'est super, en tout cas au premier semestre : la théorie générale est souvent très très bien expliquée et riche d'illustrations. Ce peut être le manuel en 2 volumes de Cadoux, ou celui de Duguit, ou de Esmein ...

B. Les PARTIELS.

Angoissants partiels !

Surtout, révisez-les vites. N'attendez pas la dernière semaine. Tout le monde vous le dit, je vous le répète. La dernière semaine doit être réservée aux fiches.

Bon, enfin ça c'est l'idéal... Voilà donc les conseils que je peux donner à la majorité, c'est à dire ceux qui commencent ... la dernière semaine. D'abord, n'ayez PAS PEUR. Vous pouvez le faire. Si on vous demande ça en première année, c'est que c'est faisable. Comme un jeu-vidéo : s'il est sur le marché, c'est que des bêta-testeurs ont pu le finir : on a donc forcément un moyen de réussir. Ensuite, ne COMPTEZ PAS ce qu'il vous reste à faire. Rien de pire que celui qui se dit "roh là là j'ai seulement révisé un chapitre il me reste euh 2, 4, 6, 38 pages !!! J'y arriverai paaaaaaas" etc etc et gnâh gnâh gnâh. CALEMBREDAINES ET BILEVESEES. En ne comptabilisant pas ce qu'on a fait et ce qui reste à faire, tout va plus vite. Si, si, c'est vrai. Enfin, récitez tout ce que vous savez et notez les points que vous ne connaissez pas assez. Je pense que le moyen de réciter le plus adapté à ce qu'on demande en partiels, c'est d'essayer d'expliquer. Prenez un parent, un voisin, un animal, et expliquez lui pourquoi l'article 3 de notre Constitution mélange les notions de souveraineté nationale et populaire. Après tout, le droit constitutionnel est, sous sa forme vulgarisée, un sujet de débats très récurrent dans les cafés du commerce et des sports. Mais expliquer votre leçon plutôt que de la réciter vous fera intérioriser les concepts et mécanismes, et vous comprendrez mieux ce que vous apprendrez. Votre réflexion sera plus rapide au moment venu (3h d'examen, c'est très court).

Puis vient le moment fatidique. Le temps est très court, contentez vous juste d'écrire votre plan au brouillon, oubliez l'introduction, vous la ferez sur papier (elle ira toute seule si vous vous êtes entraînés sur des devoirs à rendre en TD). Surveillez votre plume, ne vous écartez pas du sujet. N'émettez pas d'opinions émanant de vos réflexions ou de vos recherches personnelles. Sauf si vous dites "M. Hixe estimait que blablabla".

Bien ! J'ai fait le tour. Bonne lecture, j'espère que ça vous aidera !!

Soyez fiers de là où vous êtes.

Aux nouveaux lecteurs : bienvenue sur Conchylius !

2010-08-29T02:02:00.018+02:00

Etudiants en Première année, ne manquez pas le prochain article qui vous donnera les clefs de la réussite en droit constitutionnel !!

Vous venez de découvrir ce site, soit par Facebook, soit par les affiches dans une fac, soit par n'importe où ?

Vous êtes en droit, à Science po, en Histoire ou en socio ?

Vous êtes lycéen, étudiant, thésard, ou même maître de conf' ?

Vous n'êtes rien de tout ça mais vous voulez vous cultiver en évitant de lire des écrits incompréhensibles ?

Vous êtes au bon endroit : bienvenue sur Conchylius !

Ce blog est une sorte de "revue" en ligne où je publie des articles destinés à booster votre culture. Son but est alors d'une considérable importance, car les universités exigent une bonne culture pour réussir, mais n'ont pas souvent le temps pour nous en inculquer. Les articles que je vous propose viennent de recherches personnelles (j'adore farfouiller), et touchent le droit, la science politique, l'Histoire ancienne et moderne, l'Histoire des idées, la sociologie, l'économie, la géopolitique et même la musique, et proposent du contenu riche et original afin d'avoir un bagage culturel personnalisé et unique, un vrai plus pour ses études.

Ce blog ne pourra jamais être trop compliqué, parce que son auteur, c'est-à-dire moâ, n'a que 19 ans et à ce titre est en L2 droit, et est un partisan de l'accessibilité, de la vulgarisation scientifique (et accessoirement des éditions Pour Les Nuls).

Mais attention : ici, pas de chichis, ni de tralalas. Les articles sont écrits d'une manière simple, relax, cordiale et détendue. On n'est pas à l'université, mais on est avant tout sur un blog.

Les utilitaires indispensables du blog sont sur la barre latérale. On y trouve :

- Un descriptif rapide du site ;

- Une playlist (quitte à apprendre, autant le faire en écoutant de la musique, et quitte à écouter de la musique, autant écouter des choses que l'on n'écoute pas souvent : vous y trouverez du classique, du bebop, des klezmers, du folklore, du ska ...)

- Les archives des articles (le blog a commencé en mai 2010)

- Les sujets : ce sont tous les mot-clefs des articles.

- Les astuces sans rapport : vous y trouverez aussi bien les mots qui font classe dans une disserte que les bienfaits du bicarbonate.

Cette année, plusieurs articles et thèmes sont déjà prévus :

- Des conseils aux Première Années, surtout en droit constitutionnel

- Une rubrique "Solidarité Administrative", où je résumerai quelques grands arrêts

- Beaucoup d'articles sur la démocratie et sur l'Etat, étant des sujets qui m'intéressent en ce moment

- Des études de théories politiques, notamment Schumpeter, Auguste Comte, Norberto Bobbio, ...

- Des articles sur le site (et peut-être la version papier) du Petit Juriste

- Des compositions musicales, parce que c'est mon autre centre d'intérêt, et que je n'hésiterai pas à vous les faire partager

- Des citations et extraits choisis

- Des liens d'intérêt vers des sites ou blogs que j'aime, ou vers des outils très importants

- De la blagounette, et toutes sortes de procédés humoristiques, parce que sinon ça va être bien froid tout ça hein ah mais alors.

Et comme rien n'est parfait, voici une liste de ce que vous ne trouverez PAS sur Conchylius :

- Une ribambelle d'articles sur le droit privé

- Des liens vers des skyblogs

- Des citations de René la Taupe

- Des articles sur la Jet Set

- Des menaces proférées à l'encontre de professeurs qui me donneront trop de boulot et m'empêcheront en conséquence d'écrire régulièrement

- Des pubs où vous êtes le 999.999 visiteur et êtes en conséquence susceptibles de gagner une Mini Cooper série A

- De la mogette.

Voici enfin des liens vers les articles les plus populaires :
- Celui où on apprend qu'on utilise plein d'expressions familières d'origine juridique
- Celui où on apprend qu'il existe de tous petits Etats, même un sur une plateforme pétrolière
- Celui où on découvre la passionnante histoire de l'Argentine
- Celui où on apprend à faire un adage
- Celui où on apprend à faire un Etat totalitaire
- Celui où on apprend d'où viennent les nobles
- Celui où on apprend à se taire intelligemment

Je tiens à préciser que ce blog est spécialement dédié aux L1 droit : au besoin, je vous publierai des articles ou des liens vers des articles déjà faits en fonction de votre programme. Un article prodigant des conseils sur le droit constit est prêt à être publié !

Alors je vous souhaite bon courage pour cette année, et surtout : bonne lecture !

Ce qui se cache derrière les politiques sécuritaires ...

2010-08-22T22:36:00.000+02:00

Chers lecteurs estivaux,

Je déroge à ma Pause débonnairement octroyée par la grâce de Moâ pour vous transmettre un extrait d'un bouquin sympa, La Démocratie Politique de Philippe Braud.

Dans ce passage, il nous explique que l'homme n'est pas nécessairement un être rationnel, et nous révèle les raisons des apparitions de politiques (ou de promesses) sécuritaires.

J'imagine que je n'ai pas besoin d'en dire plus pour expliquer le pourquoi de ce billet !

Pour raison de pure paresse, je me contenterai simplement de flanquer l'extrait sans aucun commentaire de ma part.
Par contre, je veux bien contextualiser le passage ...

Politologue de renom, Philippe Braud a écrit plusieurs ouvrages, parmi lesquels 2 volumes qui constituent une petite somme de science politique plutôt accessible et pas désagréables à lire (La Démocratie Politique et Penser l'Etat). Dans ce livre, après s'être interrogé sur la question des origines de la démocratie, il analyse son rôle de référence mobilisatrice puis l'étudie comme gouvernement effectif. Pour commencer cette partie, il se creuse la tête premièrement sur la question du libre-choix des représentants : c'est là que se trouve l'extrait.

L'ensemble de l'ouvrage a le mérite d'être écrit avec une certaine franchise sur la réalité des fondements théoriques de la démocratie. Il n'hésite à montrer que la volonté populaire n'est qu'un mythe, en se basant notamment sur la pensée schumpetérienne (un article est en cours là dessus), mais qu'elle est un référent indispensable pour fonder la légitimité du pouvoir. Ici, son objectif est de démontrer que la vision de l'homme comme être rationnel est trop exagérée, surtout dans le domaine de l'élection politique, où le désintérêt vient contrebalancer sa prétendue prééminence.

"Le choix rationnel et conscient du citoyen demeure sans doute un facteur explicatif du comportement électoral ; mais il n'est pas le seul, loin s'en faut. Son importance varie en fonction du niveau très inégal d'attention politique et d'esprit critique des électeurs. Elle est affectée aussi par les conditions propres à chaque consultation ; certaines campagnes électorales, plus confuses que d'autres, sont menées parfois avec des argumentaires particulièrement émotionnels. [...]
La difficulté d'appréhender la part de choix rationnel et conscient dans le comportement des votants tient à la nature même de la relation électorale. Dans une démocratie pluraliste, les représentants du peuple ne sont pas autoproclamés ; il faut qu'ils séduisent pour être élus. Dès lors se trouvent impliqués des mécanismes psychologiques et politiques complexes [...]. On ne saurait négliger le poids de l'appel à l'imaginaire ou aux émotions archaïques; et cela pas seulement chez les démagogues. Ce n'est pas un hasard si, dans tous les discours de campagne, reviennent comme un leitmotiv insistant, les thèmes élémentaires de la sécurité et du changement. La quête de sécurité se nourrit de multiples peurs, fondées ou fantasmées : l'avenir incertain, les acquis menacés, la modification trop rapide des conditions d'existence, l'ébranlement des convictions traditionnelles ... ; exacerbée, elle pousse vers des solutions extrêmes ; mais lorsqu'elle demeure bien maîtrisée, elle incline à voter pour des candidats rassurants, des programmes pondérés, des partis ayant pignon sur rue. L'aspiration au changement qui d'ailleurs n'exclut jamais le désir de sécurité, se nourrit du besoin de rêver d'une vie meilleure, pour soi-même ou pour d'autres groupes sociaux, le désir de rompre avec un avenir jugé sans perspectives ni horizons."

Conchylius prend ses vacances

2010-07-29T00:30:00.000+02:00

Chers lecteurs avides de culture, Conchylius s'accorde une pause !

La rédaction toute entière (enfin moi, quoi) profite de ce laps de temps pour plonger quand le temps lui permettra dans des bouquins de science politique, d'histoire, de droit, et de pots de fleurs norvégiens.

Beaucoup d'articles sont à prévoir, sur des sujets allant de la démocratie représentative au ska.

Des apparitions dans les terres du Petit Juriste sont aussi à prévoir.

Bonnes vacances !

Cliquer ici pour quitter le monde de la lecture et écouter mon autre monde.

Pourquoi obéissons-nous à l'Etat ?

2010-07-11T22:05:00.001+02:00

Mes bien chers lecteurs, réjouissez vous et emplissez vos coeurs d'allégresse, car aujourd'hui, nous allons être MARXISTES.

La problématique de mon article est simple : pourquoi sommes-nous condamnés à vivre sous le poids de 66 codes de lois, d'une jurisprudence administrative infinitésimale et d'une Constitution solide comme du potage, dans le seul but d'obéir à un monstre froid qui est partout mais qu'on ne voit jamais : l'Etat ?

Eh bien j'vais vous l'dire.

Enfin, essayer, car ce serait assez prétentieux pour moi de prétendre réussir à prêcher Marx avec finesse.

Surtout que, au grand dam du politologue averti, je ne vais me concentrer que sur un seul des arguments de cette obéissance, en délaissant la question pointue de la légitimité pour aborder la question brutale de la violence. J'aborderai peut-être la légitimité un autre jour !

Marx n'y va pas par 4 chemins : pour lui, la violence est l'épicentre du pouvoir politique. L'Etat n'a qu'un seul moyen de se faire obéir, c'est en dominant ses sujets, et cela passe par la détention exclusive de l'appareil coercitif. L'idée clef est là, mais pour en comprendre toute l'envergure, il est nécessaire de prendre un peu de recul et d'étudier la théorie marxiste de manière plus globale. En tâchant de ne pas être austère.

Qu'est-ce que l'Etat pour Marx ? Tout simplement le bras droit des classes dominantes. Voilà le topo : une société primitive se contente d'une économie de subsistance, c'est-à-dire d'une production de biens se limitant à leurs besoins. Cette société est égalitaire, et déjà communiste puisqu'elle naît ainsi. Mais un beau jour, le pays des Schtroumpfs est confronté à un problème nouveau : l'apparition d'un surplus. Un intéressé y voit une affaire juteuse, et se dit qu'il pourrait bien se faire un beau pactole en revendant ces excès. Il décide alors d'acheter l'organe productif à l'origine du surplus : c'est l'apparition de la propriété privée. Et progressivement, la société se divise en groupes sociaux, l'un propriétaire et dominant, l'autre serf et dominé. Le dominant s'inquiète alors : il constate d'une part, que les dominés sont beaucoup plus nombreux que lui et ses semblables, et d'autre part que tous les bénéfices lui reviennent, alors que ce sont les dominés qui font le sale boulot. Des tensions apparaissent. Le dominant et ses collègues ne voient alors qu'un seul moyen de ne rien craindre de la plèbe : inventer des organes coercitifs. La police. Les tribunaux. L'armée. Et en additionnant tout : l'Etat.

Ces institutions prennent de plus en plus de place dans la vie des dominants. Ils ne sont là plus que pour maintenir cettecoercition. Avec la police et l'armée, on arrive à des merveilles : on élimine des Canuts, massacre des Communes et liquide des Rosa Luxembourgs.

C'est alors qu'un nouveau moyen de se faire obéir se fait ressentir. Marx ne l'aborde que timidement (euphémisme dont chacun se doute), mais sa postérité s'en est chargée avec plus de détails : l'anesthésie des masses par l'idéologie. L'Etat a alors deux seules choses à faire: convaincre et contraindre. Gramsci, un de ses prolongements tout droit venu du communisme italien, évoque ainsi deux missions : l'une est la "domination", l'autre est l'"hégémonie". Il faut mobiliser les classes autour d'un système de pensée condamnant l'outrage à l'Etat par une sanction : c'est la domination. Pour ce faire, il est nécessaire de passer par tous les moyens de socialisation, école comme médias : c'est l'hégémonie.

Le temps passe. Jusqu'aux années soixante, où émerge le Marx 2.0. Enfin, une mise à jour de la pensée marxiste, quoi.

Beaucoup de théoriciens reprennent, poursuivent, nuancent les écrits du Grand Schtroumpf. Parmi eux, Louis Althusser, l'un des chefs de file du courant structuraliste (pour faire simple, c'est ceux qui voient la réalité sociale comme un ensemble formel de relations - merci Wikipédia). Toujours est-il qu'il distingue deux types d'institutions politiques : l'appareil répressif d'Etat, et les appareils idéologiques d'Etat. Le premier, c'est bien sûr le Gouvernement, la police justice administration et tout ce qui va avec. Le second, c'était l'Eglise, c'est maintenant les médias, la famille, l'école.

J'aurais bien parlé de Bourdieu, mais il me faudrait faire un autre article tant il y a de choses à dire. S'éloigne-t-on cependant du sujet ? Non, j'en viens au fait : Gramsci et Althusser s'accordent sur un point. Pour eux, l'Etat exerce certes un pouvoir contraignant par la violence instituée, mais ce pouvoir doit nécessairement s'appuyer sur un appareil idéologique.

Voilà donc la raison, du moins dans la pensée marxiste, mais assez largement partagée, pour laquelle on obéit à l'Etat. Le monopole d'une violence que le Leviathan exerce avec le soutien idéologique.

Heureusement, Thoreau fut là pour nous dire que nous avons le pouvoir légitime de désobéir au gouvernement ! Ce sera le sujet d'un prochain article, "Peut-on désobéir à l'Etat ?".

A la proxime !

Les ateliers Conchylius - Réhabilitons de très vieilles expressions

2010-06-30T17:59:00.000+02:00

On peut se targuer de bourlinguer un idiome truffé d'expressions de tout genre. Tantôt amusantes, tantôt absurdes, tantôt tragiques, tantôt crues, les locutions françaises sont un patrimoine d'une extrême variété indispensables pour assaisonner le discours.
Mais l'on ignore que cette foultitude d'expressions employées actuellement n'est qu'une infime partie d'un immense trésor construit avec les siècles.

Je me propose donc de lister ici un échantillon des plus belles expressions perdues que j'ai déniché dans des éditions numériques de dictionnaires du français du XVIe siècle.

Faire le rapport du cerf à veue d'œil : Raconter ce qu'on a vu de ses propres yeux.

Raminagrobis : fier, orgueilleux, vaniteux. (un grobis est un homme qui fait l’important).

A la volonté de la plume au vent : A l’aventure, au hasard.

Pitaud : paysan, pécore.

Pisser contre la lune : décrier ce qu’on ne peut atteindre ou égaler.

A l’académique : à la manière des discussions philosophiques.

A chaude chole : dans un mouvement de colère. (chole = bile)

Babillebabou ! Exclamation plutôt rigolote.

A la martingale : d’une manière absurde.

Aussi droict qu’une faucille : décidément, les gens du XVIe siècle avaient le sens de l’antiphrase !

Aussi neuf qu’un vieil pot : qu’est-ce que je disais …

Quanquam : long discours, harangue universitaire.

Aller aux nopces, en Flandre, sans cousteau, expressions proverbiales s'appliquant à ceux qui ne sont pas munis de l'indispensable.

Conter des coquecigrues : raconter des âneries.

Il n'en est arrivé que deux en trois bateaux : se dit ironiquement d'une personne ou d'une chose vantée avec excès.

Autant de meures [c-à-d de mûres] que de vertes. Autant de bien que de mal.

De difficile intellecture : dur à comprendre.

Faire un pertuis en l’air : disparaître, s’enfuit. (un pertuis est un trou).

De broc en bouc : de la broche à la bouche, immédiatement, tout de suite.

A dy ay et hori ho : dans les directions contraires (dy ay = cri des charretiers pour diriger les chevaux à gauche).

A coups de bonnet de nuit : sans aucune peine.

Le tout premier manuel de droit, ou : Histoire et actualité des Institutes

2010-06-26T02:12:00.002+02:00

Georges Duby disait ... Oh non, pas envie. Hmm ... De tous temps les hommes ... Argh, surtout pas. Voyons, allez, réfléchis.

Ah. J'ai trouvé.

ous connaissons tous l'intarissable plaisir que celui d'une brocante. Chaque stand arbore pêle-mêle une foultitude de petits objets mâtinés de la vieille odeur de l'inusité. Sous le terne d'une poussière vaguement enlevée, on reconnaît par une étrange alchimie une concordance dans la disposition de chaque objet. Il y a d'abord, au sol, les bandes dessinées et livres, jamais plus ancients que leur vendeur. Puis, sur l'établis, une série de disques jouxte un carton rempli de petites voitures de la dernière décennie. Viennent ensuite les souvenirs de guerre, entre gourdes métalliques, médailles et monnaies percées nappées de vert-de-gris. Puis, un carton rempli de cartes postales, parfois triées. Et après quelques objets hétéroclites (un réveil-matin à oreilles, un rabot, une machine à écrire), un petit étalage discret de livres religieux, aux reliures séculaires. Et, au milieu des missels et Histoyres des Saincts de France selon les jours, on y trouve parfois quelques trésors à prix cassé.

Je fus l'heureux protagoniste d'un tel évènement.

Au milieu de ces vieilleries catholiques, un vieil ouvrage gondolé et jauni, teinté du sobre marron des couvertures du XVIIIe siècle. Sur la tranche décorée de dorures usées, une simple inscription : TOM. 8. L'absence de première page en fait un livre atemporel, qui aurait pu être écrit par n'importe qui dans n'importe quelle année d'Ancien Régime. Mais que ne fut pas ma surprise, lorsque je parcourai son contenu, et vis en tête de chaque page : Abregé des Institutes. Sachant tout à fait ce que cela représentait - et de surcroît pour un juriste - j'ai acquis l'ouvrage pour quelques pièces, et je ne puis m'empêcher d'en partager la substance.

Car voici : les Institutes en question s'avèrent être le premier grand manuel de droit.

Plongeons-y avec joie et intérêt.

Je ne pourrai pas tout traiter ; aussi, j'invite ceux qui ne sont pas familiarisés avec le milieu à cliquer sur les liens s'ils veulent en comprendre plus.

Aux origines, le Corpus Iuris Civilis

L'Antiquité tardive a connu deux monstres du droit : d'abord, le Code Théodosien, en 438, et ensuite, une immense compilation commandée par Justinien, réalisée à partir de 533. Elle se compose :

- D'un Code, le Codex Iustinianus. Pour faire simple, il s'agit d'une grosse mise à jour du Code Théodosien.

- D'un Digeste : il s'agit d'une sélection du meilleur des écrits et consultations des grands juristes tels qu'Ulpien ou Paul. (Pour s'en souvenir facilement, c'est un peu le principe du Reader's Digest).

- De Novelles, qui sont d'autres constitutions impériales publiées postérieurement à la compilation.

- Et enfin, de nos fameuses Institutes.

Le colosse que représentaient les Pandectes (le premier nom donné à cette masse de bouquins) s'avérait difficile à cerner, et à enregistrer. On eu alors l'idée de publier, en même temps que le reste, un manuel d'enseignement. A vrai dire, ce n'est pas réellement le premier : les Institutes s'inspirent en effet d'un livre du même nom écrit par Gaïus au IIe Siècle.

La méga-compil' justinienne eut beaucoup de mal à s'imposer. La majorité de l'Empire parlant grec, on lui préférait le Code Théodosien. Ce fut même lui qui fut revu, corrigé, simplifié, vulgarisé, détourné et émasculé pour en devenir le Bréviaire d'Alaric.

Au XIe Siècle, on donna le manuscrit des Pandectes à la ville de Pise. Et là, ce fut le choc. On le considéra comme le livre "le plus précieux au monde après la Bible", et on le garda jalousement. Seulement, les Médicis, deux siècles plus tard, n'hésitèrent pas à le chopper pour le mettre dans leur bibliothèque.

Le livre connaît alors un grand essor. Avec lui, le droit romain renaît. On oublie son nom grec de "Pandectes" pour lui attribuer un nom plus à la mode, celui de Codex Iuris Civilis (abrégé CIC, ce qui se passe absolument de tout commentaire). Partout en Europe, on le lit, le relit, le commente et le commente encore (le grand Jacques Cujas y passa sa vie).

Adieu Théodose, vive Justinien. Adieu aussi les Institutes de Gaïus, place aux nouvelles : ayant acquis une grande notoriété, elles sont enseignées par de grands professeurs, tels que Jean Bodin quand il enseignait à Toulouse. (soyez-en assuré : je ferai un article sur ce Monsieur).

Pour souligner à quel point les Institutes furent importantes, leur dernière traduction française officielle remonte au ... Premier Empire.

Le contenu des Institutes, loin d'être obsolète

J'ai vraiment été surpris en lisant l'Abregé des Institutes : je me croyais vraiment dans un manuel d'introduction au droit. Avec certaines données qui ne peuvent certes plus être pertinentes, mais avec d'autres que l'on retrouve encore intactes dans la Théorie du droit d'aujourd'hui.

Que nous disent-elles, par exemple ?

Je me propose de vous faire une sélection des passages marquants des Institutes, entre intérêt historique et étonnante actualité.

¤ La justice est une "volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui appartient".

¤ Elle se divise en commutative, par laquelle on distribue les châtiments et récompenses proportionnellement au mérite des gens visés, et distributive, où l'on est tenu de conserver l'égalité des personnes.

¤ La jurisprudence est la "connaissance des choses Divines & Humaines, selon qu'elles sont justes ou injustes".

¤ La différence entre justice et jurisprudence : "La justice est une vertu, la jurisprudence est une science de cette vertu".

¤ Le droit est la "connaissance de ce qui est juste et équitable".

¤ Il y a 3 préceptes du droit : "vivre honnêtement, n'offenser personne, et rendre à chacun ce qui lui est dû".

¤ Le droit se divise en droit public, "qui regarde l'Etat et la République", et droit privé, "qui regarde l'utilité des particuliers".

¤ Le droit privé se divise en droit naturel, droit des gens et droit civil.

¤ Le droit naturel est divisé en droit naturel animal, et droit naturel humain.

¤ Le droit des gens est "celui que la raison a établi communément parmi les hommes". Il est appelé ainsi parce qu'"il est commun à tout le genre humain".

¤ Le droit naturel et le droit des gens sont au dessus du droit civil, qui doit notamment s'en inspirer.

¤ Le droit civil est celui qui régit les villes ou les royaumes.

¤ Il se divise en droit écrit et droit coutumier.

¤ La liberté est "la puissance naturelle que chacun a de faire ce qui lui plaît, s'il n'en est empêché par les lois ou par la force".

¤ Le mariage est "l'union légitime de l'homme et de la femme qui se joignent d'un lien indissoluble pour toute leur vie".

¤ Les conditions du mariage : être libre, majeur (12 ans pour la femme et 14 pour l'homme - la bassesse de l'âge féminin étant justifiée par des arguments machistes à souhait), avoir le consentement du père, et pas de consanguinité (ce qui, allant de pair avec le droit canon, permit à pas mal de rois d'annuler leur mariage).

¤ Il y a deux lignes de consaguinité : la directe et la collatérale, la directe se divisant entre ascendante et descendante (c'est mot pour mot un fragment classique de cours de droit de la famille moderne !)

¤ Les choses se divisent en celles qui sont de notre patrimoine, et celles qui ne le sont pas (en bref, biens patrimoniaux et extra-patrimoniaux).

¤ L'obligation est un "lien du droit, par lequel nous sommes nécessairement contraints de faire quelque chose sous les formes du Droit Civil".

¤ Le juge est à la place de Dieu : il doit alors n'avoir qu'une seule qualité : imiter le caractère de Dieu.

¤ L'usufruit est "un droit de jouir des biens d'autrui, sans toutefois diminuer leur substance".

Le manuel poursuit de la sorte, et s'enfonce dans les spécialisations. Droit des obligations, droit privé des biens, droit de la famille, droit successoral, toutes les branches privées y trouvent leur compte. Sont abondamment traités la servitude, l'usufruit, l'usucapion, la tutelle, la curatelle, la puissance paternelle, la donation, l'aliénation, la possession, le testament, obligation naturelle et civile, la stipulation, la procuration, le plaider mal à propos.

De cela, il faut tirer 2 conclusions :

1. Tout ce que l'on apprend en droit n'est pas de fraîche date, et l'on peut légitimement s'étonner de l'âge de certaines théories. La similarité entre le premier et le dernier manuel de droit est parfois vraiment stupéfiante.

2. Les Institutes, vu toutes les matières qu'elles regroupaient, étaient vraiment un GROS manuel de droit.

Voilà ! J'espère que vous avez apprécié le voyage.

Zoom annexe sur l'auteur du livre-mystère

Pour ceux qui veulent reprendre les citations que j'ai mises, j'ai retrouvé après de longues recherches d'où vient ce livre. C'est le huitième tome d'une Théologie Morale attribuée à François Genêt, achevée en 1703.

Qui est-il ? Je tiens à le préciser car il a été très difficile à trouver, mais c'est finalement dans le Grand Dictionnaire Historique (1674-1759) de Moréri que j'ai trouvé un article à son sujet. Il naît en 1640, devient docteur en théologie, puis en droit civil et canon, devient prêtre, compose un corps de morale à la demande de l'Evêque de Grenoble, en publie 2 volumes, devient chanoine un certain temps, devient Evêque à son tour, passe son temps libre à convertir des Huguenots, fut enfermé à l'Île de Ré pendant 15 mois pour une affaire de filles, reprit ses fonctions, et se noya en 1702 dans un petit torrent près de Sarians dans le Comté d'Avignon, la veille de sa 62e année. Son ouvrage de Théologie Morale (ou résolution des cas de conscience selon l'écriture sainte, les canons et les saints pères) était très apprécié par les prélats.

Je dois vous avouer que l'expérience de cette trouvaille et de la recherche qui s'ensuivit fut assez troublante pour moi. Baigné par l'uniformisation moderne des grands classiques, je me suis retrouvé à chercher dans un dictionnaire d'il y a plus de 3 siècles la vie d'un homme que même internet ne connaît pas. Les chercheurs en Histoire comprendront sûrement l'étrange sensation que cela procure...

La déontologie, morale ou droit ?

2010-06-22T11:26:00.000+02:00

Conchylius prend de l'ampleur !
Cet article a été publié sur le site du Petit Juriste, journal gratis que je recommande à tous !

Ils parlaient déjà de ... lutte des classes

2010-06-20T20:22:00.001+02:00

Bien le bonjour à mes lecteurs !

Cet article marque l'ouverture d'une nouvelle rubrique. Après les Ateliers de Conchylius, où nous avons appris à fabriquer des adages, bâtir un Etat totalitaire et se taire intelligemment, le blog ouvre la rubrique "Ils parlaient déjà de ...".

Nous nous pencherons ici sur la pensée avant l'heure, le développement d'idées antérieur à la date que nous lui attribuons. J'annonce d'ores et déjà que le prochain article de cette rubrique sera sur la souveraineté du peuple.

Dans ce premier volet, nous allons suivre l'oeuvre d'un grand penseur méconnu du conflit politique, le Comte de Montlosier, qui, en 1821, eu l'audace de parler de "lutte entre deux classes". Bien avant que Guizot eût "inventé" (on dira plutôt consacré) le concept, et que Marx l'eût emprunté.

*
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En me baladant sur le site de la Cour de France, je suis tombé sur un article de Marie-France Piguet dont le contenu m'a frappé. Cette dame apparemment très calée en sciences du langage, travaille beaucoup sur les mots clefs de la politique et leur évolution. Elle a réalisé une thèse sur le concept de classe (j'ai mis en lien un compte rendu qui vaut la peine d'être lu), et d'autres travaux, sur le mot égalité, ou plus récemment sur la notion d'individualisme. Elle a ici écrit sur un personnage ayant la particularité d'avoir parlé, un peu avant tout le monde, de "lutte entre deux classes". Il s'agit du Comte de Montlosier. Je ne puis résister à l'envie de vous en raconter l'analyse.

Avant de commencer, je tiens à signaler que Montlosier n'est pas le premier à avoir utilisé ce concept. Les études lexicométriques attribuent le tout premier emploi de la notion (sous sa forme libre) à Saint-Simon, dans un écrit inachevé, en 1818.

Bio d'un rétrograde avant-gardiste

(vous excuserez l'illustration : n'ayant pas pu trouver un portrait du brave homme, je n'ai eu sous la main qu'un buste de lui, exécuté par, on l'aura remarqué, Daumier).

Le Comte de Montlosier, ou François Dominique de Reynaud de Montlosier (vous comprendrez pourquoi je préfère l'appeler M'sieur l'Comte) naît en 1755 à Clermont-Ferrand. Il est élevé chez les jésuites. Il se fait alors connaître grâce à un ouvrage retentissant publié en 1789 : ... Non, ce n'est pas une libelle politique, mais une Etude sur les Volcans d'Auvergne. Puis, peu après cela, la Révolution éclate : c'est le début de sa carrière politique, aussi bien en rôle d'acteur que de penseur. Il siège dès septembre aux Etats Généraux dans les rangs de la noblesse. Il n'y passe pas inaperçu : tout le monde remarque la rage et la verve avec lesquelles il défend les privilèges et la monarchie. Sa participation à la rédaction d'un journal très axé a accru sa passion. A tel point qu'il se voit contraint d'exiler. Bah il l'a cherché aussi.

Bonaparte, un peu plus tard, eut un jour besoin d'un bon journaliste anglophobe pour écrire des articles bien corrosifs dans le Bulletin de Paris. Il rappela donc le meilleur homme de la situation : Montlosier. Pendant l'Empire, il avait tenté de publier une Histoire de la Monarchie Française, qui lui a été refusée systématiquement.

Heureusement pour lui, l'Empire chuta, et la Restauration devint le nouveau régime ... Et son nouveau meilleur ami. Il publia son bouquin, où il fit l'éloge de la féoldalité germanique, légèrement mâtinée de racisme et d'antinationalisme. Il ne faut pas trop lui en vouloir : au XIXe siècle, les non-racistes étaient aussi nombreux que les membres du PCF aujourd'hui. Même Renan, ce cher philosophe admiré de tous pour sa définition de la nation, était raciste - assez prononcé.

Sous Charles X, Monsieur le Comte publie un ouvrage pro-gallicanisme, inquiet des progrès des tendances ultramontaies (l'ultramontain est contre le gallican et pour l'autorité du Pape).

Flirtant avec la Monarchie de Juillet, il devient général et membre de la Chambre des Pairs.

Il meurt en 1838, enterré civilement, puisque le clergé lui faisait la tronche à cause de comment il les a trop sacqués.

Une "lutte entre les classes"

Le noyau de l'idée se trouve dans le bouquin déjà évoqué, Une Histoire de la Monarchie française. Bonaparte le lui avait commandé un peu avant le 18 brumaire, pour fabriquer la théorie d'une continuité entre la Monachie, le Consulat et l'Empire. Mais Monsieur Montlosier n'en fait qu'à sa tête et ne désire pas embobiner les masses par l'invention d'une idéologie pré-totalitaire. Il préfère exprimer le fond de sa pensée, et critiquer la vilaine Monarchie d'Ancien Régime qui a écarté les nobles du pouvoir. L'éloge commandé devint blâme, et Napoléon se refusa à faire imprimer l'ouvrage. Il le sera finalement, comme je l'ai dit, en 1814, une fois que la Monarchie, sous une autre forme, fut ré-instaurée.

On a déjà là une substance qui laisse deviner des histoires de classes.

L'idée défendue dans l'ouvrage est celle d'un "anéantissement" de la noblesse du pouvoir politique, qui débute dès les premiers capétiens. Mais il faut préciser : il ne se concentre pas sur la diminution du poids de la noblesse corrélative à la montée de l'absolutisme, mais plutôt sur l'"affranchissement de la classe tributaire" : comme l'a formulée M.-F. Piguet, il cherche alors à élucider, dans la perte du pouvoir politique de la noblesse, les raisons du développement du tiers état. Et c'est là que Montlosier révèle l'existence d'une "lutte entre les classes".

Voyons le fil de l'analyse étape par étape.

Montlosier voit que l'Histoire est traversée par une grande et longue révolution. Qui s'est propagée dans l'Europe, a fait des nouveaux droits, des nouveaux Etats ou encore des nouvelles doctrines. Il considère que cette révolution est "l'affranchissement de la classe tributaire".

Cette classe tributaire, c'est quoi ? Tout simplement, une classe de gens qui ont été progressivement affranchis, par des "émancipations collectives" : tout un peuple, avec ses moeurs, valeurs et coutumes a ainsi été livré à la liberté. Que fit-il alors ? Il bouleversa l'ordre établi en cherchant à s'établir lui-même. Il fut plus tard désigné pour faire partie des Etats Généraux.

Vous l'aurez compris, cette analyse est d'une aristocratie à gerber, puisque cette "classe tributaire" n'est tout autre que le Tiers-Etat. On a donc un type vachement en kif sur le féodalisme, pour qui c'est le meilleur des systèmes, et qui voit dans l'affranchissement progressif des communes un trouble de l'ordre établi qui a causé la chute des nobles. J'exagère un peu, mais l'idée générale y est.

Du coup, s'affirme ce que Montlosier appelle un "état-double", marqué par la coexistence de deux peuples. Et il considère que le renforcement du pouvoir monarchique chez les capétiens constitue une nouvelle monarchie taillée pour ce peuple, qui, comme le dit Piguet, "grâce à l’appui royal, peut s’emparer de la magistrature de l’État, imposer une nouvelle législation, limiter les droits de la noblesse : droit de guerre, droit d’impôt, usage des fêtes guerrières (joutes, tournois), droit de battre monnaie, droit d’être jugée par ses pairs, et faire émerger son propre système de valeurs et de références : propriétés mobilières, argent, villes, sciences, esprit, commerce, industrie, droit écrit romain".

Alors ce peuple d'affranchis se développe, encore et encore. Il devient une menace pour le peuple établi, devenu "peuple ancien". Il crée ainsi un "état permanent de guerre".

L'ouvrage est diversement reçu. Certains en font des réflexions, d'autres en écrivent une réfutation complète. Guizot publie une brochure dans laquelle il cite les trois premiers volumes du livre. Et Montlosier lui rédige une réponse. C'est en 1821. On peut y lire les mots suivants : "Il est vrai, comme je l’ai dit, qu’il y a eu en France, une lutte entre deux classes".

Nous l'avons. C'est l'une des premières occurences écrites (sous sa forme libre) du concept de lutte des classes. Mais c'est aussi et surtout l'une des premières analyses de l'Histoire comme étant une telle lutte. Marx, s'il en a su quelque chose, a dû s'en étonner ! Car Montlosier donne plutôt dans du Marx inversé : les riches n'oppriment pas les pauvres, mais les pauvres oppriment les riches ...

Veuillez excuser cette conclusion caricaturale.

A la proxime !

ps : je vous recommande si vous voulez en savoir plus de lire l'article original de Marie-France Piguet, ici : Marie-France Piguet, « « Contre-révolution », « guerre civile », « lutte entre deux classes» : Montlosier (1755-1838) penseur du conflit politique moderne », Astérion, Numéro 6, avril 2009, http://asterion.revues.org/document1485.html

Déroutante Histoire du droit anglais ! - épisode 1. De Henry II à la Grande Charte

2010-06-14T23:34:00.001+02:00

De manière générale, en première année, on ne parle pas beaucoup, si ce n'est pas du tout, de l'Histoire d'Angleterre. Pourtant, elle est d'une richesse insoupçonnée. Faute de temps de la part des professeurs ? Très certainement, quand on voit le poids de l'Histoire du droit français qu'ils ont la mission de nous enseigner.

Je voudrais donc me proposer de revenir sur l'une des périodes les plus fertiles du droit en Angleterre : le Moyen-Âge.

Pourquoi une telle entreprise ? D'abord, pour éradiquer le plus vite possible cette "imagerie psychique d'Epinal", présente dans toutes nos têtes, et qui consiste à croire que le droit anglais, boharf, c'est rien d'écrit, c'est la Magna Carta et le Bill of Rights. Ensuite, pour révéler l'esprit novateur de la vieille Angleterre avait développé vis-à-vis du droit et des lois, bien avant la France qui, se contentant d'une loi phallique (!), d'une coutume encore dure à cerner et d'un droit canon parfois saugrenu (je pense aux Fausses Décrétales). Enfin, parce que l'Histoire du droit anglais est surprenante, captivante, et même amusante. Pour me résumer, je veux nous attirer vers un tel domaine pour provoquer en chacun un sentiment sain et nécessaire d'humilité juridique.

Les limites de cette courte étude sont donc :

- En point de départ, Henry II. Piqûre de rappel, c'est le premier roi de la dynastie des Plantagenêts. Opportuniste, il a bien élargi le royaume d'Angleterre, notamment en se mariant avec Aliénor, qui, ne pouvant plus blairer Louis VII, le quitte en pleine croisade pour tomber dans les bras de celui qu'il ne fallait pas. Elle lui apporte en dot quelques territoires non-négligeables ... Comme l'Aquitaine. C'est la fondation de ce que l'on a appelé l'empire Plantagenêts. Sur la photo, c'est son gisant, à l'Abbaye de Fontevraud.

- En arrivée, la Magna Carta. Qui, pour info, ne s'appela pas "Grande" pour son importance, mais juste pour ... sa taille. Signée par les Barons contre un Jean Sans Terre dépité, elle affirme le droit à la liberté individuelle. Elle est un texte fondamental qui a encore valeur (plus symbolique que juridique) car intégrée dans la Constitution non-écrite anglaise.

Eh bien, après cette intro un peu longue, lançons-nous avec la plus grande joie.

Henry II, la législation avant l'heure

Roi d'Angleterre de 1154 à 1189. Nous sommes en plein Moyen-Âge. A cette époque, la France se déchire continuellement en féodalités, multitudes de sphères d'influences qui se disputent le pouvoir que le Roi perd. Mais à l'heure où la France est un grand désordre juridique, l'Angleterre, elle, elle pense déjà centralisation.

Henry II est reconnu comme un roi législateur. Il commence de manière assez culotée par les Constitutions de Clarendon, où il se lance le défi de restreindre l'essentiel des privilèges du Clergé anglais. Le texte a du mal à passer : au début, Thomas Becket, archevêque de Canterbury, est le seul à en refuser la signature, et se voit contraint à s'exiler en France. Mais le Pape en condamne 10 des 16 articles : le Roi se voit alors contraint de retirer les constitutions. M'enfin, en pratique, il réussit quand même à leur enlever pas mal de privilèges.

Mais tout cela n'était que le coup d'envoi. Henry entend bien poursuivre son oeuvre légisbienfaitrice, et promulgue des "assises", qui définissent de manière précise des procédures juridiques. (A noter qu'à cette époque, on entendait par assise une ordonnance royale qui était promulguée après une grande réunion).

Les assises se multiplièrent. Celle de Clarendon (à ne pas confondre avec les constitutions) se chargeait des poursuites contre les réfractaires dès 1166, celle de Northampton séparait cours spirituelles et temporelles en 1176, celle des armes réglementait la tenue des soldats en 1181.

L'Angleterre se juridicisait. Des magistrats itinérants traversaient le pays pour juger les hommes libres. La justice royale devenait supérieure à la seigneuriale. Et des théoriciens du droit faisaient leur apparition : citons Ranulf de Glanvil, dont son Traité des lois et coutumes du Royaume d'Angleterre se faisait carrément appeler "le Glanville" dans les milieux, comme on parlerait du Littré, du Larousse, du GAJA, &c.

Du coup, cette nouvelle forme de féodalité devint centralisatrice. J'ai l'impression que Henry II avait compris un grand principe de la sociologie : la taille trop élevée d'un groupe nuit à l'action sociale. Car, au lieu de faire de l'Angleterre des seigneuries compactes et relativement denses, où le pouvoir grimpait facilement, comme en France, il avait réussi à la rendre sous la forme de fiefs complètement disséminés, et trop isolés pour que les seigneurs arrivassent (sans toutefois être sûr de la conjugaison) à acquérir une quelconque autorité politique. Habile, le Roi Henry. Du coup, l'Angleterre se présentait comme un pays très bien centralisé pour l'époque, du haut de ses 39 comtés qui étaient tous autant d'unités administratives.

A noter que c'est aussi à cette époque que se forme la Curia Regis, une sorte de Conseil de barons strictement consultatif que le roi réunissait selon ses envies.

Découverte et redécouvertes de la Magna Carta

Henry II eut plein d'enfants. Et parmi eux, les incontournables Richard et Jean.

On connaît tous ces personnages, que Walt Disney a si bien stéréotypé dans le Robin des Bois que nous adorons tous, où Robin était un renard. Richard Coeur de Lion, vaillant, héroïque, courageux. Et Jean Sans Terre, trouillard, pleutre, tyrannique et qui suce son pouce en se tirant l'oreille quand il est question de sa Maman.

Pour passer très rapidement, Richard était devenu Roi. On l'appelait en France Coeur de Lion, ou encore oc e no (oui et non) pour son caractère versatile. Et une chose est sûre : il kiffait les croisades. Mais la 3e tourna mal. Pendant son absence, Jean réussit à faire emprisonner le Régent (avec l'appui des londoniens, auxquels il accorda le droit de se gouverner tous seuls comme des grands, contre la reconnaissance en tant qu'héritier de Richard). Le retour de Richard tourne mal, il est emprisoné. Jean, en plus de ça, aurait envoyé une lettre à son détenteur pour lui demander de le garder loin le plus longtemps possible. Finalement, en 1194, il retourne en Angleterre, et ... pardonne Jean, en le reconnaissant héritier. Mais il est très en colère contre Philippe Auguste et lui déclare la guerre. Il en meurt, de ses blessures, en 1199. Jean devient Roi. S'il était un traître ou non, je n'affirmerai rien : de plus en plus d'historiens rejettent cette thèse. Pour qui veut approfondir la véritable Histoire que j'ai ici vulgarisé outrageusement, allez ici.

Tout ça pour aboutir à la Grande Charte. En 1215, Jean subit la défaite de la bataille de Bouvines. Bataille passionnante que je vous conseille de découvrir à travers le Dimanche de Bouvines, de Georges Duby, dans la collec des Journées qui ont fait la France. Jean est alors vaincu, et affaibli. En plus de ça, il avait perdu la Normandie, et se remettait d'une crise entre le Saint-Siège et lui.

Les barons étaient déjà mécontents depuis 1213, suite au mauvais comportement du Roi.

Ils se lancèrent dans la rédaction d'un texte, que l'on appelait "Articles des Barons". Texte rédigé d'ailleurs en France ! A l'Abbaye de Pontigny. Après 8 jours de conférence et une ratification difficile, la Grande Charte était promulguée. L'Angleterre avait réalisé un immense pas dans l'Histoire de son droit.

(Ne vous en faites pas pour la photo, même agrandie 20 fois, on ne comprend rien.)

La Carta Magna est en effet un pilier juridique, une référence fondamentale qui s'applique dans presque tous les pays anglophones, même aux USA.

C'est étrange, pour un texte médiéval. Mais on comprend que c'est surtout symbolique. En réalité, le contenu est très pragmatique, et technique. Quand on le lit, on n'a pas l'impression de lire de la théorie politique. Mais il faut cependant en retirer quelques articles essentiels.

Le premier accorde à l'Eglise d'Angleterre la possibilité de jouir de "tous ses droits et libertés, sans la moindre restriction". Le dernier rajoute ce droit aux hommes libres. Tous les droits capitaux sont reconnus aux chevaliers, aux bourgeois, aux urbains, etc. L'application des lois est vérifiée par des gens spécifiques - juges, shérifs ou baillis. Cela étant, il faut noter que c'est limité aux "hommes libres".

La Grande Charte est aussi le fondement du consentement à l'impôt. Enfin c'est un propos à nuancer. Disons simplement qu'il est prévu que les impôts supposent le "commun conseil du royaume", et que pour ce faire le Roi doit convoquer archevêques, abbés, comtes et barons. Concluons alors que ce n'est pas le fondement du consentement parlementaire, mais une première amorce.

J'en ai assez dit. J'espère avoir l'occasion de continuer, car ce n'est qu'un maigre pan, très simplifié, de l'Histoire du droit anglais. Je compte faire en sorte que l'on ignore pas le nom de Fortescue, la date du Habeas Corpus et l'auteur du Traité du Gouvernement Civil.

J'espère surtout que l'on commence à comprendre cette phrase de Michelet : "l'esprit anglais est celui de la loi".

J'espère que cela vous a plu !

***

Petit apparté sans trop de rapport : la formation des noms anglo-saxons.

J'en parle juste parce que c'est rigolo, et aussi parce que c'est un peu mon histoire...

Aux temps anglo-saxons, c'est à dire avant le Ier millénaire, quand un homme et une femme se mariaient, on ne gardait pas un seul nom : on mélangeait les deux. Ainsi, si un Aethelmann (aethel = fidèle et mann = homme) se mariait avec un Goodwyne (wyne = ami), cela pouvait donner soit Aethelwyne, soit Goodmann ... D'où la similarité de beaucoup de noms anglais, qui n'ont aucun rapport de famille entre eux.

Les ateliers Conchylius - Apprenons à nous taire

2010-06-10T01:40:00.001+02:00

"Il y a un temps pour tout, et un temps pour toute chose sous les cieux [...] Un temps pour se taire, et un temps pour parler". - Ecclésiaste, chap. 3, versets 1 et 7.

On cherche toujours à enseigner l'art de faire quelque chose ; l'art de la guerre, l'art de vivre, l'art de faire des crêpes au sarrasin. Mais a-t-on déjà disserté sur l'art de se taire ?

A cela, et à la stupéfaction générale, je réponds par un franc OUI. Et l'on doit l'initiative à l'abbé Dinouart, qui, dans un élan de bonté, compila quelques anciens écrits en la matière pour rédiger son Art de se taire, principalement en matiere de religieux en 1771. (cliquez sur le lien et vous aurez l'ouvrage intégral).

Je nous propose de tirer rapidement de ce livre les règles d'or du silence intelligent. Et je lance un appel ouvert pour qu'on les placarde dans les cafés, les livres scolaires et les parlements.

Pourquoi faut-il se taire ?

Dinouart commence son ouvrage en soulignant que se taire n'implique pas de fermer bêtement sa bouche, car nous ne sommes pas des animaux, nous ne sommes pas muets. Puis, il expose 3 degrés de sagesse :

- Le premier degré de sagesse consiste à savoir se taire ;

- Le second consiste à savoir parler peu

- Le troisième consiste à savoir parler des masses, mais "sans parler mal & sans trop parler".

14 clefs pour se taire intelligemment

Voici les principes, tirés de maximes, d'hommes sages et d'écrits anciens, que M'sieur l'abbé nous donne pour savoir bien se taire :

1. Ce n'est que quand on a quelque chose à dire qui ait plus de valeur que le silence, que l'on peut arrêter de se taire.

2. Il y a un temps pour se taire, et un temps pour parler (c'est le verset de mon intro).

3. Il faut d'abord se taire, car "on ne sait jamais bien parler, qu'on ait appris auparavant à se taire".

4. Se taire quand on doit parler est aussi idiot que de parler quand on doit se taire.

5. De manière générale, se taire, c'est moins risqué que de parler.

6. Quand on parle, on est plus aux autres, qu'à soi ; quand on se la boucle, on reste maître de soi-même.

7. Il faut tourner sa langue dans sa bouche avant de parler : réfléchir, se dire et se répéter ce qu'on va dire, avant de le dire.

8. Pour garder un secret, le silence est ce qu'il y a de mieux : il n'est jamais excessif.

9. "Il n'y a pas plus de mérite à expliquer ce que l'on sait qu'à se taire sur ce que l'on ignore".

10. Le silence peut être la sagesse du borné, et la capacité de l'ignorant.

11. Mieux vaut parler peu, quitte à se faire passer pour un sot, que parler trop, pour se faire passer pour un fou.

12. Un homme courageux parle peu et agit, et un homme de bon sens parle peut et dit des choses raisonnables.

13. Soyons méfiants de nous-même : si l'on sent que l'on veut dire quelque chose avec trop de passion, mieux vaut nous en garder. (la politique est souvent le meilleur exemple)

14. "On peut retenir certaines pensées, mais on ne doit en déguiser aucune" : le silence ne doit pas nuire à la sincérité.

Les différents types de silence

Dinouart regroupe les silences prudent, artificieux, complaisant, moqueur, spirituel, stupide, d'approbation, de mépris, de politiques, d'humeurs et de caprices. Reprenons-les, en soulignant à qui il convient :

1. Prudent : on sait se taire en fonction des circonstances et du contexte.

Convient aux personnes dotées d'un bon esprit, d'un sens droit.

2. Artificieux : il est fait pour surprendre, déconcerter.

Idéal pour les petits esprits, vindicatifs et méfiants, cherchant à surprendre.

3. Complaisant : c'est quand il n'est pas besoin de blablater pour approuver quelque chose ou féliciter quelqu'un.

Pour les doux.

4. Moqueur : c'est quand on se tait pour laisser l'autre s'enfoncer et continuer à dire des absurdités.

Utilisé par ceux qui aiment se divertir de tout.

5. Spirituel : c'est quand l'attitude physique, ouverte, agréable et animée, suffit à faire comprendre les sentiments.

Uniquement réservé dans les moments de vive passion (amour, joie, colère, espérance).

6. Stupide : c'est au contraire quand la langue est immobile, l'esprit insensible, et que l'on dirait que l'homme est plongé dans une grosse taciturnité qui ne veut rien dire.

Réservé aux "esprits faibles & aux imbeciles".

7. D'approbation : accompagné si on veut de quelques signes, il exprime le consentement.

Fait pour qui sait avoir un jugement sûr et un bon discernement.

8. De mépris : on ne prend même pas la peine de répondre à l'imbécile qui nous parle.

Réservé aux orgueilleux.

9. D'humeur : c'est, bah, un silence produit par nos humeurs.

Dinouart ne précise pas à qui il convient de l'utiliser, mais je pense que cela veut dire qu'il est bon pour tous.

10. Politique : c'est "celui d'un homme prudent, qui se ménage, qui se conduit avec circonspection, qui ne s'ouvre point toujours, qui ne dit point toujours ce qu'il pense, qui n'explique pas toujours sa conduite et ses desseins ; qui, sans trahir les droits de la vérité, ne répond point toujours clairement, pour ne point se laisser découvrir". Sa devise provient des paroles d'Esaïe : secretum meum mihi (mon secret à moi, mon secret est mien).

Nous avons là les vues générales sur le silence. Après cela, l'abbé Dinouart tente de clarifier leurs modalités d'application, mais il se concentre surtout sur la religion. Vous pouvez toujours, si cela vous chante, déguster la suite du livre par là même ; l'essentiel étant que nous avons résumé les principes fondamentaux du silence et les différents que l'on peut rencontrer.

A la proxime !

Les ateliers Conchylius - Bâtissons un Etat totalitaire

2010-06-08T02:13:00.013+02:00

Avec Conchylius :
- Apprenons aussi à nous taire intelligemment
- Apprenons l'art de faire des adages
- Soyons des dieux du droit constitutionnel
- Comprenons l'arrêt Arcelor
- Découvrons les origines non-occidentales de la démocratie
- Découvrons des Etats qui tiennent sur une plate-forme pétrolière ou une exploitation fermière
- Demandons à Marx pourquoi obéit-on à l'Etat
- Découvrons les joies de la loi salique
- Demandons-nous si la déontologie est morale ou droit (article paru sur le Petit juriste)
- Lisons l'arrêt Blanco comme on lit une nouvelle
- Découvrons les délires socio-religieux d'Auguste Comte
- Faisons une approche sociologique de l'autobus
- Découvrons une lutte des classes inversée
- Découvrons l'origine des notes de musique
- Découvrons l'origine des nobles
- Etonnons-nous d'expressions de tous les jours qui ont des origines procédurales
- Apprenons ce que Durkheim dit de l'Etat
- Voyageons dans l'histoire de l'Argentine
- ...

Après nous avoir joyeusement enseigné l'art de l'adage, la rubrique des Ateliers de Conchylius propose aujourd'hui de nous apprendre les techniques pour construire un Etat totalitaire.

Cet atelier est mené par Carl Joachim Friedrich, politologue germano-yankee, l'une des plus grandes figures de la théorie politique d'après-guerre, mort en 1984.

Les régimes autoritaires, chacun les fabrique à son goût. Bonapartisme, nassérisme, kémalisme, régimes prétoriens ou bureaucratiques de toutes sortes, il est bien difficile de les regrouper chacun sous une même recette.

Le totalitarisme, c'est différent. Il est plutôt aisé de pouvoir regrouper les grands régimes de cette nature qui ont marqué le siècle dernier (IIIe Reich, URSS de Staline, Italie de Mussolini). Ce n'est d'ailleurs pas pour rien qu'une foultitude d'écrits fictifs permettent à tout lecteur de comprendre la mise en place de tels régimes. Je pense à Rhinocéros de Ionesco, Matin Brun de Pavloff, ou encore l'incontournable 1984 de Georges Orwell.

L'individu plutôt bien calé en la matière nous dira que c'est Raymond Aron qui a mis en évidence les critères de leur formation. A cela, je dis NON. C'est à Carl Friedrich, quelques années avant lui, que revient la palme. Si Hannah Arendt a établi le concept de totalitarisme, Friedrich, lui, nous en a délivré la recette.

Le totalitarisme, il descend de l'autoritarisme. Mais il est différent, et sa divergence réside dans sa logique totale. Il n'est plus question de forcer le peuple à obéir, non, il s'agit carrément de formater le peuple, pour qu'il obéisse sans se préoccuper de la légitimité de ses dirigeants.

Il s'agit alors pour ce faire de créer une unité. L'allemagne avait choisi la race aryenne, l'URSS avait choisi la grande classe laborieuse. On peut trouver les critères propices à la fabrication d'une unité dans la conception "allemande" de la nation - pas la "française" de Renan, non ! Mais bien celle défendue par Herder & Fichte, qui repose tout sentiment d'appartenance à une nation sur des critères objectifs, comme la langue, la race, la religion, le territoire. A cette unité réelle, il faut alors rajouter une unité idéologique. Point vraiment besoin d'exemples pour comprendre.

Pour former cette unité, le grand outil nécessaire au formatage des mentalités est bien évidemment la propagande. Faites parader des grands corps d'armée, placardez des affiches attisant la fierté, construisez des monuments imposants. L'image est un bon exemple, mais elle n'est qu'un projet de ce qui devait remplacer un monument de la Place Rouge de Moscou. (Ca m'évitera de mettre une image standard de communistes joyeux qu'on voit tout le temps dans les livres d'Histoire). N'oublions pas de faire en sorte que le peuple adore son dirigeant !

Enfin, il est nécessaire d'instaurer la terreur. Il faut, dit Arendt, qu'elle soit "totale et indépendante de toute opposition". Instaurer un tel climat par le biais d'une violence et d'une répression contre un "ennemi de l'Etat" que l'idéologie aura soigneusement défini comme étant des "freins au progrès" ou encore des "êtres inférieurs". C'est l'essence du totalitarisme.

Par le biais de tout cela, vous formerez un Etat qui pourra se targuer d'invoquer une légitimité, du fait que son peuple ne pourra même plus se rendre compte de son effectivité.

Bon, et Friedrich dans tout ça ? On y vient. Voici les 6 éléments indispensables qu'il donne pour la création de tout Etat totalitaire.

1. Une idéologie officielle, qui embrasse la société dans toutes ses facettes, à laquelle on adhère, même passivement. Il faut qu'elle promette la "perfection d'un état final de l'humanité vers laquelle elle se projette". Pour ce faire, elle doit vilipender les fondements de l'ancienne société, et si possible se présenter comme révolutionnaire.

2. Un parti de masse. Qui prend un P majuscule et s'impose comme le seul parti. Organisé hiérarchiquement (des secrétaires, des représentants) et oligarchiquement (un petit groupe de personne en détient le pouvoir), il doit mettre en oeuvre cette idéologie et se mêler dans la bureaucratie gouvernementale.

3. Une terreur. Physique (goulags), psychique (Big Brother is Watching You). Elle doit être mise en oeuvre par une police/milice, conjointement avec le Parti.

4. La détention exclusive des moyens de communication de masse. De la sorte, il sera très simple de diffuser l'idéologie officielle en la faisant passer pour la seule vérité (la "vérité", héhé, comme le nom du journal officiel de l'URSS, Pravda - Правда).

5. Le monopole des moyens de violence. Le pouvoir doit être le seul détenteur des armes et des moyens de combat.

6. Le contrôle total des institutions, de l'économie. L'Etat doit être le seul à impulser et décider de l'orientation économique, et pour ce faire, il planifie (cela s'appelle en théorie la planification centralisée). Tout bon prof d'éco vous dira que c'est ruineux et néfaste. Mais il faut montrer que l'Etat, c'est l'Etat, on peut pas test.

Voilà ! Vous avez toutes les clefs pour bâtir votre propre Etat totalitaire !

Bon, évidemment, cet article a été rédigé dans un style assez ironique, mais il sert surtout à dévoiler ces mécanismes, afin qu'on puisse les reconnaître en pratique ... La Terre n'est jamais à l'abri d'un tel régime.

A la proxime !

PS : il me faut remercier J-Ph. Lecomte et son ouvrage Sociologie Politique, duquel j'ai un peu repris le fil de l'analyse. Encore une fois, je vous le recommande.
L'auteur est décédé peu après la fin de ma deuxième année, au long de laquelle il a dispensé son cours de science politique. De la démocratie aux fans de Johnny, de la notion d'enjeu aux torchons littéraires de Musso, son analyse sociologique aussi critique que corrosive, transmise avec un humour particulier et une pertinence stupéfiante, dépassant de loin le cadre de la seule science politique, aura marqué un grand nombre d'esprits, tout comme son dégoût pour les fautes d'orthographe et ses efforts constants pour nous sortir du cadre juridico-juridique.

Interlude

2010-06-07T19:34:00.032+02:00

Une petite pause musicale ne nous ferait pas de mal !Pour qui veut, venez découvrir le nouvel article de Conchylius, où l'on apprend à bâtir un Etat totalitaire.Voici ma toute dernière création, une composition valsant entre l'épique et le celtique. Les mélomanes (et moins mélomanes) ont le droit de me laisser leur avis !
Cela me fait penser qu'il est nécessaire de nous rappeler que l'un des meilleurs moyens pour apprendre et retenir ses cours, pour être une bête en droit/sciencepo/n'importe quoi, c'est de s'en échapper. Je suis intimement convaincu que tout le monde a un don ; découvrez-le, développez-le, que ce soit la musique, le dessin, le C++, la conception de maquettes de f'régates portugaises du temps d'Alfonso VI.

Bon, néanmoins, venons-en au second vif du sujet : je vous propose ici un article stockant des liens divers et variés vers des sites que j'estime d'intérêt.

Avant toute chose, je souhaiterai vous partager ma dernière création : une musique valsant entre l'épique et le celtique. Les mélomanes (et pas mélomanes) ont le droit de me donner leur avis !

Mais passons dès à présent à notre sélection du Lawyer's Digest.

Généralités

- Le Petit Juriste : c'est LE magazine que tout étudiant de droit se doit d'avoir. Distribué gratuitement dans un bon nombre de facultés, il propose une sélection d'articles résultant de travaux d'étudiants, sur l'actualité juridique. La QPC, Facebook, la mort de la jurisprudence Cohn-Bendit, tous les moments juridiques forts de l'année y trouvent leur place.

Droit constitutionnel

- La Constitution en Afrique : Celui-là, je l'ai mis dans ma barre de favoris dans le premier mois de mes études en droit. Indispensable pour sortir de l'éternelle bulle universitaire USA-UK-France-Allemagne, ce blog permet de suivre la bouillonante actualité constitutionnelle africaine. Vraiment, il vaut le détour.

- Le site Jus Politicum. Vraiment, il faut le faire connaître, parce qu'il est +10 000. Il déchire. A travers une interface vraiment très classe, on peut lire en Français et en d'autres langues une quantité d'articles d'une richesse considérable, issus de la plume de grands noms du droit constitutionnel. Les sujets d'étude abordés sont à mon goûts passionnants.

- ConstitWeb : outre un manuel de droit constit', il propose des miscellanées de textes importants (dans la page de TD), très utiles pour enrichir notre culture constitutionnelle.

- Droitpublic.net : tenu par Pascal Jan, à mettre en favoris pour ceux qui souhaitent suivre l'actualité constitutionnelle, dans des articles de qualité.

- Le site de la revue Pouvoirs, qui a mis en ligne un grand nombre de données, incontournable. A voir aussi : des vidéos de conférences données à Science Po Paris.

Droit civil

Je n'aime pas le droit civil. Mais j'avoue overkiffer le blog de Maître Eolas, et ce essentiellement pour 2 raisons : 1. Ca ne parle pas que de droit civil, mais de sujets variés allant de la QPC au Rugby - 2. Le style littéraire des billets est assez unique, et très innatendu de la part d'un juriste. Ca fait plaisir.

Histoire du droit ; Histoire des idées politiques

- Le site de la Cour de France, très utile pour qui désire approfondir ses connaissances à travers des sujets très variés et approfondis.

- les Bibliothèques Virtuelles Humanistes : des sélections de fonds anciens (m'alors, très anciens) numérisés, à l'initiative de l'Université de Tours. On y trouve aussi bien un Recueil d'arrests notables que les poèmes de Ronsard.

- Le blog Clio@Themis, dédié à la recherche en Histoire du droit, qui aborde des sujets assez intéressants (notamment le prochain).
- Pour qui voudrait savoir à quoi ressembleraient des recherches en Histoire du droit, je mets en ligne le blog captivant de mon ancienne prof d'HDD, dédié au farfouillage des immenses archives du Parlement de Paris. Un monde assez exceptionnel.

Sociologie
Je ne suis qu'un juriste, je n'ai donc jamais trop pris le temps de fouiller les sites de sociologie. Cependant, je vous mets l'adresse du site atypique des recherches atypiques d'un prof atypique. Les sujets abordés sont d'une diversité à couper le souffle, on y découvre des études d'auteurs-oubliés-qui-en-valent-la-peine (Georg Simmel) ou encore des analyses des ... jeux télévisés. Très riche.

Je pense qu'il y a assez de substance !

A la proxime !

Fabriquons des adages

2010-06-03T19:43:00.005+02:00

Note liminaire : cet article ne s'inspire pas de Wikipédia : c'est Wikiédia qui s'en inspire.

On les connaît, on doit les connaître, on n'arrivera jamais à tous les connaître : les adages du droit, c'est tout un art.

Je nous propose d'en découvrir les clefs. Aujourd'hui, c'est atelier "maximes juridiques" !

Avant toute chose, il nous faut connaître la réponse à la question suivante : mais d'où proviennent ces adages qui pullulent dans notre droit positif ?

Au préalable, il faut bien préciser que l'art de l'adage n'est pas une spéclalité nationale : l'Angleterre a aussi les siens, en Anglais ou en Normand ; de même, l'Italie en recèle un trésor que je vous conseille vivement de découvrir (exemple : fata la legge, trovato l'ingano : une fois la loi faite, trouvons la faille).

Portalis, grand génie de la codification et du droit civil moderne, que nul n'est censé ignorer, nous parle d'un "dépôt de maximes" : toutes ces petites phrases percutantes au style rétro peuvent ainsi être considérées comme un legs de la tradition, un héritage du passé.

Ce legs est divisé en deux fonds : le premier est latin, le second est français.

C'est bien évidemment le latin qui est le plus important. Attention, ne confondons rien : tous les adages qu'il renferment ne proviennent pas forcément du droit romain, beaucoup ont été créés au Moyen-Âge (m'enfin, la plupart est issu de la première source).

Comme l'avait si joliment écrit Gérard Cornu, c'est la compilation de Justinien qui forme le "noyau et le joyau" de cet ensemble. Justinien fut en effet à l'origine de la rédaction d'un grand Corpus Iuris Civilis, composé d'un Codex, un Digeste, des Institutes et des Novelles, qui furent tous commentés, glosés, enseignés, détournés. Et c'est précisément à la fin du Digeste, au titre XVII "De diversis regulis juris antiqui", que sont listées quelques 211 maximes, puisées dans d'anciens écrits de Paul, Ulpien, et une pléthore de jurisconsultes.

Mais le fonds français a aussi son importance. (bah tiens, c'est les seules adages qu'on peut comprendre tout de suite). Si une bonne partie des adages sont issus de traductions latines (par exemple, "souffre la loi que tu as faite toi-même" pour patere legem quam fecisti), d'autres sont des purs produits de notre terroir, issus du droit coutumier. (Chacun sait ou doit savoir que la France d'autrefois était divisée en pays de droit écrit, au Sud, et pays de droit coutumier au Nord, et qu'à partir du XVIe siècle, des recueils de coutumes firent leur apparition - davantage de précisions m'inviteraient à faire un nouvel article). A partir du même siècle, des jurisconsultes se lancent dans la rédaction de compilations des adages sympas : le plus célèbre d'entre eux est Antoine Loysel, qui rédiga des Institutes Coutumières valables à l'échelle nationale, renfermant des perles encore utilisées aujourd'hui. C'est là qu'on trouve "Qui veult le Roy, si veult la Loy", ou encore des plus crus : "En mariage, trompe qui peut", "Boire, manger, coucher ensemble, c'est mariage ce me semble". Tout un répertoire que je vous invite à consulter ici. Dotés d'un caractère franchement populaire, ces phrases étaient assez rejetées par la "doctrine" de l'époque, mais peu à peu, leur autorité fut imposée, notamment grâce aux ... Fables de la Fontaine ! Et à la différence de leurs camarades latins, comme le soulignait encore G. Cornu, ils sont "plus riants, moins austères, plus verts et parfois crus". On cherche à les faire courts (Qui bâtit borne), et on insiste sur la poésie, les rimes, les allitérations ou assonances (Mal à qui a, pis à qui n'a ; Ou la bataille ou la taille).

Ce qui nous amène au vif du sujet : Comment fabriquer un adage ?

Pour répondre à cette question, je me baserai sur la structure et le contenu de l'analyse du type que je n'arrête pas de citer, Gérard Cornu, génie moderne du droit civil et du vocabulaire juridique nous ayant quitté en 2007, dont j'ai déjà parlé dans mon article sur les expressions d'origine juridique.

On verra qu'il existe d'abord des règles d'or, et ensuite des règles complémentaires que ça serait chouette si on réussissait aussi à les respecter. On se contentera des premières : à celui qui veut aller plus loin, je lui cite une nième fois le manuel de Linguistique Juridique de Cornu, chez Montchrestien.

A l'adage vaut concision.

C'est obligé. C'est le critère premier de l'adage. Pourquoi ? Ben ... Qu'y-a-t-il de plus facile à retenir, "Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver" ou "actori incumbit probatio" ?

Oui, la concision, c'est la brièveté, et plus c'est bref, mieux on retient. Et cela, tout bon adage doit en faire preuve. Aliéné n'aliène. Coutume passe droit. Qui répond paie. Qui bâtit borne. Bon, on peut cependant aller jusqu'à 6 mots : qui s'oblige oblige le sien.

De la sorte, un adage peut dire beaucoup en peu de mots. Si l'on s'amenait à justifier la pratique constitutionnelle allemande de l'état de nécessité législative, où le président fédéral s'accorde le droit de faire passer une loi rejetée par le Bundestag, on peut répondre simplement : nécessité fait loi.

Comment faire ? Le secret de la concision tient surtout dans l'économie de mots, et cela implique souvent un style lapidaire. Il existe plusieurs moyens :

- syntaxiques : on vire (ou on fait l'ellipse d') un verbe ou un article. Saisie sur saisie ne vaut.

- littéraires : on arrive, en maniant bien la langue, à faire une belle phrase complète mais courte. Nul n'est censé ignorer la loi.

- On doit aussi bien faire le choix de son vocabulaire : trouver des mots qui, à eux seuls, disent beaucoup. Loi, peine, valoir, consentir, texte, forme, obliger.

A l'adage vaut Art.

L'art de l'adage passe d'abord par la poésie. On peut s'y prendre de plusieurs manières :

- les rimes. Un bel adage peut se présenter en deux parties, séparées par une virgule, mais possédant la même finale. Exemple ; qui vent le pot, dit le mot. Ou, encore plus joli : juge unique, juge inique.

- Les allitérations & assonances : pour ceux qui ont oublié leur bac de français, c'est en très gros la répétition de sons. Exemple : Assez fait qui fait faire. Bon, attention à pas trop jouer avec ça, et à savoir le dire et le faire dire, sans que votre maxime ne devienne un malheureux "eufeufeufeufeure".

- Les rythmes. Un bel adage est un adage rythmé. Souvent de manière binaire. Le balancement s'appuie aussi sur la répétition du mot. Exemple : dura lex, sed lex. Ce balancement peut se baser sur une assimilation (testis unus, testis nullus), un lien de cause à effet (No cure, no paye), ou encore une antithèse : la parole est libre, la plume est serve.

Mais l'art de l'adage peut passer par d'autres figures. Comme par exemple les jeux de mot : aliéné n'aliène. Commun n'est pas comme un. Qui nuit à l'un duit à l'autre.

Pourquoi faut-il tout cela ?

Eh bien, la réponse est claire quand on se demande à quoi sert vraiment un adage. Je vous relate ici l'analyse de Gérard Cornu : l'adage doit parler à l'esprit. Ce qui implique deux choses :

- Il doit parler à l'attention : il a une fonction provocatrice, et il cherche à l'attirer, la saisir, l'éveiller, l'exciter, l'attiser.

- Il doit parler à la mémoire : il a une valeur mnémotechnique, et doit donc être une parole mémorable.

C'est l'essentiel. L'adage est fait pour être retenu. C'est un "droit mental" ! D'où son style lapidaire.

Guy Coquille - jurisconsulte qui n'est tout autre que l'originel Conchylius ! - disait à propos des "règles brocardiques" (des adages, quoi), qu'elles sont "communément ès [en les] cerveaux des praticiens".

Voilà ! Vous êtes a présent bien armés pour vous fabriquer vos propres adages juridiques ! Allez, on essaye : postez, pour les plus courageux, vos réussites !

A la proxime !

Pas d'accord avec l'Etat ? Faites le vôtre

2010-06-02T01:20:00.004+02:00

Avez-vous déjà eu envie de passer vos vacances dans le Sealand, la république de Saugeais, la principauté de Hutt River ou l'Archipel autonome de l'Åland ? Ces petits Etats, appelés minarchies ou micronations, sont disséminés un peu partout sur notre globe et se disent autonomes - à la plus grande indignation de l'ONU qui ne daigne pas les reconnaître. Et pour cause, chacun a son propre Parlement, sa monnaie, ses timbres et ses frontières, et aucun d'eux n'approuve quelque autorité supérieure émanant d'un autre Etat.

Créés plus ou moins sérieusement, à la suite de blagues ou de procès, ces Etats-rebelles méritent toutefois notre attention. Car leur envergure, bien que reconnue par aucune instance gouvernementale, est parfois considérable au point que certains sont des modèles de référence aux utopies - libertaires ou non.

Copenhague, septembre 1973. Alors qu’une grave crise du logement frappe la capitale du Danemark, un journal underground publie un article dont le titre évocateur laisse perplexe ses lecteurs avides de bonheur : « Emigrez avec le bus 8 ». Car peu de gens savent encore qu’un nouveau pays a été créé dans leur ville, à l’emplacement du terrain de la caserne (fraîchement abandonnée par la défense) de Bådmandsstræde. Cette caserne, c’est en réalité un espace assez vaste, où squatters et hippies se mêlent aux lacs et bois qui jouxtent le centre de Copenhague. Alors petit à petit, les autochtones croient de plus en plus à une communauté autonome, libre et indépendante des lois danoises ; somme toute, c’est un nouvel Etat utopique – assaisonné au libertarisme – qui se dessine dans ce quartier désormais appelé « Commune Libre de Christiania ». Les roulottes se transforment peu à peu en maisons, et le terrain devient un véritable quartier avec ses infrastructures, parcs et bâtiments publics – tous fonctionnant sous le signe de l’autogestion. Point de commerces cependant, la communauté souhaite rester loin de l'idéologie libérale - si ce n'est carrément du principe du marché. Aujourd’hui, Christiania est une cité paisible dont la prospérité lui vaut d’être un modèle sur lequel les groupes anarchistes accusés d’être simplistes s’appuient volontiers ; et parce qu’elle est un des seuls modèles victorieux – de surcroît, en Europe, elle est un espoir libertaire.

Allez absolument voir la vidéo d'en bas, ça vaut plus qu'une simple illustration !

Il existe en Australie une exploitation agricole de 75km², totalement banale jusqu’au jour où son propriétaire, Leonard G. Casley, eut l’idée originale de la proclamer indépendante en 1970. Menacé d’être ruiné par les quotas imposés par le gouvernement, il multiplia les procès et fit finalement sécession en créant la Principauté de Hutt River. Aujourd’hui, le « pays » compte 1,000 habitants et quelques 20,000 visiteurs annuels… Mais ce qui importe plus au Prince Leonard, c’est que sa situation juridiquement floue lui autorise à ne plus payer d’impôts au gouvernement australien, qui ne reconnaît pas la principauté comme faisant partie de son Commonwealth.

Autre Etat, au nom de parc d’attraction : la République de Conch. Kay West, un archipel au Sud de la Floride, subit en 1982 un contrôle de police qui bloqua si longtemps les îles que son maire, après un procès trop long, décida sur un coup de colère (à la limite du puéril) de fonder son propre Etat, la République de Conch. Evidemment, les Etats-Unis n’en reconnaissant rien, mais Conch a actuellement son roi, et, cerise sur le gâteau, un ambassadeur en France … diplomate à l’OCDE.

Evidemment, le caractère officiel et légal de ces « cryptarchies » est inexistant, et aucune d’elles n’a la chance de jouir de quelque rôle à l’ONU et l’OTAN, et la possibilité de pouvoir jouer aux billes dans la Cour des Grands ne dépassera jamais l’ordre du rêve.

Une république est née d’une blague, en 1947, et elle n’est pas lointaine puisqu’enclavée en plein dans l’Est de la France. Une communauté folklorique de 125 km² s’est proclamée en effet Etat indépendant – sans que cela ne dépasse le délire de comptoir – mais la blagounette acquit une toute autre dimension lorsque le préfet lui-même déclara à M. Pourchet, chef d’un hôtel qui l’accueillit en ces terres : « A une république, il faut un président. Eh bien, je vous nomme président de la République Libre du Saugeais ». Ainsi, le petit groupe de villages du Doubs devint République, mi-libre, mi-comique, dont la chef d’Etat actuelle, fille de l’ancienne chef d’Etat, elle-même fille de Georges Pouchet, se ferait volontiers - au plus grand plaisir des blagueurs saugets – accuser de népotisme. Aujourd’hui, il n’empêche que le Saugeais peut se targuer d’avoir une ambassade, des représentants, une monnaie, un hymne et des timbres…

Outre les Etats issus de plaisanteries, il existe certaines communautés autonomes aux caractéristiques visant plus un aspect artistique qu’une volonté politique séparatiste ; c’est le cas d’une micrnoation qui se situe en plein coeur de Vilnius, capitale de la Lituanie, et qui porte le nom de République d’Uzupis. Uzupis, c’est un quartier populaire de 12,000 âmes qui, las de se sentir exclues, ont décidé de faire sécession en 1998. Issu du soviétisme, le faubourg est devenu le lieu de résidence des artistes qui, peu à peu, transformèrent le quartier en lieu de bohême façon Montmartre. Il n’empêche que la communauté d’Uzupis a des lois, un président et une Constitution qui défie toute convention juridique, et dont le côté osé – voire culoté, valsant entre humour et philosophie, laisse à méditer (voir annexe).

J’allais oublier la catégorie des régions autonomes par l’initiative de l’Etat même. C’est le cas de l’Åland, groupe d’îles scandinaves normalement finlandaises, mais qui, pour des raisons politiques (et là, on ne remarque pas l’habile subterfuge du caractère faussement suffisant de ma très brève explication, destiné à masquer au lecteur ma flemme de chercher la justification de ce fait dans les encyclopédies), bénéficient d’une certaine autonomie. Là bas, on a son parlement, et on vote depuis 1922. C’est un cas particulier, car il se place tout seul dans un champ situé entre les Etats autonomes mais pas indépendants (Île de Man, Jersey ou Guernesey) des Etats complètement libres. En réalité, son statut est ainsi nommé : l’archipel de l’Åland est un Etat libre associé. Et ce n’est pas de la blague : ce statut est prévu non seulement par une loi de 1951 relative à l’autonomie de l’Åland, mais EN PLUS son autonomie est inscrite à l’article 120 de la Constitution !

Je nous ai réservé pour conclure un Etat insolite au caractère exceptionnel, situé au niveau de l’Estuaire de la Tamise, dans les Eaux Internationales de la Mer du Nord, nommé Principauté du Sealand. Non, ce n’est pas une île. Il s’agit d’une plateforme militaire maritime, la plateforme de Rough. Sa population dépasse très rarement les 5 habitants, pour une superficie totale de 550m². Bien sûr, l’ONU renie encore une fois cet Etat qui a profité du vide juridique concernant cette zone du Globe, et ce parce qu’on considère le Sealand comme n’ayant aucune « terre » à proprement parler. Mais l’Etat peut se vanter d’avoir une histoire (comportant au passage une guerre et un incendie), ainsi que des timbres, un drapeau, des armoiries de la monnaie, des représentants, une prison, une équipe de foot, et une opportunité vis-à-vis du développement de petits commerces internet plus ou moins légaux, tels des casinos sur internet.

Voilà donc un pan assez inconnu de notre géographie politique désormais éclairci ! Je nous mets ci-dessous la Constitution d'Uzupis, qui a le mérite d'être belle, d'être poétique, et qui ferait pâlir les plus grands commentateurs !

CONSTITUTION D’UZUPIS

1. L'Homme a le droit de vivre près de la petite rivière Vilnele et la Vilnele a le droit de couler près de l'homme.

2. L'Homme a droit à l'eau chaude, au chauffage durant les mois d'hiver et à un toit de tuiles.

3. L'Homme a le droit de mourir, mais ce n'est pas un devoir.

4. L'Homme a le droit de faire des erreurs.

5. L'Homme a le droit d'aimer.

6. L'Homme a le droit de ne pas être aimé mais pas nécessairement.

7. L'Homme a le droit de n'être ni remarquable, ni célèbre.

8. L'Homme a le droit d'aimer le chat et de le protéger.

9. L'Homme a le droit de prendre soin du chien jusqu'à ce que la mort les sépare.

10. Le chien a le droit d'être chien.

11. Le chat a le droit de ne pas aimer son maître, mais il doit le soutenir dans les moments difficiles.

12. L'Homme a le droit, parfois, de ne pas savoir qu'il a des devoirs.

13. L'Homme a le droit de doute, mais ce n'est pas obligé.

14. L'Homme a le droit d'être heureux.

15. L'Homme a le droit d'être malheureux.

16. L'Homme a le droit de se taire.

17. L'Homme a le droit de croire.

18. L'Homme n'a pas le droit d'être violent.

19. L'Homme a le droit d'apprécier sa propre petitesse et sa grandeur.

20. L'Homme n'a pas le droit d'avoir des vues sur l'éternité.

21. L'Homme a le droit de comprendre.

22. L'Homme a le droit de ne rien comprendre du tout.

23. L'Homme a le droit d'être d'une nationalité différente.

24. L'Homme a le droit de fêter ou de ne pas fêter son anniversaire.

25. L'Homme devrait se souvenir de son nom.

26. L'Homme peut partager ce qu'il possède.

27. L'Homme ne peut pas partager ce qu'il ne possède pas.

28. L'Homme a le droit d'avoir des frères, des soeurs et des parents.

29. L'Homme peut être indépendant.

30. L'Homme est responsable de sa Liberté.

31. L'Homme a le droit de pleurer.

32. L'Homme a le droit d'être incompris.

33. L'Homme n'a pas le droit d'en rendre un autre coupable.

34. L'Homme a le droit d'être un individu.

35. L'Homme a le droit de n'avoir aucun droit.

36. L'Homme a le droit de ne pas avoir peur.

Quelques liens sympas :

Une vidéo déroutante sur Christiania ... Qui donne envie !

Le site officiel de l’Aland

Le site officiel de Hutts River

Le site officiel de la République de Conch

Le site officiel du Sealand (a la classe)

Le site officiel du Saugeais

Le site officiel d’Uzupis... Ah bah y en a pas.

A la proxime !

"Le monde, à mon avis, est comme un grand théâtre..."

2010-06-01T19:26:00.002+02:00

...Où chacun en public, l'un par l'autre abusé, Souvent à ce qu'il est joue un rôle opposé", disait Boileau.

L'article d'aujourd'hui va soulever et mettre sur table la passionnante et déroutante analyse sociologique du rôle social.

Je ne vais pas me contenter de dire ici que nous jouons tous un rôle. D'abord, parce que c'est faux ; ensuite, parce que c'est ... faux.

En réalité, nous jouons tous une brouette de rôles.

Dès le matin, sur le quai de la gare, je joue le rôle du râleur, car le train qui doit m'enmener à la fac est encore en retard. Ce retard, au fond de moi, je le comprends, il fait froid, un caténaire a du geler. En plus, il est 6h59, et j'ai cours à 10h. Mais pourtant, je m'efforce de râler, parce que c'est ce qu'on attend de moi comme des autres vis-à-vis de la SNCF, tradition française oblige.

Avant de méditer sur cette sage parole, faisons joyeusement une piqûre de rappel quant au Nicolas Boileau sus-mentionné. Un peu hors-contexte, mais nous sommes dans un blog de culture, après tout. Poète, écrivain et critique, Boileau était un touche-à-tout du XVIIe siècle, surnommé parfois le Législateur du Parnasse. Digressons encore un peu, mais utilement : qu'est ce que ce fichu parnasse, qui nous embête depuis les cours de Français au lycée ? Pourquoi le mouvement Parnasse, pourquoi "Montparnasse" ? Parce que le Mont Parnasse était la montagne où vivait Appolon et sa bande de muses : il était donc vu comme le séjour de l'art et de la poésie. Boileau donc, le droit dans la poésie. Tout s'explique par la lecture de quelques passages de son Art Poétique, dans lesquels on trouve des vers devenus aujourd'hui des adages. Tels que le fameux : "ce qui se conçoit bien s'énonce clairement [Et les mots pour le dire arrivent aisément]".

Ceci étant fait, plongeons dans le vif du sujet : le RÔLE.

Comment le définir ? On peut l'entendre comme un système de contraintes et de droits, un ensemble d'attitudes et de comportements attendus d'un acteur, à cause de son statut, sa position dans l'espace social. Cette définition n'est pas mienne, je l'ai chouravée à un manuel (celui de Lecomte). En très gros, le rôle que l'on joue désigne la manière à laquelle on tente de se comporter en adéquation avec son statut.

Chacun de nous, dans une journée, joue une succession de rôles différents, qui le contraignent dans son comportement, son langage, sa manière de s'habiller, et bien d'autres facteurs. Il arrive hélas que nous en jouions plusieurs en même temps, ce qui est dangereux, car cela mène à des contradictions, des dissonnances.

Nous sommes donc contraints par notre rôle. Mais heureusement, nous avons une marge de manoeuvre. Nous avons une liberté dans la manière d'agir pour jouer le rôle. On ne choisit pas toujours son rôle, mais on choisit de le jouer comme on le sent. Comme une pièce de théâtre ! Molière n'a-t-il pas joué le personnage de Harpagon d'une manière différente que celle de Louis de Funès ?

Cela étant, il est toujours très risqué de se prendre à une "interprétation" (au sens théâtral) de notre rôle trop divergente. Chaque rôle nous impose des contraintes, qui ne sont pas forcément légales, auxquelles nous sommes tenus d'obéir, sous peine de la sanction sociale. Car il faut le préciser, et il faut que chaque juriste se garde bien ça dans la tête, le droit n'est pas la seule source de normes. La société en est une tout aussi dense. Je vous invite à vous pencher sur les notions de holisme, ou encore d'habitus. Toujours est-il qu'il existe un contrôle social, c'est-à-dire des mécanismes sociaux qui régulent les comportements des individus (et des groupes) en voulant les rendre conformes aux normes établis. Ce qui y échappe est considéré comme déviant, un froid mot sur lequel jouent beaucoup de jeunes artistes (et on peut les applaudir pour leur mérite anticonformiste, au nom duquel ils se clament rebelles, mais dont la rébellion les amène dans une logique conformiste identique mais formellement différente), mais qui hélas entraîne bien trop systématiquement la méfiance bornée de l'entourage.

Un exemple frais ? Être prof d'université. Cela implique de faire de la recherche, faire et transmettre son cours, se balader dans des colloques et des conférences ... Mais certains, comme un candidat aux présidentielles actuelles de Colombie, choisissent des moyens peu orthodoxes pour attirer l'attention de leurs étudiants ... Comme baisser son pantalon dans l'amphi. Ce n'est pas vraiment ce qu'on attendrait de la part d'un prof d'université.

A quoi servent, au niveau global, les rôles ? Pour l'essentiel, ils servent à clarifier les relations sociales : ils rendent compréhensibles la structure du monde social, et permettent à l'individu de ne pas s'y perdre et de savoir s'y mouvoir. Grâce à nos rôles et leurs systèmes pré-établis, on peut affronter des situations nouvelles, parce qu'ils sont un peu comme des modes d'emploi.

Ainsi donc, nous voilà entourés de rôles, qui, on s'en rend compte, figurent parmis les outils de régulation à la disposition de la société.

A la proxime !

D'où viennent les notes ?

2010-05-29T16:33:00.003+02:00

14/20, 16/20, ou même 19,5/20, sont autant de notes désirables qu'elles n'ont aucun rapport avec l'article qui va suivre.

Parce que je voudrais cette fois ci m'écarter un peu du droit et de la science po, et aborder, comme le dit justement l'intitulé de ce blog, un domaine différent.

Nous allons donc parler MUSIQUE.

Au préalable, je vous demanderai de bien vouloir éteindre le player du blog et écouter ceci : c'est ma dernière composition ! Car oui, je compose des musiques, toutes celles qui sont présentes dans ce lien sont miennes.

En écoutant ça, hormis les multiples samples, loops et ambiances sonores que j'y ai mis, vous découvrez de nouvelles mélodies, de nouvelles combinaisons de fréquences qui font frétiller vos oreilles. (en admettant que cela vous plaise ^^). On y reconnaît notre gamme à nous. Fastoche.

Certains érudits (ou crâneurs) pourront vous dire qu'il y a aussi la gamme majeure et la mineure, ou encore plus loin, la ionienne, la phrygienne, la dorienne, la lydienne, la myxolydienne, l'aeolienne, la locrienne, qui connaissent un renouveau depuis le jazz des années 50.

BON, leur dira-t-on dans un élan pressé mâtiné d'agacement.

De quoi sont composées ces gammes ? De notes. On les connait bien, nos notes. Do ré mi fa sol la si do. Pas compliqué.

Mais ne vous êtes vous jamais demandé pourquoi ont elles ces noms ridicules ? Ca ne ressemble à rien, ni au son qu'elles produisent, ni à des mots de quelque langue qu'ils soient. D'ordinaire, on ne se pose pas la question. Mais une fois qu'elle vient à l'esprit, elle reste un objet trouble qui nous énervera tant qu'on n'a pas trouvé la réponse.

Eh bien comme j'ai soulevé la problématique en question, on sera tous fixé sur la réponse.

Au Moyen-Âge, pour faire de la zik, on utilisait des neumes. C'était la base de la musique, mais pour autant ce n'était pas des notes isolées, mais des groupements, des sortes de combinaisons mélodiques. Les voici :

C'est bien beau, mais c'est très limitatif. Voilà sûrement pourquoi tous les chants grégoriens (la technique du plain-chant doit beaucoup à ce système) se ressemblent.

C'était pourtant les premières notations musicales à base de portées. Elles doivent leur existence à l'initiative de chanoines de Metz et de Saint Gall (Suisse) qui s'occupaient du chant liturgique. Les neumes étaient d'abord en campo aberto, sans lignes, avant que les copistes se rendent compte que ca serait beaucoup plus chouette avec deux, puis trois.

Il a fallu attendre le Xe siècle pour qu'un bénédictin rital, Guido d'Arezzo, bouleverse tout cela. Il ajoute une 4e ligne à la portée, et invente la main guidonienne, système grâce auquel tous les degrés de l'échelle musicale peuvent être assimilables aux jointures et aux phalanges des cinq doigts de la main gauche ouverte. En voyant sa représentation ci-contre, on remarque forcément une chose : on ne comprend rien. Ayant moi même un peu de mal à cerner sa signification, j'invite les plus curieux à se tourner par ici pour découvrir cet étrange système.

Ce qui nous intéresse surtout, c'est que ce Monsieur d'Arezzo a aussi ajouté au début de chaque ligne une lettre clef qui indique la valeur d'intonation de la série considérée et qu'il a appelé gamma, d'où le nom de "gamme" aujourd'hui donné à son système de notation musicale.
Le petit problème qui dérangeait Guy, c'est qu'avant lui on désignait les notes par des lettres. N'aimant pas cela, il chercha un système plus sympathique. C'est alors qu'il tomba sur un vieil hymne à Jean Baptiste, dont voici les paroles :

Ut queant laxis

Resonare fibris

Mira gestorum

Famuli tuorum,

Solve polluti

Labii reatum,

Sancte Ioannes.

C'est beau, hein ? Bon, d'accord, on a rien compris. Mais ne remarquez vous rien ? Regardez bien les deux premières lettres de chaque vers, et les initiales du dernier. Nous y voilà ! Cela nous explique pourquoi l'on substitua parfois le "do" au "ut".

Mais alors, dernière question : d'où vient le do ? La réponse est simple : on s'est rendu compte que pour faire des vocalises, "ut" n'est pas très pratique, c'est pourquoi on l'a remplacé par "do", début de "domine" (Seigneur).

Voilà qui est fait ! Il est fort probable que le prochain article soit destiné aux Etats inconnus, comme le Sealand ou la Principauté de Hutts River. Un programme alléchant en perspective, je l'espère.

A la proxime !

D'où viennent les nobles ?

2010-05-27T02:01:00.012+02:00

Une calme soirée d'Automne s'installait au Domaine de la Mailleraie. Le Baron n'allait pas tarder à remonter du village avec ses deux frères, après avoir passé un de ces inlassables Dimanches dans la forêt domaniale, perpétuellement cadencés par les aboiements de la meute et les appels des cors de chasse.

Il régnait dans le château un silence paisible, que rien ne troublait d'autre que les crépitements des lourdes bûches brûlant lentement dans l'imposante cheminée en tuffeau de la cuisine, et les petits coups scintillants des couverts des enfants, que Madame et Tante Odette débarrassaient d'une tranquille agilité, s'échangeant de temps à autres quelques nouvelles sur la scolarité d'un neveu et l'héritage d'un arrière-grand oncle.

Ayant en effet déjà dîné, Honoré, Modestine, Marie-Eudes et la petite Céleste s'étaient tous lavés les dents et la figure à l'étage, dans la Salle de Bain Bleue, avant de regagner leurs habitations et dormir dans des lits soigneusement bordés qui se fondaient dans le décord mêlé de jouets et d'Ancien Régime, où des tableaux et un miroir au cadre baroque côtoyaient une moquette mâtinée d'acariens, et ce malgré les soins que Mireille, la dame de ménage, lui prodigait, passant chaque jour de la vapeur dessus.

Seul honoré ne dormait pas. Madame la Barone était montée rapidement, afin de vérifier si les filles avaient bien chacune leur bouteille d'eau et si la veilleuse et la prise anti-moustique étaient bien branchées dans la chambre de Céleste. Quand elle ouvrit la porte de bois blanc et vermoulu de la chambre d'Honoré, elle le vit debout, contemplant à travers l'oeil-de-boeuf les cèdres séculaires du parc. Il se retourna, songeur. Il jeta un rapide coup d'oeil, comme un signal, aux armoiries de la famille, placardées sur une cheminée désormais inutilisée au profit d'un vieux radiateur en fonte. Sa mère s'approchait dans un élan de tendresse et de rectitude, puis il lui demanda :

" Maman, d'où vient-on vraiment ? "

Il ne s'agira pas, dans cet article, de remonter au temps d'Henri IV. Ni même à celui des Mérovingiens. Non, il faut localiser le début bien avant encore.

Entrons dans le voyage passionnant de l'Histoire de cette classe qui lutte, malgré elle, contre son temps.

Toute société se reconnaît une élite. Au temps de la Grèce, c'étaient les eupatrides athéniens, la haute classe foncière. Au temps de la Rome Royale, c'était un patriciat, qui parvint, pendant la République, à confisquer, pendant 3 siècles, l'accès au consulat, et qui constituèrent alors la noblesse patricienne, composée de ceux qui avaient la notoriété (la nobilitas), et le pouvoir aristocratique.

Ainsi donc, d'où vient le mot "noble" ? Le noble, nobilis, c'est celui qui est connu. Alors que l'ig-nobilis, c'est celui dont l'origine est piètre, qui ne se reconnaît pas comme partageant le sang d'un ancêtre héros glorieux.

Dans les monarchies franques, on trouva des chefs de guerre, les comites issus d'une élite, la noblesse d'épée. S'y développèrent aussi des antrustions, hommes libres ayant juré fidélité à leur roi, et qui formèrent à l'époque carolingienne une autre élite, administrative cette fois.

Cela étant, l'origine la plus directe de la noblesse se trouve, on s'en doute, dans la féodalité.

La noblesse se forma d'abord spontanément, et par agrégats.

On le sait, l'époque est marquée par un affaiblissement et un déclin conséquent de "l'Etat" et de ses services, qui conduit le peuple à reconnaître ceux qui participaient à la défense du pays - et ce aussi bien socialement que politiquement. La société morcelée se concentrait alors autour de seigneuries, dont les chefs acquirent le pouvoir dans les faits. Ce sont eux, les détenteurs de fiefs, qui formèrent la vraie noblesse d'épée entre le XI et le XIIIe siècle.

Mais c'était qui ces types ? La plupart étaient des descendants des officiers carolingiens ; d'autres étaient les riches propriétaires des villae ; d'autres encore étaient des immunistes laïques (des gens qui ont reçu un acte d'immunité de la part du Roi), et autres. Rien d'officiel n'en faisait un groupe unique, mais par les faits, par leur puissance puis par la tradition, ils formèrent un groupe social militaire possédant héréditairement les droits sur les terres et assurant le devoir de guerre.

A cette époque, le groupe n'était pas sélect : tout bourgeois, alleutier, marchand, pouvait s'y trouver une place, du moment qu'ils pouvaient servir par les armes et à cheval.

La noblesse se forma ensuite par l'hérédité et la légalité.

A partir du XIIIe siècle, on considère officiellement la société comme trifonctionnelle, composée (dans l'ordre de l'époque) du Clergé, de la Noblesse et du Tiers-Etat. Le texte majeur sur cette doctrine est issu d'Adalbéron de Laon : c'est le Carmen ad Robertum Regem. Alors la noblesse s'institutionnalisait, et plus elle s'institutionnalisait, plus elle se fermait.

On exigea d'abord que l'accès à la noblesse ne soit possible que si l'on était précédé de 3 générations successives dans le même fief. En 1270. Comment expliquer ce refermement ? Philippe Sueur (dont je vais parler un peu plus tard) nous fournit 2 raisons essentielles :

"1. La sclérose du groupe qui se refermait sur lui-même pour freiner l'éclatement de ses privilèges ;

2. L'affermissement du pouvoir royal qui tendait à limiter le développement d'une concurrente jugée trop indépendante."

Le Roi, ayant bien constaté qu'elle pouvait lui être dangereuse, décida d'être le seul à pouvoir anoblir, et profita pour faire de la noblesse la "base sociologique de l'Etat monarchique" - ce que Montesquieu relèvera plus tard dans l'Esprit des Lois. C'est un peu comme le marché : la montée d'une entreprise risque de casser mon monopole ? Hop, je rachète l'entreprise, hé hé.

A côté de cette noblesse d'épée se développa à partir du XIVe siècle une noblesse dite de robe. C'est sous cette appellation que l'on désigne ceux qui avaient leur place au gouvernement (principalement dans la justice et la finance). Faut-il donc descendre de guerriers pour accéder au pouvoir ?! Non, bien sûr. Tout reposait pour eux sur la vénalité des charges. Ils descendent de personnes qui ont acheté un titre dans la justice ou la finance. On les appelle hommes de robe, ou robins. Non, ils n'étaient pas traverstis, mais ils devaient forcément avoir fait des études à l'université, et donc porter la toge de gradué.
Les plus calés en histoire du droit me feront remarque que je n'ai toujours pas parlé de la noblesse de cloche. Eh bien j'y viens : ils sont une sous-catégorie de la noblesse de robe, qui font référence aux anoblis et aux nobles titulaires de fonctions scabinales dans certaines bonnes villes du royaume. Aux fonctions QUOI?! me diront les moins calés - ou les normalement calés. Scabinal, c'est ce qui se rapporte aux échevins, c'est-à-dire la magistrature municipale de l'Ancien Régime (et d'ailleurs en Belgique).

Il faut noter en conclusion que cet article n'est qu'une vision. La plus largement partagée, certes. Mais d'autres (surtout des marxistes) proposent une autres origine, tels que l'historien célèbre Georges Duby (qu'est ce que je vous disais), dont je vous recommande les livres, pour l'Histoire du droit et pour son style entre la science et le roman : pour lui, elle se forme en pillant la paysannerie, d'abord en bourrant dans le tas, puis de façon plus fine par l'impôt et la promesse en échange d'une protection. Si vous en venez à devoir en parler dans un devoir, et que vous voulez établir cette vision, il est bon de dire qu'elle est celle de Duby, car d'une part il a acquis assez de notoriété pour se permettre d'émettre des idées (eh oui, quand on est jeune, à moins de se faire insulter, on n'a pas le droit d'avoir des idées), et d'autre part parce qu'une grande majorité de profs de droit seront de droit...e.

Quelques liens & livres pour réussir en Hiſtoyre du Droict ...
(je ferai prochainement un article sur les livres à acheter pour réussir sa L1 de droit).

- La Bible de l'Histoire du droit, pour ceux qui veulent absolument leur L1 : Histoire du droit public français, XV - XVIIIe siècle, de Philippe Sueur. Il est en deux volumes :
I. La Constitution Monachique. Y sont brillamment traités le statut de l'Etat monarchique, la doctrine de l'absolutisme, le Gouvernement royal, les administrateurs de l'Etat monarchique et l'administration régionale et locale.
II. Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime, où sont développés l'Etat & le droit, l'organisation judiciaire, les finances de l'Etat monarchique, l'organisation des cultes, et la société de l'Ancien régime.
Il coût en tout 50€ ; pour ma part je l'ai acheté et il m'a énormément servi, c'est pourquoi je ne puis que le partager avec ceux qui sont avides de réussite. Sinon, ayez le réflexe de vous ruer dessus à la BU, généralement au rayon Histoire des Institutions (publiques).

- Le livre Librio sur les rois de France, de Patrick Weber : une mine, avec quelques tous petits défauts qui ne soulèvent rien d'autre que des conflits d'école sans importance (on dit pas "souverain" quand on parle de carolingiens ! - Si ! - Nan ! - SI ! etc.).

- Le site La Cour de France, excellent pour approfondir des points.

- des outils : pensez toujours à regarder des notions (souveraineté, parlements, et autres) dans le dictionnaire de Littré (XIXe siècle, très complet, mon dico préféré), le Dictionnaire Historique de Bayle (assez complexe) et l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert (incontournable).

- Les Bibiothèques Virtuelles Humanistes : développées par le CESR de Tours (Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance), une mise en ligne d'un gros fonds de livres anciens. Il y a notamment un Recueil d'Arretz notables de la Cour du Parlement.

- Le blog Clio@Themis, pour les plus calés.

Ayé !

On a tous de la procédure dans la bouche

2010-05-25T20:01:00.007+02:00

Brr ! Cet intitulé fatal me fait doucement trembler.

Pourtant, c'est bien la vérité.

Je voudrais vous inviter, à travers ce cours article, à un voyage dans une autre dimension assez obscure de notre langue française courante. Un voyage où nous allons découvrir que beaucoup d'expressions que nous utilisons ne sont pas familières, mais ... juridiques. Effroyable, n'est-ce pas ?

Listons dès à présent ces locutions, de la plus évidente à la plus insoupçonnée.

- Séance tenante. On aurait pu s'en douter. A la base, cela renvoyait au fait que le juge pouvait statuer soit séance tenante, c'est-à-dire sur son siège, soit ...

- Sur le champ ! C'est-à-dire sur les lieux. Eh oui ! Surprenant, non ? Mais ce n'est pas tout.

- L'affaire est dans le sac. On pouvait être en mesure de s'en rendre compte, mais la définition première de l'expression est étonnante. Cela signifiait à la base que l'affaire était prête à être jugée. Pourquoi ? Tout simplement parce que les dossiers dont le juge avait achevé l'examen (souvent chez lui) étaient placés dans un sac pour être amenés au Palais et portés à l'audience.

- Être sur la sellette. La sellette était le perchoir sur lequel se plaçait le témoin.

- A tour de rôle. C'est l'ultime perfect, dans la mesure où on ne s'est même jamais trop posé la question de savoir si c'était une expression ou non. On se dit "bah non c'est pas une expression, ca renvoie au rôle, la définition du rôle coincide avec l'idée, puisque le rôle c'est ... euh ... Ah b'en fait non ça colle pas". Non, le rôle n'est pas à prendre dans sa définition sociologique (que j'aborderai bientôt), mais dans une toute autre dimension. Il désignait un registre, qui permettait d'appeler les affaires pour être jugées chacun leur tour, dans l'ordre chronologique !

Voici donc un petit échantillon. Tout petit : je pourrais aussi parler de mettre en cause, s'inscrire en faux, sous bénéfice d'inventaire, en connaissance de cause, à bon droit, et une myriade d'autres.

On notera en guise de conclusion, que ces expressions sont la transposition assez fidèle d'éléments procéduraux aux choses de la vie qui semble y correspondre. Soit ces expressions sont devenues des locutions familières que l'on entend chaque jour, soit elles sont devenues des sortes d'expressions rares et précieuses, que l'on retrouve dans un nombre très restreint d'utilisateurs, comme des auteurs ou des journalistes, qui en ponctuent leurs écrits (et leurs paroles), souvent dans le but, ne soyons pas hypocrites, de se la péter.

Voilà donc une manière plutôt sympatoche d'aborder le monde lugubre de la procédure !

Pour ceux qui veulent découvrir ce monde passionnant de l'étude des mots et des discours du droit, et même pour ceux qui veulent se familiariser avec le style littéraire bien particulier des lois ou des juridictions (spéciale dédicace aux L2 droit qui en peinent avec le Conseil d'Etat), et même des coutumes, je vous recommande le manuel de Linguistique juridique, de feu Gérard Cornu (l'auteur du Vocabulaire Juridique que TOUT juriste se doit d'avoir), 3e édition, chez Montchrestien.

A la proxime !

Durkheim et l'Etat

2010-05-25T01:34:00.004+02:00

Dans le prolongement de l'article précédent, je signale qu'aujourd'hui le 25 mai, nous fêtons le bicentenaire de la Révolution en Argentine !

(Cet article a été écrit après lecture du manuel d'Histoire des Idées Sociologiques, de M. Lallement, chez Nathan, que je recommande à ceux qui veulent une vision globale de la sociologie de A à Z, et que je cite car j'y reprends une bonne brouette d'expressions et le même fil d'analyse. Un peu trop fidèlement, d'ailleurs. Les mots de Lallement sont donc en italique).

C'est un constat indéniable : quand on définit l'Etat, il y a toujours Max Weber qui se la ramène. Weber, Etat ; Etat, Weber. On connait tous (ou du moins, on le connaitra bientôt) cette expression sortie de sa sainte bouche : l'Etat détient le "monopole de la violence légitime".

D'accord, pas de problèmes là dessus, il suffit de lire Le Savant ; Le Politique, 2 conférences de Maxou assez facile d'accès vu que ce sont justement des conférences, donc orales, donc plus compréhensibles que ses autres livres aussi passionnants qu'indéchiffrables.

Mais Weber n'a sûrement pas le monopole de la définition de l'Etat !

Eh oui : Durkheim a aussi eu son mot à dire sur le sujet.

Durkheim, qu'on ne peut pas ne pas connaître, même après avoir fait un bac S : fondateur de la sociologie française, père du holisme, friand des statistiques et du fait social, théoricien de la division sociale du travail et du suicide, et une pléthore d'autres traits remarquables.
Hélas, je ne peux pas m'attarder sur l'homme et ses généralités. D'abord, parce que c'est une très grosse et ambitieuse entreprise. Ensuite, parce que j'ai un peu la flemme. Je me contenterai donc de la caricature ci-contre ; mais je recommande aux curieux avides de connaissances qui ne souhaitent pas passer à côté de l'incontournable de faire un petit tour ici, où toute sa théorie est expliquée gentiment.

On plonge ? C'est simple.

Au moment où Durkheim écrit, l'heure est au changement social. Il s'en rend bien compte, évidemment. Emile décrypte ce mouvement, et voit qu'il a pour conséquence de bousculer les régulations sociales et politiques traditionnelles. Par exemple, la famille, qui était autrefois véritable détentrice de l'autorité, n'est devenue plus qu'un centre de la vie privée. De nombreux facteurs, comme la Révolution française, ont affaibli un certain nombre d'"organes secondaires" de la vie collective. La famille, certes, mais aussi toutes les associations qui avaient "pris le relais" de la parenté vécurent le même sort. Durkheim nous parle alors d'un "ébranlement du communisme familial" (le lien que j'ai mis nous amène à la définition du dictionnaire de Littré du mot "commun", où il faut voir le point no. 2 pour comprendre que Durkheim ne voulait pas parler de communisme au sens politique).
Du coup, l'Etat en a profité pour se ramener, et s'imposer.
Il s'est vu attribuer 2 fonctions :
1. D'abord, il absorbe et rationalise des fonctions dont d'autres structures s'occupaient avant.
2. Il est devenu un instrument d'émancipation pour le citoyen qui, grâce à lui, peut se libérer de l'obligation d'obéir à certains agents locaux d'une autre nature (donc pas l'administration, mais l'Eglise par exemple).
C'est sympa, se dit-on. Jusqu'à maintenant, Emile n'a pas employé de mots durs comme Max l'avait fait avec ses histoires de "violence légitime".
Mais l'Etat est aussi une "monstruosité sociologique" (d'oh !). Pourquoi ? Parce que l'Etat, il est bien là, mais il est loin : ainsi, quand il cherche à réglementer ce qui est local, ce qui touche les particuliers, "il n'y parvient qu'en faisant violence et en les dénaturant".
C'est pourquoi Durkheim est d'accord avec l'idée de l'Etat, si et seulement si on ajoute à son action propre des "groupes secondaires", qui bénéficient d'une autorité légale, et qui sont là pour satisfaire aux besoins d'intégration et de moralité des individus.

Enfin, l'Etat doit "appeler progressivement l'individu à l'existence morale". Il doit promouvoir une morale civique et sacrifier au "culte de la personne humaine". Emile pense donc qu'un Etat fort peut et doit se mettre au service de l'individu. Autrement dit, il était pas très très libéral.

Que retenir donc de la définition durkheimienne de l'Etat ? 2 petites citations :
"L'Etat, c'est proprement l'ensemble des corps sociaux qui ont seuls qualité pour parler et agir au nom de la société".
Et (un peu plus amère celle-ci) : "tandis que l'Etat s'enfle et s'hypertrophie, pour arriver à enserrer assez fortement les individus, mais sans y parvenir, ceux-ci, sans liens entre eux, roulent les uns sur les autres comme autant de molécules liquides, sans rencontrer aucun centre de force qui les retienne, les fixe et les organise".
Il me reste un tout dernier point que je veux éclaircir parce qu'il me permettra de donner à mon article une structure de ouf en le fermant par le sujet avec lequel je l'ai ouvert.
Durkheim, en effet, prône un nécessaire apolitisme du fonctionnaire. Sa mission est d'intérêt public, il ne faudrait alors mieux pas qu'il mélange cela avec des intérêts privés.

... Ce qui est l'exacte même pensée de Weber.

Le prochain article sera plus léger et plus drôle, puisqu'il dénichera les origines juridiques de certaines expressions qu'on emploie toujours !
A la proxime !

Droit constit insolite : l’Argentine

2010-05-23T23:32:00.017+02:00

Le 25 mai, se fête dans un grand pays d'Amérique du Sud l'anniversaire d'une célèbre révolution. Je voudrais ici ressasser l'histoire constitutionnelle d'un pays qui mériterait dans les études supérieures bien plus d'intérêt que ce qu'on lui voue. A l'heure où, que l'on soit en droit constit ou en droit comparé, nous sommes emprisonnés dans l'étude radotée des éternels Etats-Unis, Allemagne et Royaume Uni, je trouve nécessaire de faire un pas (bien modeste) vers une ouverture de notre culture au reste du monde. C'est pourquoi, d'ailleurs, il est fort probable que d'autres articles futurs soient destinés à la constitution en Afrique, en Russie, sur Mars, que sais-je.

L'Argentine, pourtant jeune de deux siècles, hérite d'une histoire constitutionnelle très mouvementée, sur laquelle on ne peut passer l'étude, au vu de l'ignorance dont elle est victime.

Plongeons nous dans cette Histoire avec entrain et allégresse.

A l'aube du XIX^e siècle, l'Argentine – ou plutôt la Vice Royauté du Rio de la Plata – est une petite colonie espagnole modeste qui ne dépasse pas les 25 000 habitants, mais qui s'avère de plus en plus en soif d'indépendance. Influencée par les idées des philosophes des Lumières et par les exemples des Révolutions américaine et française (véhiculées par des libelles clandestines distribuées dans la capitale), auxquelles s'ajouta le développement économique d'un jeune Etat qui aspire aux idées de libre-commerce (pour les bacheliers ES, Ricardo doit tout de suite venir à l'esprit !), très en vogue à cette époque où leur foyer britannique diffuse son idéologie libérale dans toutes les capitales coloniales. Mais l'élément majeur renforçant l'unité d'une nation encore embryonnaire est la lutte contre les expéditions anglaises régulières.

Après l'épisode désormais cher au cœur des argentins de la Revolución de Mayo (Wikipédia est l'ami de celui qui veut en savoir plus), se réunit en mai 1810 à Buenos Aires un « cabildo abierto » (ce que l'on pourrait appeler par notre vocabulaire constitutionnel une « assemblée municipale extraordinaire ») où quelques grandes figures s'illustrent parmi 251 notables en une multitude de discours qui sont somme toute un ensemble d'opinions politiques assez divergents, mais qui s'animent à l'unisson contre l'existence d'un vice-roi à la tête de leurs terres. Forts de ce consensus, ils font embarquer le dirigeant et sa femme vers les Canaries – et ce sans la moindre effusion de sang.

Le gouvernement du pays se présente alors sous la forme d'une junta grande, qui se voit remplacée en 1811 par un triumvirat, c'est-à-dire un directoire de 3 personnes, consacré par un règlement relatif à la séparation des pouvoirs, le 11 octobre 1811. C'est ce texte normatif qui marque l'acte de naissance de l'histoire constitutionnelle argentine.

L'histoire politique qui se déroule entre l'indépendance de fait (1810) et l'indépendance de droit (1816) est marquée par la proclamation de libertés fondamentales inspirées de plusieurs horizons par le Triumvirato et l'Assemblée de l'an XIII, qui seront reprises par la Constitution encore en vigueur aujourd'hui. Le droit de protection de la vie, celui de l'honneur, de la liberté et de la propriété, et même un Habeas Corpus (fait notable puisque ce dernier n'est pas consacré dans notre propre système juridique – ce qui nous vaut une bonne petite leçon d'humilité constitutionnelle), liberté d'impression, et d'autres spécificités répondant à des besoin plus locaux, comme la « liberté de ventres », ou la liberté des indiens puis leur égalité face aux autres citoyens. Enfin, c'est là l'apparition de nombreux symboles nationaux – ce qui témoigne de la force du sentiment d'unité nationale déjà présent avant même la formation de l'Etat indépendant – parmi lesquels l'institution de la fête nationale le 25 mai, l'apparition de la monnaie, l'hymne national.

Petite pause … la « liberté de ventre » vous suscite sûrement l'interrogation, non ? Il s'agit d'une spécialité constitutionnelle sud-américaine qui, grosso modo, accorde la liberté aux enfants nés d'esclaves…

En 1816 est alors proclamée l'indépendance officielle, à Tucuman, par le général José de San Martin (voir tableau), dont l'importance dans l'Histoire de l'Amérique latine s'illustre encore aujourd'hui dans le nom des places et des avenues, sur les statues des grands parcs, ou encore sur les billets de banque. Ce qui se comprend, du fait que ce jeune soldat, monté en grade grâce à sa lutte sans relâche contre l'Espagne, mourut tranquillement à Boulogne-sur-Mer, après avoir libéré l'Argentine, le Pérou et le Chili.

Le même Congrès adopte en 1819 une Constitution, à Buenos Aires, qui s'inspire de ses sœurs espagnole, états-unienne et française (celle de l'an I. Ou de 1791, pour ceux qui ne sont pas habitués – et on les comprend – au calendrier républicain). Mais le pays, désormais gouverné par un « directoire suprême », devient une myriade de villes disséminées dans un immense territoire, repliées sur elles-mêmes et gouvernées par des oligarchies locales. Peu à peu se dessine la lutte entre les « unitarios » et les « federales », où les premiers rêvent d'idéaux démocratiques bercés par une idéologie parlementariste parfois saupoudrée de jacobinisme (on voit là l'influence de notre Révolution !), et les seconds s'avèrent être des caudillos qui, suivis par des troupes de gauchos, veulent devenir chacun maître absolu d'une province. Cette lutte s'accroît lorsque, suite au rejet par de nombreuses provinces de la Constitution de 1826 (qui n'est qu'une version améliorée de son antécédente), le Congrès déclare sa propre dissolution, puis celle de l'exécutif, laissant le pays sans gouvernement d'abord, puis repris par Juan Manuel de Rosas ensuite, qui exerce pendant 24 ans un pouvoir quasi-dictatorial sur la Confederación Argentina.

C'est seulement après plusieurs décennies de troubles que seront signés les Accords de San Nicolas, qui créeront une assemblée constituante chargée de rédiger ce qui deviendra, en 1853 la Constitución de la Nación Argentina, promulguée à Santa Fe par le Général Justo José de Urquiza, et qui est celle qui régit le pays encore aujourd'hui, sous une forme modifiée à plusieurs reprises. A cette époque, l'Argentine devient un pays très riche et très développé, terre d'accueil de nombreux européens, ce qui explique la beauté de sa capitale, la certaine familiarité que l'on éprouve quand on s'y balade. Buenos Aires, c'est un morceau de Rome, un autre de Paris, un autre de Londres, le tout avec une myriade de monuments d'une richesse dépassant les merveilles européennes néoclassiques de l'époque. Désolé pour la digression, mais on ne peut que s'émerveiller quand on voit le Palais du gouvernement, imposant et rose saumon, la Cathédrale, immensément romaine, la Banco de la Nacion, chef-d'œuvre du néoclassicisme démesuré, la Casa de las Aguas, monument insolite et multicolore signé de la main d'un Français, et évidemment le quartier polychrome de la Boca, etc.

L'Histoire argentine du XXe siècle est tout aussi passionnante que celle du siècle antérieur. Mais je ne peux la développer, parce que ça prendrait vraiment beaucoup de place.

Toujours est-il qu'aujourd'hui, le pays dispose d'une Constitution exemplaire. Exemplaire, certes, mais elle souffre d'un grand mal dont on vous a sûrement parlé en droit constitutionnel : le présidentialisme. Régime présidentiel altéré, la norme fondamentale argentine souffre actuellement d'un manque de reconnaissance, contre lequel une lutte a toutefois commencé : une organisation faite pour la promouvoir a récemment commencé la distribution massive de constitutions de poche. Son nom est : Chau indiferencia - ahora la Constitucion ! (au revoir l'indifférence, maintenant : la Constitution ! A noter que "Chau" se prononce à l'espagnole, donc "Tchao" ... Ce qui nous rappelle que la majorité de la population argentine est d'origine italienne... ).

Voilà donc le premier article de ce blog ! Un peu long, certes, et même sûrement plus long que les prochains. Pour ceux que ça intéresse, ils peuvent se rendre sur le site de l'Association Argentine de Droit Constitutionnel. Voir aussi le site de l'association Chau Indiferencia.

A la proxime !

De la culture juridique, politique et atypique !

2010-05-23T02:06:00.002+02:00

Un blog de culture, pour qui et pourquoi ?

La vie sociale ? Pulvérisée sur l'autel des études éternelles, pense-t-on forcément un jour, tous étudiants en droit ou en IEP que nous sommes.

Ce qui se comprend aisément. Nous avons chacun conscience que nos études nous demandent une culture plutôt colossale, que ce soit en droit, en politique, en Histoire, en sociologie, et même en économie ; et nous nous rendons bien compte que nos enseignants, aussi bons soient-ils pour la plupart, nous déversent leurs cours en nous parlant comme si nous étions incollables sur les théories politiques de l'Antiquité ou sur la sociologie compréhensive wébérienne.

Alors, affolés, les plus consciencieux d'entre nous plongent dans la poussière de la BU pour essayer de combler les lacunes de leur savoir, et entament la lecture du chapitre d'un bouquin épais qui, tôt ou tard, les dépassera.

Mais sachons une bonne fois pour toute que, pour fortifier sa culture en la matière, il n'est pas obligé de suivre et comprendre tous les traits d'écrits pompeusement complexes sortis de la plume grave et sérieuse de l'élite intellectuelle.

C'est pourquoi, je propose en ce blog des perfusions assez brèves et simples de morceaux de culture dont nous avons tous besoin.

Ce blog est ainsi destiné aussi bien à ceux qui veulent rentrer dans les ordres du droit et de la science po, qu'à ceux qui y sont déjà, en route vers la licence.

Que trouvera-t-on dans ce blog ?

Essentiellement des articles pas très longs et simplement écrits résumant des sujets aussi divers que variés.

S'il m'arrive d'avoir la flemme, l'absence d'inspiration ou le manque de temps pour écrire un article, je me contenterai de faire une liste de liens, d'articles ou d'ouvrages intéressants sur un sujet (vivent les Que Sais-je et les Connaissance du Droit), ou bien carrément de faire de la pub pour un blog ou autre site d'intérêt éducatif. (… Enfin, pas obligé).

Ah, et au fait, pourquoi « Conchylius » ?

Essentiellement pour 2 raisons :

C'est le nom sous lequel était connu Guy Coquille, humaniste du XVIe siècle, qui avait la particularité (comme certains de ses contemporains) d'être juriste, et … poète. J'aurais l'occasion de revenir sur ces étonnants personnages (Coquille, mais aussi Pasquier, Pithou, La Boétie, De Terrevermeille, Cardin le Bret, &c.), mais toujours est il que c'est parce que l'érudition de ce brave Conchylius allait bien au-delà du domaine juridique, qu'il symboliserait bien, à mon goût, le blog.
Psk sé tro stylééééééééééé!!!

Ah, bah c'est cool alors.

Bah j'espère bien.